CONTRE- JOUR

m'un avant de s'engager avec lui et de lui accorder ce qu'il i!eii»»inle. — Un supérieur trouve mauvais que son inférieur prétende le nntre-gager.

CO.TTRK-CARDR, pièce de fortification servant d'enveloppe à un bastion, à une demi-lune ou a quelque autre ouvrage.

coxtre-gardeb, garder avec soin. Se contre-garder, se ii-uir sur ses gardes.

«JoxTRK-GOCVPRNeMKVr [polit \ inOurnrc occulte d'une «action organisée pour paralvsèr l'action du gouvernement •*8»l .

ouXTBE-HACHEB l»ra». de destin et de grature), croiser les hachures d'un dessin par d'autres hachures.

" (term. de detsinet d- gravure). H se

croisent les premières hachures d'un

contrk jumelles (poinfcrl chaussées) , pavés qoi se joignent deux à deux dans le milieu d'un ruisseau.

contre-lames [technol.). pièces du métier à faire I tringles de bois pour mouvoir les lisses.

« OVTRE latte, latte qu'on pose perpendiculairement entre deux chevrons, et qui «st plus longue, plus épaisse que les lattes ordinaires.

i.oxTRE latter, garnir de contre-lattes. coxthe-i.attoir 'technol.), outil dont le couvreur se sert pour soutenir les lattes dans lesquelles il enfonce des clous. contre-lettre, acte secret par lequel on déroge en tout 11 en partie a ce qui est stipulé dans un premier acte pu-

IjIic

coxtre- lettre (jurùp. ), changement apporté a un contrat de mariage par un acte qui est dans la même forme et si- 'gné des mêmes personnes que celui-ci.

COXTRE-i.itiXE [hist.}. Il se dit d une ligue opposée à une autre ligue.

Coxtr e-lorcx ER , lorgner quelqu'un par qui l'on est lorgné. Mot forgé par Regnard.

coxTRE.HAii.LE ;iecn*o/.), maille d'un travail qui est oppose à d'autres mailles.

coxtre-haitre, officier qui commande a bord d'un vaisseau les matelots employés aux travaux de la cale. Les provisions nécessaires h la consommation et i l'existence de lequipage, le biscuil, leau, le un, l eau-dc vie, etc. etc.. sont placées sous sa surveillance. — Il y a aussi dans les chantiers de nos ports de guerre des maîtres en sous-ordre des divers métiers, qu'on désigne sous les noms de contre- maîtres charpentiers, de contre-maîtres calfats, etc., etc.

contue-m ailler [technol.], doubler les mailles d'un filet de pèche.

coktre-maxcbk, EE (blason). Il se dit d'an écu i pointes

opposées.

coxtr emand (vieux langage) . exception , délai, défense.

coxtremaxd (ane. pralia.;, excuse proposée pour faire différer ou remettre une assignation.

coxTREMANDEHBKT, ordre contraire à un | donné; action de contremaiidcr quelque*

contrem axoeb, révoquer l'ordre qu'on a donné. Il se dit des personnes et des choses.

contre-maxœuvre (art. milit.) , changement subit de disposition sur le terrain un jour d'action.

coxtre-marc (technol.), trait que le charpentier trace sur chaque bois achevé, pour le reconnaître.

COXTRE-M ARCBB (teroi. d'art milit.). Il se dit en parlant d'une armée qui fait une marche contraire ou opposée à celle qu'elle paraissait vouloir faire. Il se dit aussi, dans la tactique , d'une évolution par laquelle une colonne fait volte-face. — Il se

dit également, en termes de marine, d'une évolution qui s'exécute en virant vent devant.

contre-marché UccW. ;., levier interposé entre les marches d'un métier a tisser.

coktrf.-m arguer (art milit.) , faire une contre - marche.

