ET

la possibilité de cette diose. Pourtant il est d^à aieé de vcrir : i* qae cette aliéDetion n'a pas pour bat dans les relations une denatioii, mais une acquisition tnumelle (au moyen d'un pacMn oneroêum) ; ^ que , n'étant considéré (chez un peuple) que comme un moyeu de commerce universellement agréé» mais qui n'a en soi aucune valrari à la différence de ce qui est mar^ chandise (c'estr-à^dire de ce qui a une valeur et se rai>porte au besoin particijdier de Tun ou de Tautre dan^ le peuple), il représenie toutes les marchandises.

Un boisseau de blé a directement la plus grande VsJeor comme moyen de satisfaire un besoin de Thomme» On peut en nourrir les animaux qui^ à leur tour ^ servent à nous nourrir^ à porter et à travailler à notre place i et concourent ainsi à la conservation et à la multiplication des hommes , lesquels nonnieulement peiiv»t toi^jour» obtenir de la nature de nouvelles productions « mais enoMre venir en aide à tous noe besoins au Bk>yes des prodtnts de Tart, ou nous être utiles pour la ccmstruotion de nos demeipres» la ioofection de nos habillements et, en général t pour toutes ces jouissances recherchées et toutes ces commodités qui constituent les biens de Tindastrie. La vftleur de l'argent au contraire n'est qu'indirecte. Oo ne peut en jouir directement ni l'employer immédiatement, comme tel « à qudque usage ; mais il n'en est pasmoii» un moyen qui est entre toutes choses de la plus hante utilité»

On peut fonder provisoirement sur ce qui précède cette défiîdLim réelle : l'argent est un tnoyea général pour te$ hommes iCéchanger entre eux Uê prodmu de

iSB DOCTUire DU MOIT.

leur tramU\ de telle sorte que la richesse nationale , en tant qu'elle a été acquise au moyen de l'argent , n'est proprement que la somme du travail avec lequel les hommes se payent entre eux, et qui est représenté par l'argent en circulation dans le peuple.

La chose à laquelle peut convenir le nom d'argent doit donc avoir coûté elle-même à ceux qui l'ont produite ou procurée aux autres hommes, un travail équivalent à celui qu'a coûté la marchandise (les produits de la nature ou de l'art) et contre lequel on l'échange. En effet, s'il était plus facile de se procurer la matière nommée argent que la marchandise , il y aurait sur le marché plus d'argent que de marchandise; et, comme le marchand aurait dépensé plus de travail pour se procurer sa marchandise que l'acheteur pour se procurer son argent , qui lui viendrait vite et en abondance, le travail que nécessite la confection des marchandises et rindustile en général , ainsi que l'activité commerciale, source de la richesse publique, décrettraient et dépériraient rapidement. — ^ Aussi les billets de banque et les assignats ne peuvent-ils être considérés conune de l'argent, quoiqu'ils en tiennent lieu pendant un temps; ils ne coûtent presque aucun travail, et leur valeur se fonde uniquement sur cette opinion que Ton pourra continuer de les échanger contre de Yargent œmpianL Dès qu'on s'aperçoit que l'argent n'est pas en quantité sufKsante pour un échange facile et sûr , cette opinion , s'évanouissant tout à coup , rend inévitable la perte du remboursement. Ainsi le travail

« Mtîiél dm Fleiss éêr MeMehen gêgen einander ;ni verhehren.

