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Le dessein de Jèsus-ChrUt a été de détruire, | mais il compensa le défaut de par sou Evangile, le caractère iiiviucible des peuples, de les
accoutumer a » ivre paisiblement ensemble, et a se regarder mu toclleinenl comme Irèrcs; c'est à quoi tendent les préceptes de charité uiiimts. Uo qu'il a si souvent répètes. Tel est aussi l'effet que le christianisme a produit partout où il s'est établi, a Apres le baptême, dit saint Paul, il n'y a plus !ii juifs , ni gentils, ni circoncis , ni païens, ni Scythes, ni barbares; vous êtes tous un seul peuple eu Jésus Christ. > Quoi qu'en disent les incrédules, c'est à la religion nue les peuples de l'Europe sont redevables de la douceur de leurs rnuors, de la facilité qu'ils oui de commercer ensemble, de s'instruire mutuellement ; si le i hristi.imsiiie n 'avait pis apprivoisé les conquérants farouches qui subjuguèrent celle belle partie du monde au v' siècle, elle serait encore aujourd'hui plongée dans la barbarie. Mais Jésus-Christ ne s'est pas borné a combattre lis haines, les préventions, les jalousies nationales: il a voulu encore détruire les inimités personnelles , en nous ordonnant d'aimer nos rnwf mis. Cela e*l-il impossible, comme le soutiennent les
et ()'èlé«noe . nar la l>l ruant, le.
censeurs de l'Evangile? Si l'on entend qu'il n'est pas . d'avoir, pour nu homme qui nous a fait ilu mal, les' mêmes
senti nls d'aflection et de l>i.'iivcillance que nous avons pour
un bienfaiteur ou pour un ami, cela est certain ; mais ce n'est pas là ce que Jésus-Christ iinus commande lorsqu'il nous dit : Aimtt vos ennemi $. Il ajoute : Faites du bien à ceux Cjui vous perséiu'enl et vous caluiiinient. » Souliciidra-t-un qu il nous est impossible de faire du bien à ceux qui nous veulent ou nous oui fait du mal, de prier pour nu, de nous abstenir de toute vengeance cl de tout mauvais procédé à leur égard? Plus nous semons de répugnance .1 remplir ce devoir, plus il y a de mérite à nous vaincre et a réprimer le ressentiment. I.a plupart des anciens nhilosophrs ont jugé la vengeance légitime; les Juifs étaient dans la même erreur , et Jésus-Christ voulait les détromper. Il leur dit : ■• Vous avei oui dire qu'il est écrit : Vous aimerex votre prochain . el vous hniret voire ennemi, a Os dernières paroles ne sont point dans la loi; c'élait une fausse addition îles ilocieurs de la synagogue- De la les Juifs concluaient que, sous le nom de prornnfn, il ne fallait entendre (lue les hommes de leur nation, qu'il leur était très-permis de délester les étrangers . surtout lés Samaritains. I.e Sauveur, pour réformer leur idée , leur proposa la parabole du Juif tombé entre les mains des voleurs, el secouru par un Samaritain. Il décide qu'il faut imiter, a l'égard de tous les hommes sans exception, la bonté du Père céleste, qui fait du bien à tous. Jèsns-t'hrist a sou. cm répété ofHIe morale, parce qu'il voulait réunir tous les hommes dans une même société religieuse Si ci- projet ne venait pas du ciel, il serait le plus beau que l'on eut pu former sur la terre !
ekxery Miottarr d'i, naquit à Mclx en 1700, d'une famille distinguée', il commença ses études au collège des jésuites ■le celle ville et les continua à Paris. Destiné au droit par ses parrnls, il y renonça pour s'occupr r de numismatique et se monta un cabine I de médailles dont la riche collection lui conta une grande partie de sa fortune; il mourut en UHB. Le catalogue d'Ennery, publié à Paris, I7K« , I vol. in-4" avec tlg., tient un rang distingué dans les hibliolhéques parmi les ouvrages de numismatique.