CONTRE-MARÉE, marée dont la direction est opposée* colle de la marée ordinaire.

contre-marque (numism.). Ce sont des figures ou des lettres frappées après coup sur les pièces de monnaie , soit pour changer leur valeur, soit pour leur donner cours dans une autre contrée, comme cela se pratique encore maintenant dans plusieurs circonstances.

coNTRE-MARi>t' Es (théâtre). On nomme ainsi 1rs carions, que l'on donne en échange des hillcts d'entrée et qui servent à les contrôler. I.cs ouvreuses de logos les rendent a ceux qui sortent de leur place, et on donne encore à la porte des contremarques de sortie; les unes et les autres servent pour rentrer, et sont quelquefois données ou vendues a de petits spéculateurs qui se tiennent à la porte des spectacles et qu'on nomme marchands de contre-marques. Ces nommes les revendent à ceux qui se contentent devoir une partie du spectacle.

contre- marque [manège ) se dit d'une fausse marque qne le maquignon fait lui-même aux dents d'un cheval qui ne marque plus, |*our faire croire que l'animal n'a que six ans.

contre-marque, seconde marque apposée h un ballot do marrlundises ou à des ouvrages d'or et d'argent.

covrn fmi ri r.

i , *|ipotrr «ne seconde contre -marque, ■h If m. do latin rouir* et de l'allemand { F Mirki - <Art miiU). un pu ils m on enfoncement «ont terre, d'où sort une galerie ou un rameau qui est aussi conduit sous terre pour aller rbercher la mine de lennemi et I éventer. - La contre mine, joiu te par plusieurs petits rameaux, traverse les terres d'un bastion en telle sorte que de quel clé que le mineur outre les terres ou le mur. il voit partout des Irrites ou des cheminées capables d'éventer la poudre et d'en emp*. ber les effets C'est par ces fentes qui vont jusqu'aux fondements, et qui ont partout des issues en arrière et de» soupiram, que l'on tue souvent le mineur et qu on mouille avec de leao tout ce qu'il a mis de puuitre dans la mine.

CORTBE-rii.xer. faire de* contre-mines.

co.TTBE MISEIR, celui qui travaille i une cootre-mine. COXTBE-MORT Joe. adr.}, en haut. Cranr contrr-monl, gravir une montagne -Te balrnu ra à contrt-monl, il remonte la rivière II est vieux et presque inusité

CASTRE-MOT 'art mitil. . mot que l'on échange contre le mot d'ordre.

CONTRE- vwrLE [terhnol ', moule qui enveloppe un autre moule.

coRTBE-NtTB, petit mur qu'on balit tout le long d'un autre pour le fortifier, pour le conserver.

cuitee-mcrer. faire un contre-mur.

; OSHîLE "rendre U piVrf d« la Mit à «mire-**?/» t), se tromper sur les allure» du cerf, et voir le talon ou cm la pince.

cnxTRE-orvERTLBE ,tkirurg:, ouverture faite i l'opposé d'une plaie.

co.NTBE OPPOSITION Ce mot, usité seulement dans le Ungage parlementaire, s'entend d'une minorité de l'opposition qui se détache de la majorité, eu certains cas, bien qu'elle y appartienne par les principes généraux qui La dirigent.

coxtrepale. ÉE bUuvn) Il se dit d'un écu où les pals son t apposes les uns oui autres.

contre pan '«ne. jnriip ), nouvelle hypothèque sor an fonds de serre, assignée pour plusample sûreté d'une rente ou d'un cens du sur un autre fonds Partie de l'estimation d'un Héritage «tonné i cens ou rente, laquelle est deviuiée i servir au rachat conventionnel.

contbe-PA.xer ou CONTRE-PAUSE» ( anr. jurisp , , assurer par un mnlre-pan.

contbb-PaX.nitux (terW). platine évidee servant a recevoir les pannetons d'une espagnolette.

(OBTBE-PABTIE dera». à* mmt»q. \ qui se dit d'une parlàr de musique opposée i une autre. Il se dit plos ordinairement de la partie qui sert de second dessus II signifie aussi figurénient, opinion, sentiment, »» sterne contraire.

coVTRE-p.es (an miiil .\ demi-pas qui, dans la marche cadencée d'une troupe, sert à reprendre le pas perdu.

COBTBE-PAKnaxt. a.xte t>Uton . Il se dit de deux animaux superposes, dont l'un passe dun cote «t laulre de I njirr.

<okt«E-Par.>atio.<ii romm .), action de m nt une lettre de change à la personne de qui ou la lient

«oxrBK-PAMCR .toror.\ irpasser une lettre de change l-> personne de qui on la lient

• flXTarPEXXBB rtrux la*q<xq, .

