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Si j'acquiers la propriété d'un autre simplement par une longue possenion (unuMpio), ce n'est pas parce que je puis légitimement présumer son consentement à cet égard (per oonsensum prœêumpînm), ni parce que* ne rencontrant pas d'opposition de sa part » je puis eup>* poser qu'il a abandonné sa chose {rem dêrelictain) « mais parce que^ y eût-il véritablem^t quelqu'un (un préten*

1 Dwrch Ernifung, — • Durch Beerltung* — • Durch nmterblichês Ver-' dientU

196 IH>CTRlinE DU DROIT,

dant) qui élevât des prétentions sur la propriété de cette chose, je puis cependant Y exclure par le seul fait de ma longue possession , ignorer son existence antérieure, et me conduire comme si au temps de ma possession il n'avait existé que comme un être de raison, encore que j'aie pu être informé ultérieurement de son existence «aussi bien que de ses prétentions. — On nomme ce mode d'acquisition d'une manière qui n'est pas tout à fait exacte , en l'appelant une acquisition par prescription * (per prœscriptionem) ; car l'exclusion ne doijt être considérée que comme la conséquence de cette acquisition même ; il faut que celle-ci précède. Il s'agit maintenant de prouver la possibilité de ce mode d'acquisition.

Celui qui ne fait pas continuellement acte de possession ' (acius possessorius) sur une chose extérieure, comme sienne , est considéré à bon droit comme n'existant pas (en tant que possesseur) ; car il ne peut se plaindre d'aucune lésion^ tant qu'il ne s'autorise pas de son titre de possesseur ; et , si plus tard, quand un autre a déjà pris possession de la chose , il la revendique , il ne peut dire autre chose , sinon qu'il a été propriétaire avant lui, mais non pas qu'il l'est encore, et que la possession est restée interrompue par l'absence d'un acte juridique continuel. — Il n'y a donc qu'un acte juridique de possession , et encore un acte continuellement entretenu et documenté ^, qui puisse être un titre capable d'assurer le sien pendant un long espace de temps où l'on n'en fait point usage.

« Ourch Verjaehrung. — • BesiîxacU — • Documentirt,

ACOnsmOH PAR UBCCAYION. I3T

Supposez en effet que Tomission de cet acte de pos* session n'ait pas cette conséquence, qu*un autre puisse fonder sur une possession régulière et de bonne foi (possessio bonœ fidei) une possession irréfragable en droit * {possessio irrefragabilis) ^ et regarder comme acquise par lui la chose qui est en sa possession , il n'y aurait pas d'acquisition péremptoire (assurée), mais toutes seraient purement provisoires ( intérimaires )9 car rhistoire ne saurait faire remonter ses investigations jusqu'au premier possesseur et à son acte d'acquisition. — La présomption ^ sur laquelle se fonde l'usucapion (usucapio) n'est donc pas seulement légitime (permise , jusia) comme conjecture *, mais elle a aussi un caractère juridique • (prœsumptio juris et de jure) comme supposition légale (suppositio legalis). Celui qui néglige de documenter son acte de possession a perdu son droit sur les possesseurs ultérieurs, et la longueur du teâips pendant lequel il a commis cette négligence (qui ne peut être déterminé et n*a pas besoin de l'ôtre) ne sert qu'à donner plus de certitude à cette omission. Car qu'un possesseur jusque-là inconnu puisse toujours re* vendiquer la chose {daminia remtn incertafacere)^ quand l'acte de possession a été interrompu (sans même qu'il y eût de sa faute) , c'est ce qui est contraire au précédent postulat de la raison juridiquement pratique.

Que s*il est membre d'un État , c'est-à-dire s'il vit dans la société civile , l'État peut (en le représentant) lui maintenir sa possession , quoiqu'elle ait été inter-

1 Etnen fu Reeht hettaendigen. — • Praeiumtùm, — * iit rermatftiNi^. ''Ali Vorauisetxung naeh Zwonffigeietun.

138 POCTMffl »U DROIT.

rom{>ue connue possession privée , sa^ils que le possesseur actuel puisse prouver soo titre d'acquisition jusqu'au premier possesseur ou se fonder sur celui d'usu* eapion. Hais, dans Tétat de naturel ce dernier titre est légitime, non pas proprement comme moyen d'acquérir une chose, mais de se maintenir en possession de cette chose sans un acte juridique ; on a coutume de donner aussi le nom d^acquisition h cet affranchissement de toute revendication. *^ La prescription de l'ancien possesseur appartient donc au droit naturel (eêtjurU naturœ).

DROIT D*BÉlÉDITt >.

(AeqaiBitio harediUlis).