DROIT RÉEL

soient les premiers possesseurs. La nature même (qui a horreur du vide) ne semble-t-eUe pas l'exiger? Autrement de vastes contrées , dans les autres parties du monde , qui sont aujourd'hui très-bien peuplées , seraient restées (ou même devraient rester à jamais) vides d'habitants civilisés, et ainsi le but de la création serait manqué. Mais il est aisé de percer ce voile de linjustice ( ce jésuitisme) , qui justifie tous les moyens d'arriver à de bonnes fins ; cette manière d'acquérir le sol est donc très-condamnable.

L'indétermination des objets extérieurs susceptibles d'acquisition , tant sous le rapport de la quantité que sous celui de la qualité , rend ce problème de l'acquisition extérieure (originaire et unique) singulièrement difficile à résoudre. Il faut pourtant bien qu'il y ait quelque acquisition originaire des choses extérieures; car toute acquisition ne peut pas être dérivée. On ne peut donc pas non plus l'abandonner comme insoluble et impossible en soi. Quand môme on le voudrait résoudre par l'idée d'un contrat primitif, à moins que ce contrat ne s'étendît à tout le genre humain, l'acquisition ne serait toii^ours que provisoire.

i XVI.

Bxpositloo An concept êTant acqnliltton orifflMilre eu Ml.

Tous les hommes sont originairement en possession commune de tout le sol de la terre {communio fundi originarià)y et ils ont naturellement (chacun) la volonté d'en faire usage {lex jusH) ; mais , à cause de Toppo* sition naturelle qui éclate inévitablement entre le libre arbitre de Tun et celui de l'autre , tout usage en deviendrait impossible » si Ton n'admettait en même temps une loi régulatrice de la liberté , d'après laquelle chacun pût avoir sur le sol commun une possession particulière déterminée {lex juridica). Mais la loi distributive du mien et du tien sur le sol {lex justitiœ distributivœ)

9Ç 1X>CTRINE DC DROIT.

m peut éms^iier , d'après Taxiome de la liberté extérieure , que d'une volonté collective originairement et à priori (laquelle n'a besoin, pour avoir ce caractère, d'aucun acte juridique), et par conséquent n'est possible que dans l'état civil, car seule cette volonté détermine ce qui est juste *, ce qui est juridique ^^ et ce qui est de droit ^. Mais, avant l'établissement de cet état et en vue de cet état même , c'est-à-dire provisoirement , c'est un devoir d'agir conformément à la loi de l'acquisition extérieure, et par conséquent la volonté a aussi la faculté juridique * d'obliger chacun à reconnaître l'acte de prise de possession et d'appropriation, encore qu'il soit purement individuel '• Il peut donc y avoir une acquisition provisoire du sol, avec toutes ses conséquences juridiques.

Cette acquisition réclame cependant et obtient en effet une faveur ^ de la loi (lex permissiva) , relativement à la détermination des bornes de la possession juridiquement possible : car elle est antérieure à Tétat juridique, et, comme elle ne fait qu'y préparer, elle n'est pas encore péremptoire, Cette faveur ne peut s'étepdre que jusqu'au moment où leis autres (copartageants) consentent à établir cet état ; mais, tant qu'ils refusent d'y entrer, elle a tout l'effet d'une acquisition légitime, puisque ce passage est une chose de devoir.

« Was REGHi. • • Was reghtlich. — • Was Rechbtkns.— ♦He€/»/h>h«

DROIT RRBL. ^9