CODE ET NOVELLES

toire à l'égal d'une loi, à partir du même jour que le Digeste. Les rédacteurs des Institutes, s'inspirèrent principalement des Institutes de Gaius (V. n° 24). Ils en conservèrent le plan , les divisions , et même le texte , et n'y apportèrent de modifications que lorsqu'il s'agissait d'institutions tombées en désuétude ou de principes nouveaux introduits dans le droit par Justinien ou ses prédécesseurs (*).

36. — Codex repetitae prœlectionis. — Depuis la promulgation du Code, une révision de ce recueil était devenue nécessaire. Un grand nombre de constitutions avaient été rendues par Justinien, et il était indispensable de les insérer dans le Code. Ce travail de refonte, terminé en 534, fut promulgué sous le nom de Codex repetitae prœlectionis , et c'est cette seconde édition qui nous est parvenue (l).

36. — Novelles. — Après tout ce travail de remaniement législatif, Justinien rendit durant les trente années qu'il régna encore, un assez grand nombre de constitutions, Novellx constitutiones , qui modifièrent sensiblement, mais sur certains points seulement, le droit du Digeste, du Code et des Institutes. Ces constitutions , presque toutes rédigées en grec, destinées qu'elles étaient aux populations de l'empire d'Orient, n'ont fait l'objet de la part de Justinien ou de ses successeurs d'aucune collection officielle (!).

34. — (i) Les Institutes de Justinien sont divisées en quatre livres, chaque livre en un certain nombre de titres, et chaque titre en paragraphes, dont le premier non numéroté porte le nom de principium. Le mode de citation que nous emploierons pour les Institutes est le suivant : § i, Inst., De usucap., II , 6. Ortolan, t. I , n°» 548, 549 ; Accarias , 1. 1, n° 32.

35. — (i) L'ouvrage est divisé en douze livres, chaque livre en titres. Dans chaque titre, on trouve un certain nombre de constitutions classées dans l'ordre chronologique, avec en tète le nom de l'empereur et celui de la personne à qui elle est adressée, à la fin le lieu et la date. Pour les citations du Gode nous adopterons le procédé suivant : 1. God., De legitimis hcrcdlbus, VI, 58. Ortolan, t. I, no» 550, 551.