F.nm-tikuk.s {Jean d") . chevalier, sieur de BVaumrlx, né à Tournai, vers la fin du xvi' siècle, cultiva la poésie française avec plus d'ardeur que de succès, et mourut dans sa patrie vers tuTiO, âgé d'environ soixante ans. On a de lui : t" le» Amours de Thë'iyèneu et de Philoxènts, suivis fie puésie, Tournai, <«tfi,in-l« ; 2" lloice, De la romatatioH de la philosophie, traduit en prose el en vers français, ibid., 1028, in-8"; 3° le Chevalier sans reproche, Jacques delà Liing, poème en seize chants, ibid., 1633. in-8"; »• In Quatre Haiters que l'âme dévole peut donner à son Dieu dan* le monde, ibid., tOvt,in-lî; V Sainte Atdrgcmde. tragédie, ibid., IOt.1, iu-K".
KXNETIÈRF.S (Marie D'), de la même famille que le précédent, se Gt quelque réputation pour son savoir et pour sa piété. Le seul de ses ouvrages qui ail été imprimé, est une Epitreen vert français, contre lei Tare», Juifs, infidèles, (aux chrétien/, etc., U.30, iu-8*.
KKKit's .QriNTirsi. né à Rudes en Calabre, l'an 350 avant J.-C., obtint par tes talents le droit de bourgeoisie a Rome : honneur dont on faisait alors beaucoup de cas. Il lira la poésie latine du fond des forets, pour ta transplanter dans les villes; mais il lui laissa beaucoup de rudesse et de grossièreté l.e mémo siècle vit oaltrcet mourir sa réputation ; ce Hède n'était pu celai de U belle latinité t on le sent eu lisant En ni us;
force des expressions el le feu de la .
Virgile avait beaucoup profité dans' la lecture du dur et (ta grossier Ennius. Il en avait pris des versentiers, qu'il appelait de$ perles tirées du fumier. Ennius mourut de la goutte, l'an lu» avant J.-C. Scipion, son ami, voulut avoir un tombeau ' commun avec ce poêle , autant par amitié que par conaidéea- , lion pour son mérite. Ennius avait mis en vers héroïques les I Annale» de la république romaine ; il avait aussi fait quelques I Satires; mais il ne nous reste que quelques fragments de ces ouvrages, Amsterdam, 1707, in- 4". el dans le Corput poetarum laUnurum de Maitlaire, et dans le Théâtre de* Latins, par Levée.
EXXOBLIR, v. a. donner de la noblesse, de l'élévation, de la dignité, du lustre. Il s'applique aux personnes et aux choses. On l'emploie aussi avec le pronom personnel. Il ne faut pas confondre rnno6/ir avec anoblir, qui signifie, donner, conférer la noblesse.
exnodiis, né en Italie vers 47». et originaire des Gaules, embrassa l étal ecclésiastique du consentement de sa femme, qui de son coté se fil religicust. Ses vertuset ses talents le firent élever sur le siège de Pavic vers l'an 510. On le choisit ensuite pour travailler à h réunion de l'Eglise grecque avec la latine. Il fit deux voyages en Orient, qui ne servirent qu'à faire connaître les artifices de l'empereur Anastase, el la prudence d'Ennodius. Iâ* illustre prélat mourut saintement en 541. Le P Sirmond donna au p iblicen 101-2 une bonne édition de ses OEurres, in-»™. Elles renferment, 1* neuf livres fï'Epitret, recueil édifiant et utile pour l'hi»t"irc de son temps; 2" dix recueils é'OEuvres diverses ; 5" la Défense du concile de Home, qui avait absous le pape Symmaquc; 4- vingt-huit Discours ou Déclamations ; ■>" des Poésies.
exxox tgéngr. sacr.), vallée située A l'orient de Jérusalem.
