LIVRE II , CHAPITRE U

Fa établi cesse d^exister , ou que la condition sous la<{aelle elle a été imposée est accomplie

5 a84* Enfin les servitudes s'éteignent lorsqu'on n'en use pas de la manière et dans le temps 'convenus ' ; elles finissent au bout de trois, dix ou vingt ans , selon la difflérence des choses et des causes. Il y a certaines servitudes qui s'éteignent par le non-usage» tels sont les droits des héritages ruraux , Tusuiruit et rusag(> ; mais les servitudes des propriétés urbaines ne s'éteignent point par le non-usage; elles cessent seulement d'exister lorsque le propriétaire du fonds servant a usurpé et usucapé ^ le droit de celui en faveur duquel elle était établie. Les servitudes s'éteignent encore lorsqu'un étranger a usucapé une chose qu il croyait libre ^. Les servitudes des héritages ne pouvant pas se perdre par partie continuent d'exister , pourvu que l'un des propriétaires les ait exer^ cécs Certaines servitudes, comme un droit d'habitation, un chemin pour aller à un tombeau, ne peuvent jamais se perdre par le non-usage ^.

» D. Vm, 6, 1. II, $ 1.— D. Vni, I , i. 4 pr.— D. XXXV, I , 1. io5.

« J. cit. 5 3. — C. m, 33, 1. 16 , S I — C. in, 34,1. i3.

3 D. Vn, 4, 1. 25 , 58.— D. XLI, 3 , 1. 4, s 29. — D. vm, a, 1. G. Il ne faut pas croire que ces différences aient disparu dans la constitution de Justinien.

* Arg. de la loi 16 , $ I. — Cod. IH , 33.

» D. VIII, 3,1. i8.

6 D. vm, 6, 1. 4. — Voy. aussi les lois 10 pr. ; D. Vil , 8 , cl 28 ejusd. VU , 4*

i3o ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.