LIVRE IV, CHAPITRE I

biens détachés y particuliers. Mais cette portion de patrimome ne cesse pas de lui appartenir : il profite également de tontes les augmentations que les esclaves peuvent y faire , de tous les gains qu*ils peuvent en retirer, et ceux-ci n'ont pas le droit d'en disposer sans son autorisation *.

$ 5 1 a. Lps obligations consenties en &veuT d^nn esclave profitent k son maître. Ainsi Texécntion d'un achat, ou

de toute autre stipulation faite par un esclave , peut être poursuivie par le maître.

Ce droit appartient également au possesseur de bonne foi y et à Tusufiniitier dans les deux circonstances dont nous avons parlé an $ 5io *.

- D'un autre côté, lorsque Fesclave a contracté une obligation, le maître est tenu de la remplir si elle a tourné à son avantage , ou si Tesclave a agi d'après ses ordres ou dans Fadministration de son pécule

- $ 5iB. Enfin , le maître ou le possesseur d'un esclave est tenu des délits que celui-ci commet, et du dommage ou préjudice qu'il cause. Cependant, afin que le mattre ne soit pas dans le cas de perdre, par le fiiit de son esclave , plus que cet esclave ne vaut , il peut toujours se mettre à Tabri des poursuites -dirigées contre lui pour réparation des dommdges occasionés par son esclave, en l'abandonnant au demandeur à titre d'indemnité ^.

> D. XV, 1, 1. 4 pr., 1. 5, §3-4, 1.6. — D.XU,a, 1. ao.

« J. III, 28 pr. , $ 1-2. — Gaj. 11, i i63.

* J. lY, 7 pr. , § 4-5-

4 J. IV, 8. — D. IX, 4. — G. lU, 41.

L;iyiu^t.u Ly LiOOgle

ai8 ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.

De qudie naiiwre mi derient etdaTe >.

S 5 1 4* On naît esclave ou on le devient. Uen&nt d'une esclave su î t la condition de sa mère et appartient au même maitre qu elle.

S.5i5. On devient esclave par le droit des^ns, oonmei par exemple» lorsqu'à k gnerre on tombe an .paoïmiff des ennemis : on est Fesdave de celni qui wma frit prison* nier

$ 5i^* ÛA Is devient aussi par le droit civil : cette espèce de servitude s'établissait au tce^îs dft.diQBàrentes;mftmères. Ains» , œkii qui s'était soiutrait au cen^. In débiteur insolvable vendu par ses créanciers , et le coupable devenu esclave de la peine {servus /jœ/zœ) , étaient esclaves d'après le droit civil \ Dans la suite ^ les deux premières cansea de servitude fÎMreut abolies , maie on l'infligea plue souvent ktitre de-ponîtion ^. Le majeur de vingt ans qui se laissait vendre pour participer au prix de la vente ^ , la femme qui se trouvait dans le casduséuatusconsulte Glaiodieny plus tard abrogé par Jvistinien ^, enfin l'affienchi 4{ne sim patron fidsait rentrer .en servilnde pour eause d'ingratitude , devaient leMer dans Teselavage , conformément au droit civil 7.

S 517. Un bomme libre ne devient point esclave par

■ J.I, 3,S3.— -D. XL, i3.

' Ulp. 1 1. — Gioer. ,/»r. Cmeina , c. 34- 4Gell. N.att. 30, 1.

* J. 1 , 16 , S I. — Cet etdavage Ait supprimé par la nov. aa , c. 8.

«C. vn,34,i. I.— j.m, i3, ji.— Ulp. n,it.— Gaj. 1,584,

()i , 160. — Sneton. , m Claudio , c. a5.