K.VNO.x. ville de Palestine, située dans la tribu de Manassè, auprès de Scylhopolis.
s.n .M I. s. m. lassitude, langueur, fatigue d'esprit causée par une chose dépourvue d'intérêt, .monotone, déplaisante ou trop prolongée. Il se dit aussi, particulièrement, de cet abattement de l'esprit qui fait qu'on est las de tout, qu'on ne trouve de plaisir à rien. — Ekxui signifie encore, inquiétude , chagrin, déplaisir, souci; et dans ce sens, il s'emploie souvent au pluriel.
F.XNi'Y.tHT, A MTR, adj. qui ennuie. Il ne se dit pas précisé nient de ce qui cause de l'ennui ; il se dit de ce qui chagrine, qui importune, ou qui contrarie actuellement.
k.vm yer. y. a. causer de l'ennui, fatiguer l'esprit par quelque chose d'insignifiant, de déplaisant ou de trop long. Il s'emploie quelquefois impersonnellement. Il s'emploie aussi avec le pronom personnel; el alors il signifie, éprouver de l'ennui. S'ennuyer de quelqu'un, de quelque chose, en éprouver du dégoût, s'en lasser.
kxmyeiîsEMEXT, adv. avec ennui ou d'une manière en-
Kx.M'YECX. Kl'SK. adj. qui ennuie, qoiesl propre a ennuyer, qui ennuie habituellement. Il se prend quelquefois substantivement, en parlant des personnes.
kxoc ou exot-H (Louis), nè à Issondun au xvt' siècle, embrassa le calvinisme et se retira à Genève vers IbbO, et fut nommé régent du collège de cette ville eu tiôtl. Il a écrit des commentaires sur Cicéron. On a encore de lui : l" Prima in- (a» lia linguai yraca> et latin* simul et gallicm, Paris, 1047, m-y; «j» De puerili gracarumlitterarum doctrina liber, Paris, 1N55, in-8"; 3" Pariiliones grammatical, Genève, in-4*.
E.xoc: Piehbe), sieur de la Mcscliiiiièrc, fils du précédent, né dans le Dauphiué, cultiva sans grand succès la poésie. Ou a de lui : 1" Opuscules poétiques, Genève, 1572, in-8"; J° /• Ceoeyre , avec dis sonnets, des odes, des cliansons, etc.; 3" Tableaux de la vie et de h mort.
E.X04.H, lils aîné de Gain, bâtit avec son père la première ville. Ce mot, dans l'origine, ne signifie qu'une habitation Gxe, un terrain environné de clôture. Caln et Enoch en firent une pour eux el pour leurs descendants; elle fut appelée Erv«hie.
kxocm ou hkmo€H, filsdcJarcd et père de Matbasalem, né l'an 3411 avant J.-C., fat enlevé du monde pour être placé dans le paradis terrestre, après avoir véru trois cent soixantecinq ans avec les hommes. Il doit venir on jour pour faire entrer les nations dans la pénitence. On loi attribua, dans les I Egl.se. un ouvrage plein de fables sur les nie des anges surlà lerre, etc.; maie il y b
apparence que cette production avait été supposée par les hérétique» , qui , non contenu de falsifier le* saintes Ecriture*, se jouaient, par des ouvrages supposes et fabuleux, de la crédulité de leur» imbéciles seclateor». Quelques critique» prétendent que cet ouvrage, véritablement d'Enoch, a été défiguré par de» mains intklèles; ils se fondent sur rc que saint Juile, dans son E pitre canonique, parait en citer un passage. Mais saint Jude cile Enoch sans parler de ton livre ; le passage en question pool être le fruit d'une ancienne tradition, conservée dans d'autres livres.
tiftOKCKR , v. a. exprimer ce qu'on a dans la pensée. Fn termes de procédure , Enoncer fnux. avancer quelque chose contre la vérité. — Enoncer t'emploie plus ordinairement avec le pronom personnel, dans le sens de s'exprimer.