•fier, cautionner

vEB (aeW . changer d'opinion.

pente opposée i une autre pente. CoaJrepoota-ei ckcjuuéti) sedil d'une inégalité de terrain, qui de sécoulcr. soit dans uu aqueduc, soit

> un canal.

tORTBB-PEBCEB tecaaof .), percer dans un sens contraire, inRTBE-PEBEB. ronire-Utancer. servir de contre-poids coRTRR-PtrTTER II se disait autrefois pour contrefaire.

faire «ne oaotre-petlcrie- «asbtri pstte.RIE Il se disait autrefois d'une figure hur- «V mots, qui consiste a revnidarurU syllabe initiale d un

axt* par ortie du mol suivant, et rénproquement.

hypothé-

coxtre-pied Irra». de eà«»#» . qoi se do Utrs^m tm

chiens, étant tombes sor les voies de ta hete, prennes»*, p*»? R suivre, le chemin qu'elle a fait, au lieu da prendre ci tau ro al lient. Il signifie, liguréuveoi, le contraire de quriqar rS mm coxtre-pii.amtre («train, pilastre place vas-» va» 4 «a

autre.

coxtbepipfr. tromper Mot de !

COX IBE-PI ANCHE IceRao/ï. deuiieme gravée sur le même dessin que la première, porte ae — tùr ruloré sur le» endroits que celle-ci n'a pas louche»

«ONT R E • PL AT 1 X E ( iera» d'arqurbmiirr . piee* 4* Raètai Rlt laquelle porte la léte des vis qui servent à fixer ta ptMiaa 4 mm lusil, d'uu pistolet, elc. On la nomme auto- cuent r-^"-»»* Co.XTBE-POIDR. poids servant a contre- babtncarr »xtl<«> ou a en modérer l'action II se dit au*M ita les danseurs de corde se serven t pou r se i r-t . i r r^aa»xeen équilibre pendant qu'il» dansent sur la c.r»Ve : daa» r» il est peu usité : on dit ordinairement aojat poiDR.sedU ligun-menl, des affections, des t mauvaises, et en général de toutes les choses i etc. qui servent à encontre -baUncer d'à

« nsjTRE-Poii.. |F rebours du pwl, le sens < dans lequel le poil est naturellement familièrement, Ptendre -nr effairr 4 dans un sens contraire a celui qoi sera ment et familièrement, freadre fur/fV«i» < 1er ou agir de manière a le choquer, i l'irriter.

toxj TE E-PO I \ T ((erax. dt manque' . l'art de rv>tikpoaee (V j musique à deux ou plusieurs parties. — Il se d«t caraarw» d'une composition musicale faite selon les règle s <Jo o«f~* point . Y. MisivtE .

i:oxtre-POITTBE. Il ledit en parlant de evrtann ■» '-~r~^ de toile ou de taffetas, qu'on pique des deui cdSaVa m*m ém fH on de la soie. — Ciintre-poiRTER. entcfmwd'arqaRrvxt, mmw ser uneballerir i une autre. Il se dit, figurfme«*i «t fanxxe* ment, pour contredire, eonlrerarrer

« ONTRE-POISOX. antidote . remède qui 'mpr.br r r*a ai poiyni. 11 se dit aussi figu rément.

CONTEE-PORTE, Il se dit des secondes porte» d"aaxt rsbb de guerre. Il se dit aussi d'une porte, oïdiitairrxRseatifaair «a loile, qu'on met devant la porte ordinaire d'an a ji^^i :tr-=.sat. pour mieux se garantir du vent et du froid.

