D. XXXIV

. uYiqs y, GHAprutE 335

il sefaîL pi'ouvé qu il esi l^efk réellement i'cj^reseiou do la.vo|(oiUé, du testati^ur ^

^ De TAcquisilion Jes^l^s . : ,

§ 844- L'acquisition des le{js se fait de droit, en telle sorte (\u h partir du terme fixé par le testateur le legs semble être transporté sur la tète du légataire , même k soii tû^u 9, toùtesles foU qu^il ne Fa point répudié

S 845. H'fiiût iîstinfruer par rapport aux \egi le jour çui cedit et le jour qui venit. Dans le |)reinier cas, le lef^s est dùj dans le second, il peut être exigé (S 191) Cest le jour t/ui cedit, au moment du décès du testateur^ si le le(;s est pur et simple ; et s^il est feit sous une condition ou pour un temps indéterminé , au moment que la condition se réalise ou que le jour est arrivé * ; si le léfjataire meurt auparavant , le legs ne lui est point du. Cest le jour qui ^'enit inmiédiatement après Tadition dé Tliérédité , ou dès que la condition est accomplie , 6u enfin si le legs est fait pour un jour précis a l'échéance du terme

S 846. Quand le legs peut être réclamé , celui qui Ta fiiit est obligé par quasi-contrat a ibumir la chose qui

en est rol)jet , et la partie de la succession qui en est grevée est soumise h une hypothèque tacite j s'il s'agit d*un objet particulier et déterminé qui se trouve dans

> D. XXXIY , 8, 1. I et 5. — ( N« la fin du S 843. } ^D.XXXI, d« légat. 11,177, 15.— D.XXX, dek^t. 1, 1« 38, $1,1. 44, Si.

»D. XXXV.— C.VI,5a.

4 D. h. 1. 1. 1» pr' — 1>* l't 16, 1, ai3 pr» ^ D. h. 1. 1. 5,-( 1 et a, 1. 7 pr.— C. VI, 5| » 1* i»5 1 » ^ 017. < D. XXXI, de legit. D, 1 3a pr.— P. h. 1. 1. ai pr.

la succeasion, la propriété appartient de droit au légataire au jour qui venit. Le domaine des autres choses ne Ini est acquis que par la tradition *. ^héritier ou

tout autre fjrevé doit apporter le plus grand soin à la conservation de la chose léguée ^ et quoiqu'elle soit aux risques et périls du légataire ^ néanmoins tant qu'elle n'est pas en sa possession le détenteur est responsable de la plus petite négligence La chose doit être délivrée avec toutes les charges qui y sont attachées , ainsi qu'avec ses accessoires et tous les fruits qu elle a produits depuis la mise en demeure de Théritier

S 847 • ^^B^ condition , le légataire

peut exiger de Fhéritier chargé de la délivrance une caution pour la conservation du legs 9 à défaut de quoi il a le droit de demander l'envoi en possession des biens ^.

S Lorsqu'une chose est léguée k plusieurs , et que l'un des légataires fait dé&ut avant le jour qui ceditj la part du défaillant accroît k ses colégataires , pourvu toutefois qu'il soit constant que l'intention du testateur était de préférer, quant à ce , les légataires aux héritiers *• Qr pour reconnaître la volonté du testateur k cet égard il faut considérer de quelle manière le legs a été fait. Il y aura lieu à accroissement au proÂt des légataires si le legs est fidt k plusieurs conjointement, soit explicitement ( re et *verhi$ ) , comme si Ton a dit Tido et Sempronio domum rneam Ic^Oj soit implicitement (re) , comme si,

» C. VI, 43 , L 3, S 3.— D. XXX, de k|pit. 1, 1. 6j 1. 9pr. 1. 86, S a. ^B. XXXI, de l^at. II, 1. 80, J a.

• D. XxX, tit. cit. 1. 4?» S a» 4» 5- < J. eod. S i9f' 90.

«B. XXX, 3et4.-.G. VI, 54.

• G. VI, 5i, L I, S 1 1 et tiiîv. — J. Il, su, S 8. — Gaj. Il, % 199, 3o5, 306, 31 5. — Ulp. XXrV, $ 13, i3 , aveeietcomctîoiM de Gondieiiiiis.

— yatUsan, jur,fixLgm, , pag. a i à 38.