Esox É, RE. part 11 s'emploie quelquefois substantivement. É.vn.vtlATIF, IVK, adj (ter» dt logique cl de palais), qui énonce.
É.xoxtl atiox, ». f. action d'énoncer; ou Ici termes qu'où emploie pour énoncer quelque chose. Il se dit particulièrement, en termes d'ancienne logique, de l'action de nier ou d'affirmer. Il signifie aussi, la manière île s'énoncer, quant à l'expression et quant au Ion de la voix.
E. XOPEIF., tnoplium (itioJ. , genre d'insectes coléoptères de la section des tieutamèri*». famille des serricornrs, tribu des clairones, dont les caractères sont : |ialpes terminés par un article comprimé, triangulaire; antennes ayant leurs trois derniers articles comprimés, plus longs deux fois que le reste de l'anleune, les deux avant-derniers triangulaires, dentés intérieurement, le dernier ovalaire. Les énoplies sont des insectes de petite taille, ayant le corselet presque cylindrique et le» éMrrs nn peu plus larges. — L'exoplie 5ERR.tTii.ORXK, enoplium ttrraluornù Oliv., a le. coq» allonge, 1res velu, bru/i noir avec Us élylrcs fauve pâle. Du midi de la France.
K\ot»i,o»e,rnfip/om<(ro«/. .genrede poi-sons de la famille des pcrcoJdes; leur forme est la même que celle des diploprions auxquels ils ressemblent par l'aplatissement vertical de lenr Corps, mais dont ils se distinguent de suite par la singulière disposition que présentent leurs deux nageoires dorsales, qui s'élèvent à leur partie antérieure plus que le corps lui-même. La seule et unique espèce que I on rapporte a ce genre est I'ÉNuflosk armé, de Cuvier, cn.f.Toixo armé de Swhite. Il est remarquable par les dents aiguës que porte son soos-orbitaire. Le nom générique d'énnplosc que l'on donne à ce llmracin, emprunté au mot grec {«sk/c;, armé, désigne la dentelnre et les piquants de ses opercules, ainsi que les rayons aiguillonnés de sa première dorsale. I.a couleur générale de ce poisson est d'un Ma ne argenté, relevé île huit liandes noires de longueur inégale; toutes ses nageoires sont noirâtres, et la longueur de l'individu dont ou vil la figure dans l'ouvrage de Svrhiic est d'un décimètre environ.
KXnPTF.fnrrfceo/.) vin: «ti**:, je vois), inspeeleurqui dans les repas des anciens veillait à ce que chacun bol également.
ÉXOPTROVI axeik t i,4î:t:'.v, miroir ; u.ïvtilx, divination ; , espèce de divination qui se Taisait |kar le moyen d'un miroir; ellr fut longtemps en usage chex le» anciens. On La nommait aussi ciiopiromancie.
EXormeillir, v.a. rendre orgueilleux. Il s'emploie aussi avec le pronom personnel.
ÉXUKME, adj des deux genres, démesuré, qui excède de beaucoup la grandeur ou la grosseur accoutumée. Il se dit , figurement , Uni au sens phvsiquc qu'au sens moral , et ordinairement en mauvaise part.
Rxormkmest, »dv. excessivement.
FAORMITK, s. f. excès de grandeur ou de grosseur. Il s'emploie plus ordinairement au ligure, surtout en parlant de crimes, de méfaits, et signifie gras ité, atrocité.
k\os, lil» de Selh et pclit-IHs d'Adam; il naquit l'an du momie 3S-», et vécut neuf cent cinq ans. C'est le troisième patriarche
C.N'otocktf.S («ni/a} sur; ci: iric, oreille ; nî-rr,, couche), peuples imaginaires dout les oreilles descendaient jusqu'aux talons, de manière , dit Slraboii . qu'ils couchaient sur leurs oreilles.
