DES LIBERI NON JUSTI

nation générale de liberi non justi, ou injusti (Vat. frag., § 194). On appelle du nom spécial de liberi naturales ceux qui sont nés du concubinat et du contubernium. On donne le nom de vulgo concepti ou spurii à ceux qui sont nés d'une femme qui n'a eu que des relations passagères avec un homme (G., I, 64), et par assimilation on donne le même nom à ceux qui sont nés d'unions illicites, adultérines ou incestueuses nefarix atque inceste nupti& (Ul\>., Reg., V, 7; 23. Dig., De statu hominum, I, S). Les enfants non justi ont toujours une mère certaine à laquelle les rattache le fait matériel et indéniable de l'accouchement. Ils suivent la condition de leur mère, matrem sequuntur, conformément à la règle admise par le jus gentiurn. Par conséquent, ils prennent son nom, sa nationalité!1), deviennent les cognats de ses propres cognats (2). Us lui doivent la reverentia et par suite ne peuvent l'appeler en justice sans la permission du magistrat (4, § 3. Dig., De in jus vocando, II , 4). Les relations entre les liberi non justi et leur père sont loin d'être aussi nettement indiquées dans les sources. Dans le cas d'enfants vulgo concepti [stricto sensu), le père est inconnu en fait comme en droit. Mais dans les autres cas le père est connu en fait (3). Reste la question de savoir s'il y a entre lui et ses enfants des rapports de droit. Il est certain que le droit de puissance paternelle et, par suite, les liens d'agnation font ici défaut. D'autre part, le droit romain n'a jamais admis la reconnaissance des enfants illégitimes , permettant au père de se rattacher à ses enfants par un lien légal W. On peut donc poser en principe qu'il n'y a aucun rapport de droit entre l'enfant illégitime et son père,

98. — (i) V. cependant l'exception établie par la lex Minicia (V. n°53-l°).

(2) On tient compte de ce lien de cognation pour les obstacles au mariage (V. n° 87-1°, note 2), pour les droits de succession réciproques (V. n°B 238, 240).

(3) La loi 23. Dig., De stat. homin., 1,5, distingue les vulgo concepti (sens strict) qui palrem demonstrare non possunt, des spurii, nés de relations iUicites, qui possunt quidem sed eum habent quem habere non licet,

(4) Mais certaines catégories de liberi non justi peuvent tomber sous la puissance paternelle, ainsi que nous le verrons dans la théorie de la légitimation (V. no 103) .

même connu en fait. Toutefois on finit par reconnaître à la paternité illégitime certains effets. On en tient compte pour les empêchements au mariage, et plus tard pour les droits de succession ab intestat (V. n° 240) (5).