‹ Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droitChapitre 74 sur 221 · PUISSANCE SOUS FORME DE MANUS · texte numérisé non relu

PUISSANCE SOUS FORME DE MANUS

leur émancipation (V. n° 105, note 3). Cette transformation s'accentua au Bas-Empire. Anastase décida que les fils de famille pourraient être émancipés , bien qu'absente par voie de rescrit impérial (Émancipation anastasienne). Enfin, Justinien consacrant une pratique suivie avant lui, simplifia la forme de l'émancipation , en supprimant les mancipations successives suivies d'affranchissement et en décidant que l'émancipation résulterait uniquement d'une déclaration faite par le père devant le magistrat. L'émancipation anastasienne subsiste en cas d'absence des enfants. Dans tous les cas, l'émancipation est censée faite contracta fiducia, de façon à réserver les droits de tutelle et de succession au père émancipateur (§ 6. Inst., Quib. mod. jus potest. solvit., 1, 12).

Page 1