F. XWIKR { terme employé dam ht wutHtfacturr» d* drapa), éplucher les draps, en oter les nvuds.
RKockhant, ANTE , adj. qui l'enquiert avec trop de curiosité. Il est familier, et il a vieilli.
15 ) tx«ir*T*.
KNQrFRiR (S') , s'informer, faire des recherches. Il se dit en parlant des personnes et des chose». Ensuis, ise, part. Il ne se dit guère qu'en termes de pratique, dans le sens d'interrogé, et seulement en parlant de témoins.
EXtjt'ERBE , v. a. vieux mol, synonyme de s'enquérir, exa- ! miner, rechercher, et qui n'est plus usité que dans la luculi'jii I A rnquerrr, dont on se sert quelquefois pour marquer, pour a\ertir qu'un mol, un fait, etc., a besoin d cire vèrilié, On dit aussi, en ternies de lilasnti , .Irme» à enauerrr, armes qui ne sont pas selon les règles ordinaires du blason, et qui offrent métal sur métal ou couleur sur couleur. | f.xqi f.tk , ». r. ijuri*pr.\, recherche . preuve qui se fait en justice par audition de témoins Omvtrifr trt infi,rmatiom en tnquclc signifiait autrefois, civiliser un procès ce minet. L»t chamùtrt dtt enquélri, ou simplement Le* mqnrtn, se disait , dans les parlements , des chambres où l'on jugeait les appellations des senlencrs rendues sur procès par écrit. — Exyi éie se dit aussi de certaines recherches en matière de | commerce, d'industrie, de haute administration , Tains par ordre de l'autorité.
exqeètf. fjuri'pr ). Pour Juger en connaissance de cause, pour apprécier complètement les Taits d'un procès, les jug-s ont recours a différentes mrsorrs, à différentes mètlMidrs, qui toutes ont pour objet la découverte de la vèrilé. L'une de ces méthodes consiste a entendre sur les faits contestés un certain nombre de témoins, tl'rst celte recherche de lu vèrilé d'un fait par la preuve testimoniale qu'on appelle enquête : dans un autre sens , I enquête est l'ensemble même (le la procédure relative à l'audition des témoins. I.a preuve testimoniale est, du reste, loin d'être autorisée par la loi en toute» circonstances En général , pour toutes choses excédant la somme ou la valeur de cent cinquante francs, elle est interdite ; on ne peut alors produire que des preuves écrites , nn acte passé devant notairrs ou sous seing privé; et il ne peut être reçu aucune preuve par témoins contre et outre le contenu aux actes , ni sur ce qui serait allégué avoir èlè dit avant , lors ou depuis les actes, encore qu'il s'agisse d'une somme ou valeur moindre de cent cinquante francs. t>lui qui a formé une demande excédant cent cinquante francs ne peut plus être admis a la preuve testimoniale, même en restreignant sa demande primitite. El si la demande a\ail pour objet une somme moindre de cent cinquante francs qui serait déclarée faire partie d'une créancr plus lorle non prouvée par écrit , il est clair que la preuve testimoniale serait encore nnn-recevable. Si dans la même instance une partie fait plusieurs demandes dont il n'y ait point de tilres |mr écrit, et que. jointes ensemble, elles excèdent la somme de cent cinquante francs, la preuve par témoins n'en peut être admise, encore que la partie allègue que ces créances proviennent de différentes causes et qu'elle» se soient formées en différents temps, si ce n'était que ces droits procédassent par succession , donation ou autrement, de personnes différentes. t>peudani ces règles reçoivent exception lorsqu'il existe un comme tiremrnt