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lièrement aggrava, si au moment de Tenvoi des articles, il se préparait notoirement un armement considérable auquel un approvisionnement de ces articles aurait été éminemment utile ^»

ArUcies d'à- La (Ustiuction d'après laquelle des articles d'usage "^evloânt* général sont considérés comme contrebande, selon qu'ils

contrebande

par leur sout dostinés à uu pori d'armement maritime, parait avoir

destination ^ ' ^

d'armemciit ^^ P^** '^ *^^® abandonnée par sir W. Scott. Il expose maritime, q^^ ^]^ caractère du port est sans importance, puisque

le matériel naval, s'il est considéré comme contrebande, est tel, sans égard à la nature du port, qu'il soit destiné à un port marchand ou à un port de guerre. La conséquence sera à peu près la même dans les deux cas. Si ce matériel est envoyé à un port marchand, on peut l'employer à l'usage immédiat de Parinement de corsaires, ou l'on peut du port marchand le conduire dans un port de guerre, et là le faire servir à tout ce à quoi il aurait été employé en allant directement à un port d'armement maritime*.» Provisions La doctrino des cours anglaises d'amirauté quant aux contrebande provisious qui deviennent contrebande en de certaines

en certaines , - , * ,

cireonstan- circonstances de guerre, fut adoptée par le gouvernement

ceSa

britannique dans les instructions données à ses croiseurs le 8 juin 1793. Ces instructions leur enjoignaient d'arrêter tous vaisseaux chargés entièrement ou en partie de grains, ou de farine, destinés à un port de France, et de les envoyer dans un port anglais, pour y être vendus par le gouvernement ou relâchés sous condition que le roattre donnerait garantie de disposer de la cargaison dans les ports de quelques pays amis de Sa Majesté britannique. On justifiait cet ordre en se fondant sur ce que, d'après le droit des gens moderne, toutes les provisions doivent être considérées comme contrebande, et comme telles, exposées à confiscation toutes les fois que priver l'ennemi

'Robinson's AdmiraUy Reports^ vol. I, p. 49S. « iWd., vol. V. p. 305.

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de ces ressoarces est un des moyens à employer poar le réduire. La situation actuelle de la France (était*ii dit) était notoirement teUe, qu'il était nécessaire d'employer ce oioyen de la réduire par les opérations collectives des diSérentes puissaneék engagées .dans la guerre; et le rai* sonnement que tous les jurisconsultes appliquaient aux cas de cette espèce était encore plus applicable au cas présent, dans lequel la détresse résultait du mode inusité de g;aerre adopté par l'ennemi lui-même, qui avait armé la classe presque entière des cultivateurs de France , pour entamer et soutenir les hostilités centre presque tous les gouvernements de FEurqpe. Mais ce raisonnement était par-dessus tout applicable à un commerce qui était en grande partie conduit par le gouvernement actuel de la France, et qu'on ne devait pas regarder plus longtemps comme une spéculation mercantile d'individus privés, mais comme Topérafion immédiate des personnes qui avaient déclaré la guerre et la dirigeaient alors contre la Grande- Bretagne K

Ce raisonnnment rencontra l'opposition des puissances neutres de la Suède et du Danemark, et surtout des États- Unis. Le gouvernement américain insistait sur ce que quand deux puissances sont en guerre, les autres nations qui choisissent de rester en paix conservaient leur droit naturel de continuer leur agriculture, leurs travaux manufacturiers, et toutes leurs autres industries ordinaires ; leur droit de conduire le produit de leur industrie en échange dans tous les pays belligérants ou neutres , comme de cou* tome; leur droit d'aller et vmir librement sans injures et sans vexations; enfin que la guerre chez les autres devait être pour les nations neutres comme si elle n'existait pas. La seule restriction à cette liberté générale du commerce à laquelle se fussent soumises les nations en paix était de

^ Lettre de M. Hammond à M. Jefferson, 12 sept. 4798. Waitk's State PaperSt vol. 1. p. 398.