COJtTRE-EEltONTIlAVr (JAeoi.V Les rrmtr*-r*mmmvrmum sont, parmi les calvinistes, ceux qui son col le »e*Lj*r3« » (toiiar Tout le monde sait la diversité d'opioioo ajnà ^st entre les gomaristes et les arminiens sur la peeilr-siLnaijaa solur, sur l'inainissibililé de la grâce et sur q»i<-J.r»— - -*~r points de ttiéologir. Leur dispute fit grand brait e» »Wrrm* au ctimmencemeiil du siècle passé. Les arminiens T—* «enté aux Etals, en 181 1 . une reuuéte contriunt les araartv* ay leur foi, dans laquelle requête ils se servirent 6m m*m é> moniranU, ce nom leur demeura, et ils s'en soni mvrsi I#r honneUr. I.rtgomarisles présetuèrenlà leur loar sxne eaasxvRa. ilans laquelle ils prirent la qualité de conlre-n mostuola : p— dant quelque temps, les deux parties ne furent conaoev avai xs«» if» deux nom» : mais ilan» ta suite celui de ca—irt-rmm^-^ s est pn-sque perdu, pendant que le pu Us. aeonbaa leurs d Arminius celui de rr»wr«,,|j ou iTaraMa*

CONrTEE-EÉVOIXTIOM, révolution détruire Us résulUtsde celle qui l a

aiXTar.-EÉvoLl'TiuXKAiBE . qui est conlre-revolulion, qui lend k la o»nlre-résoluti«»

contre - BI's>E , ruse opposée a une aatn U t USÙe.

(osjtbe-sa.TGLOr. courroie' c'ouée sor Tarewc m du cheval, et dans laquelle on passe la t>iu<-l<- d» xs «al

l'arrêter

ciiNTNSM %BPP. (terax.de 'orUfie+titm , ta mrmrn «Basa

extérieur de fossé. «Ile qui regarde la ulacr souvent sous rr nom le chemin couvert H te gi v-iv

CONTRE M El. OU tORTB E-SCE A I" 1 . On ment pr romlrt-stel la figure principal ; naii» on romprrnd les revers de toute espèce de de métal I. usage des contre-sceaux fut ment dans le bol d'empêcher la falnli aux, a* 1 1 duleux de sceaux authentiques, que

CONTRE HFStS. ( A|t )

xnienl, en les chauffant, à détacher des actes véritables pour les Comr*-«n» dan* /a dee/anuitùm,

ppliqoeri des actes faux. Les sceaux de cire des rois de la pre mère et de la seconde race n'ulTrenl pasdccontrc-sccls. On n'en 01 1 «uèreapparallreen Francequ'au xr siècle; mais dès le xir, iu grand nombre d'ecclésiastiques en avaient déjà, longtemps ivant que les seigneurs séculiers s'en sertissent. Leur importer cessa au XI Vr siècle, lorsque les signalons cominencèrenl > reparaître sur les actes. On rencontre souvent des conlre- •cv.mx qui se dés:gnenl eux-mêmes sur leur légende parle «<»m «le contta sigiltum. ou bien par celui de sigiltum minus •••rsque lecontrc-scel est plus petit que le sceau >, et aussi de "-rrlum ou de sigiltum seereli, seau secret. U forme des rmlre-sceam était entièrement indépendante de celle du sceau. Viosi on trouve des contre-sceaux ronds avec des sceaux en «give. Les contre-sceaux à légende sont plus nombreux que ■eux qui portent seulement des armoiries ou tout autre symh>Io |.e$ plus anciens reproduisent textuellement la légende \u *rrau-5 d'autres la continuent, On trouve aussi très-souvent

indication d'une date sur les contre-sceaux des abbaves. louant aux ligures du contre srel, elles sont très-variées. L'êm-

i »i «Je pierres antiques, fort fréquent pour les sceaux, I était .more plus pour les contre-sceaux. Ainsi, en t2M, le roiitre- *e»u «lo l'abbaye de la Sainle-Trinilè de Fècanip représentait une Diane chasseresse. A la (In du Xlir siècle, l'abbé et l'ab- Wycdc Saint-Etienne de Cacn conlresecllaientavcc des pierres m tiques, dont l'une représentait deux guerriers appuyés sur me lance, et l'autre un amour avec des ailes, un carquois et un bandeau sur les yeux ; et par une transformation bizarre, ioiil on retrouve maintes fuis des exemples dans l'histoire du moyen âge, la légende portail : Erre mitto angelum m ru m. On * servait aussi Quelquefois de pierres représentant des sujets chrétiens, et qui, dans l'origine, n'avaient point été destinées à servir de sceau. Ainsi, le revers d'une empreinte de 1230 représente deux anges nimbés qui tiennent une croix, et on lit tans le haut le mot Emmanouel, gravé en capitales grecques d'une extrême lin esse, renversées, ce qui indique qu'elles étaient destinées à être lues sur la gravure, et non sur une empreinte. Un contrc-srel auquel on appliquait un conlre-scel devenait par là le sceau principal ( V. Scktc).

