LIVRE ni, CHAPITRE II. i
§ 4^^* Uemphytéose est aussi une espèce de louage ( $ 388)* Gomme on doutait ai Temphytéose était un contrat de louage on de vente , Femperenr Léon décida que
c'était un contrat d'une espèce toute particulièM^ et (ju il ne pourrait être passé que par écrit * •
TITRE XII
Delà Société *.
$ 433. La société est un contrat par lequel deux ou trois personnes mettent en commun leurs biens ou leur industriel dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter. Il faut donc , pour qu il y ait société ^ que les
contractants mettent quelque chose en commun , les gains I par exemple , que chacun d'eux pourra Êiire, ou , comme dans la société universelle des biens » tous ceux qui pourront leur ayenir, par quelque cause que ce soiti et même par succession , donation ou legs
§ 4^4* associés sont convenus de la part que cha-
cun d^eux aura dans les bénéfices et dans les pertes ^ le partage doit en être fiiit conformément à la convention ; à défaut de stipulation à cet égard, chacun des associés aura une portion égale , c'est-à-dire virile , dans les bénéfices et dans les pertes. Nul doute qu'on peut valablement stipuler que Tun des associés aura les deux tiers dans les gains et dans les pertes ^; mais la convention c[ui •assurerait k l'un des associés une part dans les bénéfices, et qui ferait supporter toute la perte à l'autre , serait
' 1 J. h. t. § 3. — Gaj. III , ^ 145.— C. IV, 66, 1. I. » J. m, 25 — D. XVH, a. -C.IV, 37.— Gig. lU,Ji48ài54.
3 D. cotl. 1. 5 pr. — J. h. t. pr.
''3. h. t. § 1-2. — Gaj. 111, § 149-» ^o. — D. b. t. 1. 09 pr. — Voyez aussi au D. XXXVI , i , 1. 23 , pour preuve de Tégalité de* parts viriles.
i86 ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.
nulle. Cest une convention de ce genre qu'on appelle société léonienne ^
S 435. Toute société qui aurait pour objet une chose déshonnéte est nulle. Telle serait, par exemple, Tassociation formée entre des voleurs , dans le dessein de mettre en commun leurs vols *.
S 4^* ^ société peut être universelle » c*estrà»dire de tous les biens , comme lorsque les associés conyiennent «de mettre en commun tous leurs droits présents et a venir; ou particulière, c'est-à-dire n'embrassant que cer- taines choses détenninées , et cette dernière est on générée , lorsque tous les gains fiiits par les assddés doivent entrer dans la société , ou spéciale , si la société ne doit profiter que des gains provenant d'une chose particulière ou d'un genre d'industrie déterminé
S 4^7* Tous les associés sont réciproquement débi^ teurs envers la société. de tout ce qu'ils ont promis d'y apporter; ils sont <^ligés k verseir dans sa CMSSé leur quote-part, à lui consacrer leur industrie, à la laire jouir des choses qu'ils ont achetées pour elle, à lui tenir compte de l'argent qu'ils ont touché en son iiom, ét des fruits qu'ils ont perçus d'une chose qui lui appartient^. Les associés sont responsables de leur faute ; mais on ne peut exiger d'eux que la même diligence qu'ils mettent dans leurs propres a£^res. Celui qui s'est associé un homme peu soigneux et négligent doit s'imputer à lui-même d'ar voir fifft un mauvais choix *. L'-associé.cfui dispose des fonds de la société pour son profit particnlier doit les
» D. cit. 1 5 , § 2 , 1. 29 , ^ a. - * » D. h. 1. 1. 57.
5 D. h. t. 1. 1, § 1, 1. 3 , § I, I. f) pr. , 1. 7 à i3.
* D. h. t. I. 5 , § I , 1. 47 pr- , 1. 71 pr. C. cod. J. 1 .
^ J. h. t. ^ 9. — D. eod. 1. 73.