de prrwr par écrit; et on appelle ainsi tout a<-lc par écrit, qui est émané de relui contre lequel la demande est formée on de celui qn'il représente, et qui rend vraisemblable le fail allégué. Elles reçoivent encore exception toutes, les fois qu'il n'a pas été possible au créancier dise procurer une preuve littérale de l'obligation qui a été contractée envers lui; ain«i, en matière de quasi contrats , par exemple , dans le ras on on voudrait prouver une créance contre un gérant d'affaires qui aurait administré à l'insn du prétendu créancier les affaire» de ce même créancier ; ainsi encore en matière de délits oo de quasi-délits , par exemple, en ras de vol ou en cas d'accident causé par imprudence; la preuve testimoniale serait encore admise, même pour une chose excédant cent cinquante francs, lorsqn'il s'agit de prout. ver un dépôt niecuairr, c'est-à-dire un dép'.t effectué en ca» d'incendie, de ruine, de tumulte ou de naufrage, ou bien celui fait par les vovageursen logeant dans une hôtellerie; et enfin il faudrait encore l'admettre dans le cas où !«• créancier a perdu le litre qoi lui servait de preuve littérale , par suite d'un cas fortuit, imprévu, et résultant d'une force majeure. Outre res diverses conditions, il faut encore que le tribunal auquel l'enquête est demandée apprécie jusqu'à quel point les faits sont «dmiiriblct; et pour qa ils le soient, il faut qu'ils soient pertinent, c'est-à-dire qu'ils se rattachent directement et intimement a la cause, et qu'ils soient ronrèa/rmi, c'est-à-dire qu'en les supposant démontrés ils conduisent à la solution de la question agitée au procès. Les formes des enquêtes sont difle-
ENQV&TE.
rentes, suivant que ce» enquêtes ont lieu diront les juges de paix , devant If* tribunaux civils ou devant les tribunaux de commerce. — S I". Enquête devant let juge* de paix. 1-e juge «Je paix, s'il jn^e l> vérification utile et admissible , ordonne la preuve testimoniale et en détermine d'une manière prenne l'objet. Au jour indiqué, les témoins , après avoir dit leurs noms , profession , Age et demeure , prêtent serinent de dire la vérité, et déclarent s'ils sont parents ou alliés des parlies et & quel degré, ou s'ils sont leurs serviteurs ou leurs domestiques. I.rs témoins sont entendus séparément, en présence des jjnrties si elles comparaissent. Si l'une des parties les prétend reproehildes, rlled.iit fournir les reproches sv.inl la déposition et signer ces reproches: après la déposition commencée, les reproches ne peuvent être reçus qu'autant qu'ils seraient justifiés par écrit. Il est formellement interdit aux parties d'interrompre les témoins ; mais, après la déposition , le juge peut , sur la réquisition des parties et même d'olhVc , adresser aux témoins les interpellations convenables. Dans tous les cas où la vue du lien peut élre utile pour l'intelligence des dépositions , et spécialement dans les actions nour deplacenn ni de bornes, usur|Mlious de terres, arbres, haies, fossés ou autres clôture* , et pour entreprises sur les cours d'eau , le iuge de pai* doit se lrau>|«orlcr. s'il le croit nécessaire, sur le lieu, et ordonner due les témoins v seront entendus - £ i. Enquêtes devant le» tribunaux civilt. Les faits dont une partic peut demander à faire la preuve doivent être articulés succinctement par un simple acte de conclusion , sans écritures ni enquête, ils