coKTaK-KCiire. Par diplômes contre signés, les bénédictin* entendent non-seulement les actes qui, n vêtus de la signataire des parties, recevaient, pour plus d'authenticité, la signature «Ton officier pnbtic. mais encore les diplômes portant la simple sou script ion d'un officier public. Parmi les caractères qui distiiiiroifU les contre-seings, il en est deux que l'on peut hxer à peu près. Le premier renferme la formule obtutit contenue dan» la souscription de celui qui contre-signe, et qui indiquait que 1e diplôme avait été présenté à la signature du roi. Otie forma le, qai ne se trouve guère que dan» les chartes de donation, de privilège on de confirmation, fut remplaiéeen- *»rtr par h dame rtemçnovit qui était réservée, sous la première race, pour les jugements, les exemptions d'impôts, de [*aget. ele-, et parut, sons les deuxième et troisième races, indistinctement dans toutes sortes de chartes royales. I.es mots ^(■u.jtiMM, «*■«•< et subteripsi, qui sont presque toujours wviei-hiffrahlcs. accompaKiienl que lquefois ces deux formules. La Tentiration des actes se faisait assex souvent par les dédes référendaires et des grands chanceliers, et ce fait *i»iK»nné dans le contre-seing. Les chanceliers des évoque» ou oVs abbés authentiquaient aussi les actes de leurs mallr*s par U formule eelegi et subseripsi, qui dalc de la troinenv race. Dès le xtv* siècle, on ne trouve plus aucune formate, mais seulement, en entier ou en abrégé, le nom de loffeier qui délivrait l'expédition.

cevrRF.-SEJfs, s. m. du latin eontrarius, et de sensus. On ;»mii distinguer drux sortes de ron<re-Miu : le eontrt-unt d'ex-

prrsafea est la faute que commettent ceux gui emploient un mot dans un sens contraire à sa vraie signification ; li

rnntre-ifns de

i, celoi par lequel on fait dire à l'auteur que l'on t ratait ce qu'il ne dit réellement pas.

m>ttre-se.xs (autafa.). C'est le vice dans lequel tombe le utuMcien quand il rend une autre pensée que relie qu'il doit foudre. « La musique, dit d'Alembert, n'étant et ne devant *re qu'une traduction des paroles qu'on met en choMir, il est isible qu'on y peut tomber ilans «es contresens — Contre tent dans lexprettion, quand la musique est gaie au lieu d'êire tritte, triste an lieu d'être gaie, légère au lieu d'être grave, rrave au lieu d'être légère, etc. — CoMre-êtm dnns la pro- H»ii*. lorsqu'on est brefMir des syllabes longues, long sur des -fce* brèves, qu'on n'observe pas l'accent de la langue.clc.

. lorsqu'un v exprime, par des mêmes modulations, des sentiments opposes ou différents ; lorsqu'on y rend moins les sentiments que les mois; lorsqu'on s'y appesantit sur des détails sur lesquels on doit glisser; lorsque les répétitions sont entassées hors de propos. Contre-sens dans ta ponctuation, lorsque la phrase de musique se termine par une cadence parfaite dans Us endroits où le sens est suspendu, ou forme un repos imparfait, quand le sens est achevé. • Je parle ici, continue d'Alembert, des contre-sens pris dans la rigueur du mol; mais le manque d'expression est peut-être le plus énorme de tous. J'aime encore mieux que la dise autre chose que ce qu'elle doit dir rien dire du tout. •

]ue la musique que de parler et ne

coxTBE-sit.NF.ft, signer un acte en vertu des fonctions qu'on exerce , après que celui dont cet acte émane y a luimême apposé sa signature. Il se dit aussi en parlant 'des lettres qui viennent des bureaux d'une administration supérieure, et sur l'enveloppe desquelles on met le nom du ministre ou de l'administrai ion qui les envoie.