DB l'aagkiit. 120

de ceux qui exploitent les mines d'or et d'argent au Pérou ou au Nouveau-Mexique , surtout si Ton songe à toutes les tentatives malheureuses et à toutes les peines inutiles que coûte la recherche des veines métalliques, est vraisemblablement plus considérable que celui qu'exige la confection des marchandises en Europe ; et, n'étant plus payé, par conséquent tombant de lui-même, il aurait bientôt réduit ces pays à la misère, si, de son côté, 1 industrie de l'Europe, excitée précisément par l'appât de ces matières , ne s'était développée proportionnellement, de manière à entretenir chez eux, par les objets de luxe qu'elle leur offrait, le goût de l'exploitation des mines. C'est ainsi que toujours le travail suscite la concurrence du travail Mais comment est-il possible que ce qui était d'abord marchandise soit devenu à la fin de l'argent? Cela arrive lorsque le souverain d'un pays faisant une grande consommation d'une matière qui ne servait d'abord qu'à l'ornement et à l'éclat de ses serviteurs ou de sa cour (par exemple l'or , l'argent , le cuivre ou cette espèce de beaux coquillages appelés cauris , ou encore, comme dans le Congo, une espèce de nattes nommées makate^ ou, comme dans le Sénégal, des Ungots de fer, ou même, comme sur les côtes de la Guinée, des esclaves nègres), lorsque, dis-je, ce sou-verain exige que ses sujets lui payent certains impôts en cette matière (comme marchandise) , et qu'à son tour, les poussant ainsi à travailler pour la fournir, il les paye avec la même matière, d'après les lois du commerce qui s'établit entre eux et avec eux en général (sur un marché ou dans une bourse). — C'est de cette

idO DOCTMM BU BROIT.

manière seulemeot (selon moi) qa'une marchandise a pu fournir aux sujets un moyen légal d'échanger entre eux les produits de leur travail , et par là aussi une source de richesse nationale , o'est-àrdire de Targent* Le concept intellectuel , auquel est subordonné le concept empirique de l'argent, est donc celui d'une chose qui» comprise dans la circulation de la postes» iîon (permutaiio pubHcû) , détermine le prix de toutes les autres choses (de toutes les marchandises), parmi lesquelles il faut compter même les sciences, en tant qu'on ne les enseigne pas gratuitement aux autres. L'abondance de l'argent eheK un peuple constitue son opulence ^ ((gpuleniia). Car le prix (preiium) est le jugement public porté sur la voleut (vahr) d'une chose, relativement à la quantité proportionnée de ce qui est le moyen universel et refMréaentatif de l'échange réoîproque des produits du $raiml (de la circulation). C'est pourquoi, là ou le commerce est grand, ni l'or ni le cuivre ne sont considérés proprement comme mon* naie', mais seulement comme marchandise, parée qu'il y a trop peu de l'un et trop de l'autre pour qu'on puisse les mettie aisément en circulatioh et les avoir en m^e temps en aussi petites parties qu'il est nécea* saire pour les échanger contre des marchandises dans les plus petites acquisitions. Le métal d'argent ' (plus

« Begûtefung»

• Gêld. Argent, d«iit le sen» 4e métal momayé o« de raonmle. - La langue allemande a un autre mot [Silber) pour désigner Targent, considéré simplement comme métal. Mais la langue française n'a pas cet avantage > et U mot ar^ni ytkkl^ fols les 4eax aens. C'est p9W(f»9i J'y substitue ici celui de monnaie. J. B.

• Mfréf.-^Veyei la note piéoédeato.

oa moins allié de cuivre) est donc regardé dans le grand commerce du monde comme la matière propre de la monnaie S et comme la mesure qui doit servir à calculer tous les produits. Les autres métaux (à plus forte raison les matières non métalliques) ne peuvent avoir cours que chez. un peuple qui fait peu de corn-» meroe. Xes deux premiers , quand ils ne sont pas seu^* lement pesés, mais encore estampés, c'est-à-dire marqués d*un signe qui en indique la valeur, sont de Targent légal, c'est-à-dire de la monnaie *.

« L'argent ^ est donc (suivant Jdam Smith) un corps dont rechange est le moyen et en même temps la mesure de l'activité^ avec laquelle les hommes et les peuples font le coinmerce entre eux. • -^ Cette définition ramène le concept empirique de l'argent à un concept intellectuel , en ne considérant que Informe des presta^ tions réciproques dans le contrat onéreux (et en faisant abstraction de leur matière) , c'est-à-dire en ne oonndé^ rant que le concept du droit dans l'échange du mien et du tien en général {commutaiio laie êic dicta) , afin de représenter convenablement le précédent tableau d'une division dogmatique à priori , par conséquent du système de la métaphysique du droit.

