‹ Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droitChapitre 60 sur 221 · SOURCES DE LA PUISSANCE PATERNELLE · texte numérisé non relu

SOURCES DE LA PUISSANCE PATERNELLE

maternel , bona materai generis, puis les donations et legs provenant du conjoint. Enfin , Justinien y comprit tous les biens acquis à n'importe quel titre, qui ne faisaient pas partie des pécules castrense ou quasi castrense ou qui ne provenaient pas du père. La composition de ce genre de pécule montre qu'il n'est pas réservé seulement à certains fils de famille privilégiés (militaires, fonctionnaires, avocats), mais à tous les enfants de famille, fils ou filles. La propriété des bona adventitia appartenait à l'enfant de famille , qui cependant ne pouvait pas en disposer par testament. Le père conservait comme dernier vestige de son ancienne puissance le droit d'administrer le pécule et l'usufruit des biens qui en faisaient partie. Les droits des enfants sur les bona adventitia ne sont donc pas aussi étendus que ceux qu'on leur accorde sur les pécules castrense et quasi castrense.

On voit en définitive quelles altérations successives a subies, dans la suite des temps, l'ancien principe en vertu duquel l'enfant de famille est incapable d'avoir un palrim âne. De ce principe , il ne reste plus sous Justinien que le droit d'administration et d'usufruit laissé au père sur le pécule adventitium et la pleine propriété du pécule profectice.

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