CONTRE-TEMPS, accident inopiné qui nuit au succès d'une affaire, et qui romi>t les mesures qu'on avait prises. — COHtre-temps se dit aussi d'un certain pas de danse.

contre-terrasse tetm. d'arcktiect.), terrasse appuyée contre une autre plus élevée.

CO.vntfc-TinF.lt, faire la contre-épreuve d'une estampe.

coxtrev allation (urm. de guerre), fossé et retranchement qu'on fait autour d'une place assiégée pour empêcher les sorties dr la garnison.

CONTREVENANT, AJtTE, celui, celle qui contrevient.

CONTREVENIR, agir contre quelque loi, quelque défense, quelque ordre, etc., ou contre quelque obligation que l'on a contractée.

contrevent, grand volet de bois, qui s'ouvre et qui se ferme du coté extérieur de la fenêtre, et qui sert à garantir du vent, de la pluie, etc.

<:oxtre-vÉrite, ce qu'on dit pour être entendu dans un sens contraire à celui que les paroles expriment.

covtri (Antoine;, peintre italien du xviir siècle, inventa l'art de transporter sur la toile les peintures fixées sur les murailles. Il se vantait de pouvoir enlever toutes les fresques, dans quelque étal qu'elles fussent, des murs où elles étaient peintes, pour les transporter sur la toile sans qu'elles perdissent rien du dessin et de la couleur, et il en fit plusieurs expériences heureuse* dans diver* nalais de Mantoue, de Ferra re et de Crémone. Quelques têtes de Jules Romain furent par Ses soins détachées d'une muraille et envoyées à Vienne. Lamri.qui a rendu compte de son procédé, ne croit pas qu'il en soit l'inventeur; mais ce qui est certain, c'est qo*il est le premier qui l'ait Tait connaître. Il peignit aussi lui-même le paysage et les fleurs : l'on trouve plusieurs de ses tableaux à Crémone 11 mourut dans celte ville en 175-i. Son 61s François s'est distingué dans ce même genre ; ils étaient tous deux de l'école de Bnpi.

COHTRIB CABLE Jfrrtn. de finances), celui qui doit contribuer, qui contribue au payement des impositions, des dépenses politiques.

costriri'er, aider, de quelque manière que ce soit, à l'exécution, au succès d'un dessein, d'une entreprise; avoir part à un certain résultat. — Contribuer signifie aussi, payer une part de quelque dépense ou charge commune. — Il Se dit pareillement en parlant des sommes qu'on paye aux ennemis pour se garaiiur du pillage et des autres exécutions militaires.

COHTBIBCTA [giog. anc.), Mflina de tas Torres, ville d'Espagne dans la partie est de la Bètique, appelée aussi Jutia Contributa.

contributions e<onom. por.). On entend par ce mot tout ce que les sujets payent au pouvoir social pour subvenir aux besoins de l'Etat. Au point où se sont élevées lesdé|*nws publiques dans les Etals modernes, les contributions intéressent éminemment la richesse des peuples, et I on peut craindre qu'elles n'arrêtent ses progrès et n entraînent sa ruine. Il convient cependant de faire remarquer que ce résultat n'esl ni certain ni nécessaire. L'état actuel de la richesse parmi les peuples modernes en offre un exemple mémorable. Depuis plus d'un siècle, les contributions sont progressives dans tous les Etats de lEurope; on a même vu 1 Angleterre, en 1813, | une seule année, au delà de ce à quoi i

coKTRicrno.xs.

{4li

i auparavant, la totalité <Jr son revenu goiit r.il, et uon-sculient les progrès de sa richesse n'en ont pas souffert, mais ils semblent, au contraire, en avoir acquis une nouvelle intensité. — Il ne serait pas cependant sage ni sur de ne mettre point de bornes aux dépenses des gouvernements et aux rontnbolions des peuples ; si les consommations sont indélinies, la production est nécessairement restreinte et limitée, e(, ce qui commde encore plus de prudence, l'on ne sait jamais quand on