Un livre est un écrit (manuscrit ou imprimé, de peu ou de beaucoup de feuilles, peu importe ici), repré-

1 De$ Geldt. — Héme remarque que plas haut. • Jfîlfijie. - » Md.l- * Dm FkUtes.

132 DOGTRllIB DC DROIT.

sentant un discours que quelqu'un adresse au public au moyen des signes visibles du langage. — Celui qui parle au public en son propre nom s'appelle Tau* leur * (aucior) ; celui qui s'adresse au public dans un écrit au nom d'un autre (de l'auteur) est Védiieur \ Il l'est légitimement, s'il a la permission de l'auteur ; mais, s'il ne l'a point, il agit contrairement au droit , il est contrefacteur '. La somme de toutes les copies de l'original (de l'exemplaire) * est Y édition *.

La contrefaçon des llTres ett contraire an droit.

Un écrit n'est pas immédiatement la représentation d'un concept (comme par exemple une gravure qui représente une personne déterminée sous la forme d'un portrait^ ou un plâtre qui la représente en buste) ^ mais un discours adressé au public, c'est-à-dire que l'auteur parle au public par le moyen de Yéditeur. — Quant à celui-ci , il parle (par le moyen de l'imprimeur qui ost son operarius)^ non pas en son propre nom (car il se donnerait alors lui-même pour l'auteur) , mais au nom de l'auteur, ce qu'il n'est fondé à faire qu'en vertu d'un mandat * (mandatum) à lui octroyé par ce dernier. — Or le contrefacteur, dans une édition qu'il a faite de son propre chef, parle bien au nom de l'auteur, mais sans en avoir reçu de mandat {gerit se mandatorium absque mandata) ; par conséquent il commet un délit à l'égard de l'éditeur , autorisé par l'auteur

» Schrifisteller. — « Verleger, —^Nachdrucker. ^ Urtchrift {Exemplare), — Le mot exemplaire s'applique plus ordinaircmcnt aux eopies qu'à l'original. J. B.

• Fertey.— • VoUnwchU

DE LA CONTREFAÇON TES UVRFS. i33

(et par conséquent seul légitime) » en le frustrant des avantages que celui-ci pourrait ou voudrait retirer de Tusage de son droit (Jnrtttm usus). Donc la contrefaçon des livres est contraire w droit.

Ce qui donne une apparence de légitimité à cette contrefaçon, dont Tillégitimité est pourtant si flagrante au premier aspect, c'est qu'un livre est, sous un rapport 9 un produit matériel de fart {opus mecanicttin), qui peut être imité (par celui qui en possède légitimement un exemplaire), et que par conséquent il y a là un droit réel*. Mais, sous un autre rapport ^ c'est aussi un simple discours de Tauteur au public, et nul ne peut reproduire ce discours publiquement (prœstaOo operœ) sans avoir reçu la permission de l'auteur , de telle sorte qu'il y là un droit personnel. L'erreur consiste à confondre ces deux droits.

La confusion du droit personnel avec le droit répi est encore dans un autre cas, relatif au contrat de louage (B. II. a), c'est-à-dire dans le cas de location^ {jus incolatus)^ une cause de contestations. — On demande en effet si un propriétaire qui avait d'abord loué à quelqu'un sa maison (ou sa terre), et qui la vend ensuite à un autre , avant l'expiration du bail, est tenu d'ajouter au contrat de vente la clause conditionnelle de la continuation du bail, ou si l'on peut dire que la vente rompt le louage (réserve faite du temps déterminé par l'usage pour le congé). — Dans le premier

1 Sachent eehL—i Einmiethung.

134 DOCTRIIIB DU DEOIT.

caB, la maison aurait réellement une charge ^ (anus) à supporter : ce serait une chose grevée d*un droit que le locataire aurait acquis sur elle. Or cela peut bien arriver (au moyen d'une clause particulière incorporée au contrat de louage), mais il y aurait alors autre chose qu'un simple contrat de louage , car il en faudrait encore un autre (auquel peu de propriétaires souscriraiejrt). Le principe est donc c que la vente rompt le louage , » c'e6t«-à*dire que le plein droit sur une chose (la propriété) domine tout droit personnel, qui ne peut coexister avec lui. Toutefois le locataire conserve le droit d'intenter une action judiciaire au propriétaire, pour se faire indemniser du dommage à lui causé par la rupture du contrat.

m L'ACQUIlITUHf IDftUB »'UII HUIT jaTtUKOft DB L^UIfAK.