UVRE V, CHAPITRE V

après aTOÎr dit quelque part dons le test&nieiit,' JVtzb

a'des îneas lego j, on ajoute plus bas, Sempronio œdes mcas lego ' . Mais la portion du légataire défaillant acci^it à i'b/éi:itîer legs est {ait à plusieurs divisément, o*est* à-dire lorsque le testateur a assigné à ehacum des légtr taîres la part qu'il doit prendre , comme s'il a dit : Titio et Sempronio œdes meas lego et iile unam , huic duos partes, ou » Tido et Sempronio rem, œquis partibus, do, iego\

. § 849- n y a cette différence entre les légataires con- •

joints re seulement et ceux qui le sont re et verbis {mistiiTi), que les premiers acquièrent le legs à leur insu et même malgré eux y mais libre de toutes charge», tandiis^ que les autres ne Tacquièrent qu'autant qu'ils leTeùlent, mais avec les charges qui y sont lâchées* Cest ce qui a fiiît dire aux modernes que ceux-là ont le jus non decres^ cendi , et ceux-ci le jus accrescendi ^ . «

S 85o. Dans le legs d'un usufruit ce n'est pas seulement la portion du légataire renonçant qui accrolt'à ses'oôlégataires , mais encore celle du légataire" cfui (ait défeut après l'avoir acquise ^. Cela vient, disent les anciens , de ce que chactue jour c'est un Àouvel usufruit qu'on instituei et qu'o» 'légué-, .au lieu <[ûe la 'propriété tae se ^dmme'

* Ç..cii. 1. I «i,!!. — cit. 5 8. -y Auuefiiis il n'y «taUftU'ficatià. accroisieinent enlre kt légauiiu qui avaient reça per damnadonem , car Tobli^tion do fournir éuit entre eux divisée de plein droit^ diû«b ^

UIp. '1. ce. — yaHean.fragm .p. 29, 1. 5, p. 37, 1. 30 à a5. » • * ^

* Dan» le dernier cas» y a-t-il lieu à accroissement? Notre opinion repose sur D. TU, 9 et 3 pr.,1. ii,^'ya»k,fragm. p. 33,l.*a|'!ik''3k» p. a4, 1. 5*-^ Pour Popinion conttiaireonciteDéXXXyl. li 16, S Si' — D. XXXII) de légal. 111, 1. 89. — Mais ces passages bien énteadna appuient noâe maniètedavoir. — YAyca 9. XXXIV, 1. 7 pr.

s C. cit. 1. 1 ,$ 11.

* D. VII, a. — Finie, fragm. I. ce.

aa

338 ÉLÉMENTS DE BROIT ROMAIN PAIVJÉ.

qu^une seule fois et irrévocablement au nkbinent même où elle est acquise *. . \

$ d5i. Le lëgauire qui meurt après le jour qui cedit transmet à ses héritiers le legs auqttel il avait droit, quand même il ne Faurâit point encore accepté

tit:^e vl ... .

Des Fîâéicommis

% 85a» Nons Tenons de voir qné les teststenrs pQuvënt

léguer une ou plusieurs choses particulières de leur sucqesfkin , ils ont également le jdroit de charger leurs héritiers^ 4d*i*eslitiier la totalité on vne partie de Thérédité à «n fidéîeomniîssaire , lequel y aus8it6t cette restitutio» effectuée , devient héritier, succède k loué les ?dttiît* dtt déhint, el représente sa personne comme faisait aupara» ▼ant rhéritier fiduciaire. v é!,.v .

^•8ddk .J>ans ranoien. dvoit on ne cminaiéSai<Lpoint d*1iéi^téi'fidéieommîs8aiKe 9 aenlement diinslles ea»*oÀ elle e3t admise aujourd'hui , il y avait lieu au legs partiaic&doint nous avons parlé au § Bs'i. Ce.ne fiit que sous k fèglié de i^éron» Tan de Rome 8x49 qiie le séaaimoonsnke TrébeUianien permit aux créander» d*«nê «nocession de diriger les actions contre le fidéicommissaire a qui l'hérédité ^ avait été restituée. Mais cette mesure, qui. mettait la r^qn^bilité. des héritiers k Tabri ^ i^e suffisait pait-.eAQOfe.ppur Iça engager à recueillir, une

. ^rVoyez le» pailles de ÇàaB\ M de Miev, dànt i6 iFatie.fmgm, , |»g. 1. a6 à 3o. — Ce droit Ibt^ialili par Vaatorilé'det pradenii.

«D. XXXVI, a, 1. 5 pr.

