‹ Éléments de droit romain privéChapitre 79 sur 146 · VI · texte numérisé non relu

VI

• D. XXXVn, 11,1. 6ci îi.

3 J. m, 9, § 3. XXXVIII, G et iQ.H^God, VI, 14, i5 M i«.

4 D. XXXVIU, 9,1. 16. — Ulp. XX Vm, n«» 10 et iq.

> Paul, CoUat. kg. moê,êtnm, 16» J 1^ ^C. VX, 3o, 1. 1%.

LIVRE V, CHAPITRE I. 271 iniesuUf et dans leaNovelles il dérogea entièremetit aux dupositioDS du Digeste et du Code« t

§ 669. Il fit disparaître la diffèrenee qui existait entre la possession des biens et le droit héréditaire ; il simplifia les solennités des testaments , et fit plusieurs changements au droit qui régissait les legs et les' fidéicommis* C'est de ee dernier état de* la législation que ooos alloas

nous occuper.

S 670. Dans le nouveau système comme dans Tancien, l'hérédité résulte ou du testament ou de la loi. Nous parierons d'abord des héritiers légitimes 9 C*e8t4-dif0 de oeux qui succèdent ab intestat*

L'ancien et le nouveau droit s'opposent également a ce qu'un individu puisse devenir héritier en vertu d'un pacte ou d'un contrat; une eonvention qui aurait pour objet d'instituer un héritier serait nulle , se^t qu'elle eût été faite avec celui h qui appartenaient les biens qui composent l'hérédité , ou seulement entre des tiers ^

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