CONTRIBl"I1<»*rs

confèrent seules le

a atteint ses limites {*. Cussouamuw). — Mais ce qui rend surtout les contributions funestes à la richesse d'un M) s, c'est quand elles ne sont pas appropriées aux ressources des contribuables, quant elles sont assises sans discernement, inégale- 1 réparties, perçues intempeslivcincnt. el surtout quand la -lion n'est pas surveillée cl contrôlée par une adminishabile et active. — On aperçoit sans aucun développement loute l'importance de ces considérations : je ne pourrais pas d'ailleurs m'v arrêter, parce qu'elles ne se rattachent qu'indirectement à l'économie politique. c* appartiennent spécialement à la science des finances. Quoique ces deux sciences aient entre elles d'étroites relations, je ne me suis pas proposé de les embrasser l'une et l'autre dans leur étendue, l'économie politique est mon principal objet. Je ne |iarler.ii des finances que pour faire «percevoir leur point de contact, la ligne où elles s'arrêtent cl où elles se séparent ; aller au delà, ce serait manquer le but que je dois m'efforcer de ne pas |M*rdrc de vue.

CMXTNiltmoNS < financer. Le régime actuel des contributions publiques ne remoule pas à soixante ans. Il fut institué en 1790 et tînt par l'assemblée constituante. Les perceptions diverses qui existaient sous les noms de tailles, rapilalion, vingtième, droits d'aides, ele , etc., furent supprimées et remplacées par la contribution foncière, la contribution personnelle et mobilière et par celle des patentes. La contribution des portes cl fenêtres ne fut créée que beaucoup plus lard f 2t novembre 171*8). L'immortelle assemblée proclama dès lors les grands principes que notre charte reproduit en ces termes:

• Tous les Français contribuent indistinctement et dans la proportion de leur fortune aux charges de l'Etat {art. 2). Le roi fait des nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs el des honneurs fini aucune exception de* charge* et des devoirs de la société iart. «3).» Ainsi égalité, pro|iorlionnalilé, abolition de tout privilège , tels sont les principes fondamentaux du droit public français en malien* de contributions.

• Les colonies sont régies par des lois particulières :art. Ul de la charte) et font seules exception. — Aucun impôt ne peut être établi ni perçu s'il n'a été consenti par les deux chambres et sanctionné par le roi (art. M), • c'est-a-dire qu'aucun impôt ne peut être établi qu'avec le concours do toutes les conditions qui constituent une loi, et par conséquent que par une loi. — La sanction de cette disposition se trouve dans l'art. 17 du code pénal relatif aux concussionnaires, et dans la disposition finale de toutes les lois de finances qui autorise la résistance à la perception des impôts établis en d'autres lormes, et permet d'exercer, sans autorisation préalable du conseil d'Etat, des poursuites contre tout agent ou fonctionnaire qui y aurait participé. — • Toute loi d'impôt doit d'aliord être volée par la chambre des députés • art. 15 de la charte.. — C'est en cfTet on principe fondamental en matière de contributions que les contribuables doivent autant que possible être appelés à concourir à rétablissement des contribution*, dont la perception devient alors plus facile. Or, le cens élanl la base du droit électoral, les électeurs sont lous des contribuables, el les députés, leurs délégués, sont plus directement que personne les représentants des contribuables. De mémo les membres des conseils généraux el des conseils d'arrondissement sont élus par les contribuables et sont leurs représentants directs. On peut eu dire autant des répartiteurs, quoiqu'ils soient nommés par les sous- préfets, carres fonctionnaires ne les choisissent que sur la présentation de» maires, nui sont les représentants des communes. Ainsi, pour lous lesdegrésde répartition, les oui tribuables ne sont imposés que par des représentants élus par eux plus on moins directement. Enfin l'art. 41 de la charte termine l'exposé des principes constitutionnels en matière de contributions II est ainsi conçu : • L'impôt foncier n'est consenti que jmur un an. Los impositions indirectes peuvent l'être pour plusieurs .innées ■ Ce que dit l'art. 41 de la contribution foncière, il faut l'étendre anx trois antres natures de Contributions directes ( F. les lois annuelles de finance . Cet article nous niurml on même temps une première distinction entre les contributions directes et indirectes: ajoutons celles-ci : l° Les contributions directes sont perçues en fertu de rôles

nominatifs ; 5" elles électorale du 10 avril twt;