CHAPITRE III

De la Superficie et de tEmphjtéose.

S 285. On peut encore avoir sur la chose d'autrui d'autres droits semblables aux servitudes ; tels sont la superficie et remphytéose*

La superficie «^entend du bÂtiment qu'on a oonslrait sur le terrain d'autrni du consentement du propriétaire D'après le droit naturel et civil, la propriété d'un tel bâtiment appartient au propriétaire du sol ; mais celui qui Ta construit y .a un droit particulier, en Yertu duquel il peut en di^ioser à son gré , le revendiquer contre qui que ce soit, l'aliéner de toutes les manières, et en faire tel usage qu il lui plait. Ordinairement le superficiaire paie au propriétaire du sol un loyer appellé solarium * (a).

S 286. L*emphytéose est le droit sur la chose d*autnii que nous avons louée pour toujours Cest à ce tttre que la république ou les villes municipales donnaient aux citoyens les terres domaniales. Le préteur accordait au' preneur une action in rem qui lui assurait ses droits sur le cliamp affermé» Dans la suite les empereurs suivirent le même usage , et la constitution de Justinien assimila l'empliytéose au droit sur le champ vectigalien L'emphy téose se rapproche beaucoup de la propriété: car

> D. XUQ , 18 de superfictebui.

' D.XXX, 1. 39,$ 5.— XX, 4, K i5.

(a) Solarium , graeci Tomecrcxov , id est locarium, Locarinm dicitiir ( Yarro 4 > ^ii^g* latin.) , merces quae datur ab eo qui locum in quo contistit , in tabernA Tel stabulo , conduxit. ( Note du trad. )

»D. VI, 3. — C. IV, 66. — J. III, a5, S 3.

* Rnbrica D. VI , 3 , 1. i5 , S 1 . — U , 8. De Savigny, Traité de la possession , 4* , p. <)o , n®. 5,