doivi ut être également , par un simple acte, déniés ou reconnus dans les trois jours par la partie adverse, sans quoi ils peuvent être tenus pour confessés ou avères. Si les faits sont a Imissiblcs . I.i preuve peut en être ordonnée , et le tribunal peut même ordonner d'oilice l.t preuve des faits qui lui paraîtront concluants: le tout, si la loi ne le défend lias. I.e jugement qui ordonne l'enquête doit contenir : I" les faits à prouver ; *• la nomination du juge devant qui l'enquête doit être faite. I.a preuve contraire est, du reste, de droit, qu'elle soit ou non réservée p?r le jugement. Chacune des partics doit obtenir du juge-commissaire une ordonnance à l'effet d'assigner les témoins aux jour et heure par lui indiqués. A daier de l'obtention de cette ordonnance , l'enquête est considérée comme commencée: en conséquence , le juge-commissaire ouvre les prorès-verbaux respectifs par la mention de la réquisition et «le la délivrance «le son ordonnance. Les témoins seuil assignés à personne ou à domicile: ceux domiciliés dans l'étendue de trois myriantëlres du heu où se fait l'enquête doivent l'être un jour au moins avant l'audition. Du ajoute un jour par trois mjriaiiiètrcs pour ceux qui S 'iit «lomiciliés à de plus grandes distances. Il est donné copie à chaque témoin du dispositif du jugement , seulement en ce qui rnuoTiie les faits admis, et de l'ordonnance du juge-commissaire, Ouaul a la partie adverse , elle «toit être assignée pour être présente à l'enquête, au domicile de sou avoué, si elle eu a constitué , sinon à sou domicile : les noms , professions et demeures «les témoins à produire contre elle doivent lui être uoliliés. I.cs témoins sont entendus séparèmeul , tant en présence qu'en l'absence des parties. Chaque témoin, avant d'être entendu, déclare ses noms, profession, âge et demeure, s'il est parent ou Allié «le l'une «les pirtics, à quel degré; s'il est scruilcur ou domestique île l'une d'elles; il prêle serment de «lire la vérité. Le* témuins défaillants sont condamnés par le jiige-:onimissairc a une somme qui ne peut être moindre «le dix francs, au profit «le 1a partie, à litre de «lommages - intérêts, ri ils peuvent eu même temps être condamnes a une amende qui ne peut exceller cent francs. Ils sont . du rosir, réassignrs à leurs frais. Kl si, réassignésà nouveau, ils font encore défaut, ils sont condamnés par corps à une amende de cenl francs . et le juge-commissaire peut même dêrcrner contre eux un mandat d'amener. Au ras où le témoin justifierait qu'il n'a pu se présenter au jour indiqué , le juge-commissaire le déchargerait, après sa déposition, de l'amende et îles Irais de rèassignation. Au cas où il justifierait qu'il lui est impossible de se pré- (enter au jour indiqué, le juge-commissaire peut, suivant 1rs circonstances , lui accorder un délai. Si les témoins ne pouvaient être entendus le même jour, le juge-commissaire remettrait a jour et heure certains, et il ne serait donné nouvelle assignation ni aux témoins, ni à la partie, encore qu'elle n'ait pas comparu. Nul ne peut être témoin s'il est paraît ou allié en ligne directe dr l'une des parties ou son conjoint. Les pr»cés-verl>aux d'enquêtes doivent contenir la date (les jours et heures, les comparutions ou défauts des |>arties et témoins, ] la représentation des assignations, les remises à autres jours et j
316 ) EKQUCTB.
