C. VIII

UYRE m, GRÂPITRE H.

Da Gomentement.

S 38i . U ne peut pu y aroir d'obligation sans oonsentement. H y a consentement lorsqae les parties contnuN

tantes sont d'accord sur une même chose Le consentement est tacite ou exprès , c'est-à-dire qu'il résulte des faits , ou de la nature des choses 9 ou des paroles mêmes de celui qui l'a donné. La convention est parfidte lorsipie les deux parties y ont donné leur consentement *.

S 382. Uerreur est la première cause qui s'oppose au consentement. Ainsi la convention est nulle lorsqu'il y a erreur sur la cbose qui. en £iit l'objet ' j de sorte que si nous avons fiât erreur sur la chose même , ou sur sa substance seulement , la vente ou la stipulation en est inutile. De même si par erreur j'ai promis une chose qui n'existe pas ou qui ait cessé d'exister , il n'y a pas de convention K

§ 3B3. La convention est encore nulle lorsqu^il y a erreur sur la ^nature même du contrat; si, par exemple, vous avez cru faire un contrat de vente , lorsque , de mon côté 9 j'ai cru' en âdre * un de louage > ou une donation. L'erreur sur la personne est aussi une cause de nullité. J*ai donné k Sempronius , croyant et voulant donner a Tîtîns ; ou bien j'ai stipulé de Sempronius qu'il me ferait tel ouvrage , croyant qu'il était ouvrier , et il se trouve qu'il n'est rien moins que cela ^. Toutefois cette erreur

*G.Vni,38,1.5.

' D. XUV, 7, 1. 57.

'4J.ni, i9,S33.— D.XVHI, i>1.4. . .

• D.xn, 1,1. 18.

< D. Xn, t,l. 3a. — D. II, 1, aigum. 1. 15.

166 ÉLÉMENTS D£ DROIT ROMAIN PRIVÉ, u'annule pas les contrats oùla Gonsidératîon de la personne n'est que secondaire , comme par exemple dans la vente, le louage , et autres contrats. De même Terreur sur le motif qui m*efigage k £iire le contrat ne Taïuiule pas , si elle ne roule pas- sur la chose même qui en &it Tolljet K

S 384. Le dol, la violence, ou la crainte, ne nuisent pas au contrat, en ce sens qu'il ne détruisent pas le consentement; car, en droit civil, le contrat passé sous Fempire du dol ou de la violence est ralable-; mais coinme îl serait contraire à la morale d'approurer le dol ou la violence > le préteur , loin de condamner celui qui est sous l'obligation d'un tel contrat, lui accorde au contraire une actiom de dùlo mtUo *, velvi^ metuve.

De la force > det effets , de» conditions et des modes des Convoitions.

S 385. Les conventions valables produisent des oblig»fions; mais 9 eik droit civil , cet eflfet n'est attadié qu'a celles qui revêtent la forme des contrats. Les pactes ne produisent qu'une exception . Mais, ainsi que nous l'avons déjà remarqué , il y a des pactes qui produisent une actkm d'après le droit prétorien , ou le noavicau droit civil. De nds jours , tous les pactes indistinclemeat donnent lieu à uue actiou ( 3i3 , note 2 ).

>D.Xn,6,1.53,1.65,$a.

* On établit ordinairement nne dist inclion entre les contrats de droit strict {strieti Jurù) f et ceux de bonne foi {honœ JM). Genx-ci sont regardés en droit comme nuls. Voy. cependaiât, èontie cette dpinion, k i>Mseftaiibft de L. J. Neosteiel , Heidelberg, i$i8.-*^D. IT^ a,l. 1. ai,$5,l.a3,S i-a.— D. XXIX, a, 1. 85,-*>D. XXI, a^iaipr.

G. lY, 44 , L 8 , lo. — Les ftagmeats ^n'ta cite à Tappui de Popinion contraire ne sont applicables qu'à des cas particnliers.

»D.n,i4,l.i,S4>l-6>l-7>Si,4-