5 Gaj. II, § a47 et «uiv. — Ulp. XXV , 8. J. U , a3 , S i4 et a«îr.

^D. XXXVI, a. — C. VI, 49. • : . •

4 Gaj. II , S a53. — J. h. t. 5 4.

IIVRB V, GHAPmUE V. 33^

succession qui ne leur olFrait le plus souvent que de faibles avantages, et quelquefois même aucun. On rendit donc le sénatus-consulte Pégasîen , lequel, éte&dânt'aù . fidéicommis les dispositions de la Idî Fdeidia , atitorisait l'héritier institué k retenir le quart de Tliéréditë qu'il avait été cliargé de rendre au fidéicomraissaîre , et dans le cas où il restituait l'héridité en entier, conformément afU sénatuMOiuiulte Trébellianien , à stipuler du fidéi'éoiiimissaire des garanties suffisantes pour le mettré ii l'abrt des poursuites des créanciers auxquelles il était exposé tant que ce dernier n'était considéré que comme âbnple légataire Enfin , en vertu de ce même sénatu^ consulte Pégasien , Théritier instittié était obligé k ftiit^ adition d'hérédité; et lorsqu'il Refusait sous prétéiété que la succession était onéreuse , le préteur pouvait, ^ur la demande du fidéicommissaire , le contraindre k la recueillir et k la restituer en entier, en ayant soin tDtité* fois' de filtre pe^ les actioiù^- sùr èelui «jpoi reciieillAic l'hérédité , de la même manière que si elle eût été restituée en vertu du sénatus-consulte Trébellianien *.

Justinien réunit et fondit les' unes dans les autres les dispositions de ces deux sénatni^consultes, auJiquelle^ il attachalè nom du «énatusNeonÊsulte Trébellianien '. Ainsi dans le nouveau droit l'iiéritier qui , sans y être forcé , a fait une adition d'hérédité, peut retenir le quart des biens delà suc'Céssion^ delà inême manière que celui dont la portion a ^té absorbée par les legs peut le en vertu de la loi Falcidia ; et on donne k cette réservé le nom de quarte trébellianique. Du reste, on suit dans l'évaluation de celle-ci les mêmes règles que pour la quarte

^GaJ.II, 254. — Ulp.XXVl, i5.— J. eod. 1^5 etsuiv.

• J. eod. § 6. — Gaj. II, § 2.55. . » *

»J. h. l.Jy.-— C. h. 1. 1. 7, § i.

34o ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.

Ê^cidienne. Aprè« h, r^titution de Thérédité ' , 1^ fidéicommissaire .tient Ja place de Fhéritier squs tons Ic^

rapports. • •

$ 854* Celui qui a le droit de tester peut également di»-' poser de toute sa succession par fidéicommis ; mais çe ne peut être que par la voie d'ui^ héritier légalement instititué * , et en fkveur d*une personne avec laquelle il ait la foction de lostament. Le fidéicommis peut être pur et simple 9 ou conditionnel , à partir d'une époque certaine ou pour nn temps déterminé. Enfin Théritier pent être, chargé de ne restituer l'hérédité qu*après sa mort ; et cette clause est toujours présumée , lorsque l'héritier doit foire cette restitution à ses propres héritiers On peut disposer par fidéiconmiis de sa propre succession , ou. de celle d'un autre

S 855. Le jour de la délivrance du fidéicommis étant venu, riiéritier fiduciaire doit le restituer au fidéicommissaire, à moins que. c.elui-ci ne Tait répudié La res- Utuitioii est parÊiiie pAr {a* ti^dition dçs choses dont se. compose le fidéicommis ^ ou par la simple déclaration que lait l'héritier qu'il le rcsîitue. Aussit(^l après ce Mran^pprt ^ l^s actiojQ& actives de rhéréditéj^méme celles f|ii Qonj(^nie|[i^ le|S^u«{aî^y.^ fidéicom-

1 Gaj.Il,§ 354. — D.XXXV, 2,1.74, 1. 3o,S7. — D. h.t. 1. '^Pi"- '

§ i ei a , 1. u:^ » 5 a, 1. 27 , 5 I . — Quelques auteurs pensent qu'il y avait une autre manière île compter lacjuarie, et ee d'après la difficulté des passages suivants. — D. XXXV, 2, 1. 80, 1. gi. — C. III, 30, 1. ^4; mais voyez les observations de Cujas. C. ATII, 34- — Voyez Lindelojf Arch.fiir civ>. , vol. 4 » 3o , et Makeldev Lelirhuck , S 5 et 36, n* e.

» D. h. t. 1,67, S 3.— J. h. t. Sa e; 8. .

? p. h. t. l. 74 pr. — J. h. t. §10,11.

4 Voyez. //.^/. I feise, de aliéna lu irtlitatrrrsiituendâ. Goltingac, 181O.

* De ce que la restitution n'est pas onlonnèe à jour fixe, elle doit avoir lieu de suite après Tadilion d'hérédité. D. XXXII, de légat. III, 1. 41 > J dernier.