heures, les reproches adressés aux ( envoi ns, lears explications,
en un mot, toutes les circonstances et tous les incidents de l'en» quête. Chaque témoin dépose de sive voix; toute lecture de déposition lui est interdite , et lorsqu'on lui donne lecture de sa déposition , il peut y faire tels changements ou additions que bon lui semble- Le juge-commissaire peut, d'office ou sur la réquisition des narlics, lui demander les explications jugées nécessaires ; mais la partie ne peut ni interrompre le témoin , ni lui faire aucune interpellation directe. Enfin , après avoir déposé, chaque témoin signe sa déposition , qui est également signée par le juge et par le greffier. Dans I enquête faite devant les tribunaux civils comme dans celle faite devant un juge de paix , les témoins peuvent être reprochés. Sont reprocha* bles les parents ou alliés de l'une ou de l'autre des parties jusqu'au degré de cousin issu «le germain inclusivement; let parents et alliés des conjoints au même degré, si le conjoint est vivant, ou si la partie ou le témoin en a des enfants vivants; si le conjoint est décédé sans laisser de descendants, peuvent être reprochés les parents et alliés eu ligne directe, les frères, beaux-frères, soeurs ri belles-sceurs. Peuvent encore être reprochés : le témoin héritier présomptif ou donataire; celui qui a bu ou mangé avec la partie , et £ ses frais , depuis la prononciation du jugement qui a ordonné l'enquête; celui qui a donné des certificats relatifs au procès; les serviteurs et domesliqurs ; le témoin en étal d'accusation ; celui qui a été condamne à une peine aflliclive ou infamante , ou même A une peine correctionnelle pour cause «le vol. Aucun repro he ne peut être proposé après la déposition , a moins qu il ne soit jusliliè par écrit ; et dans tous les cas, le témoin reproché doit être entendu dans sa déposition. Les md^idus âgés de moins de quinze ans peuvent être entendus , sauf a avoir à Ictus dépositions tel égard que de raison. — JJ 5. Enquêlei devant tu tribunaux de commerce. Les tribunaux de commerce peuvent ordonner la preuve par témoins , non-seulement dans les cas où les tribunaux civils y sont autorisés, mais même dans tous les autres cas où elle leur parait utile. Il y a toutefois certains contrats commerciaux qui ne peuvent jamais être prouvés sans écrits; tels sont le contrat d'assurance, le contrat à la grosse, le contrat d'affrètement . le contrat de société en commandite
ou en i cullertir; hors ces cas exceptionnels , toutes les fois
que le tribunal de commerce croit devoir admettre la preuve testimoniale pour prouver des actes contestés, la loi l'y autorise et lui laisse à cet égard un pouvoir discrétionnaire. Si celte preuve est ordonnée, il est pro ède à l'enquête dans les formes prescrites pour les enquêtes sommaires. Ainsi, il n'y a pas besoin d'articulation préalable des faits; un jugement fixe les jour et heure oit les témoins seront entendus; les témoins sont assignés un jour au moins avant celui de l'audition. Et, au surplus , sont observées les formes «les enquêtes ordinaires pour les formalités qui suivent : la copie aux témoins du dispositif du jugement par lequel ils sont appelés; la copies la pailic des noms des témoins: l'amende rt les peines contre les témoins defaillanis; la prohibition d'entendre les conjoints des parties, les parents et alliés en ligne directe ; les reproches par la partie présente : la faculté d'entendre les individus âgés de moins de quinte ans.
fcSQl ÉTK FARI>MI:?ST\|RK. On appelle ainsi l'enquête ordonnée par une assemblée législative, et faite en son nom par une commission «pénale, composée de membres choisis dans son sein , dans le but de constater des faits, de consulter des opinions diverses et de recueillir des renseignements propres a éclairer sa religion sur des matières d'intérêt public. Le droit d'enquête n'implique aucune confusion de pouvoirs; il ne tient en rien, par son exercice, a la puissance administrative; il n'est qu'une extension naturelle et légitime du mode d'examen usité par 1rs commissions auxquelles les assemblées confient l'étude préparatoire des projets de loi. Le droit d'enquête parlementaire ne date chez nous que. de ta charte de 1850. et son exercice n'est réglé que par un seul précédent, c'est celui de l'enquête sur la culture, la fabrication et la i
des tabacs, commencée par la cliambrc des députés en 1836. lorsque la proposition en fut faite , le droit de la chambre fut reconnu par les ministres comme une conséquence du droit de discussion et d'examen nue lui confère la charte sur 1rs projets dont elle est saisie. Il ne faut pas confondre les enquêtes dont il vient d'être question, et dont le but est de faciliter, par les données de la statistique cl de l'expérience, la solution de quelque problème législatif, avec d'autres enquêtes faites aussi par les chambres . mais dont le caractère est quasi judiciaire , et qui dérive plus ou moins directement du «Irait d'ao les ministres. Telles sont les