ENREGISTREMENT
sommes, sans libéralité, et sans que l'oldigalion soit le prix d'une transmission de meubles cm immeubles non enregistrée. — four Ici don <lirou enlre-tift en ligue directe, le droit d'enregisiremenl est lixé h un franc vingt-cinq centimes pour cent fraui-s sur les biens meubles, et à deux francs cinquante centimes sur les immeubles. — l'our Iti mutation» p <r déett en propriili ou usufruit de Lient nfui'N, en lignt directe, le droit est île vingt-cinq centimes; et pniir les mutations par décès de birns immeubles , également en ligue directe , le droil est de un franc par cent francs. — (fiant aux donntioni cntit-vifs , et aux mutations par décès, toit par sucrestion , «oit yor testament . de tient meublrt nu immrutlet . en li<jnt cotlnléi aie , les droits d enregistrement sont les suivants : Entre frères et srrurs, oncles el tantes, neveux cl nièces, pour les donations entre-vifs par < outrât de mariage, sur les meubles deux francs pour reut francs, sur les immeubles quaire francs cinquante centimes pour cent francs ; pour 1rs donations eutre-vi s hors rouirai de mariage et les mutations par décès, sur les meubles trois francs par cent francs, sur les immeubles six francs cinquante renlimes pour cent francs: enlrc cousins germains, grands -ourles et grand'laules, pelils-nevcux et pentes- nièces pour les donations entre-vifs par contrai de mariage, sur les meubles deux francs cinquante ceuliims (mur cent francs, sur 1rs immeubles cinq francs pour cent francs; pour lis dnnalions entre-vils dors ■ outrai de mariage el las mutations par décès , sur les meubles quaire franc* potu? cent francs , sur les immeubles sept francs pour cent francs ; entre parents au delà iln quatrième degré et jusqu'au douzième, pour les donations entre-vifs par rouirai de mariage , sur les meubles trois francs et sur 1rs immeubles cinq francs cinquante centimes pour cent francs; pour 1rs donations entre- vifs l>or« contrat de mariage et les mutations im décès , sur les meubles cinq francs pour cent francs, sur 1rs immeubles huit Iratirs pour cent francs. Entre personnes non pareilles, lis droits d'enregistrement sont . pour les donations rutrr-vifs |iar rouirai de mariage, de quaire (rancs pour mil francs sur le* meubles, et sur les immeubles <le six francs pour cent francs ; pour les donations entrer ifs durs rouirai de mariage el les mutations |ur décès . do six francs pour mil francs sur les meubles cl de neuf francs pour crut francs sur les immeubles. Les inscriptions sur le grand-livre do la dette publique, leurs Iransferis el mutations, les quittances des intérêts qui eu sont payés et tous les effets île la délie publique inscrits ou a inscrire délinilivcmenl , sont exempts de la formalité de l'enrrgislremriit. Il suit de là qu'en cas de décè- du propriétaire d'une telle renie , il n'y a pas lieu de percevoir le droit sur celte rente, quoique le capital soit, par suile d insuffisance des autres biens de la succession , employé à l'acquittement particulier des legs particuliers desommrs d'argent. -- DrO'tt fixa. Sont soumis à un droil fixe de un franc : les répudiations el acceptations de successions, legs ou communautés , le» actes de notoriété , les actes refaits pour cause de nullité ou autre motif sans aaicun changement qui ainule ans objets des ennv rations ou i leur valeur, les adoptions , le» attestations pures et simples . Ii s a> is île parents, ie> autorisations, les bilans, les compromis qui ne conlieiiiieul point obligations, les désistements . les commandements . demandes, signiliraliniiv notifications, oppnsi ions, sommations, procès- verbaux , protêts, etc. Sont soumis à un droil fixe de deux frains : les inventaires . les procès-verbaux d'opposition, de rcrounaissaiicr et de lèvre de scrllés ; 1rs ordonnances des juges des tribunaux civils, rendues sur requêtes ou mémoires, celles de référé, oie Sont soumis à un droit fixe de trois francs: les contrais de mariage qui ne contiennent d'autres dispositions que des déclarations de la part des futurs de ce qu'ils ap|H>rtent eux-mêmes en mariage et se constituent, sans aucune slipulalinn avantageuse pour eux; 1rs partages dr birns meubles et immeubles entre copropriétaires, les unions cl directions des crée liciers, clc Sont soumis à un droit fixe de cinq francs: les abainlonrienienls de biens, soit volontaires, soit forcés, pour être vendus en direction; les actes d'émancipation (le droit est dû par chaque émancipé ; 1rs déclarations el significations d'appel des jugements des juges de paix aux tribunaux civils. Sont soumis à un droit fixe de dix francs : les déclarations et signifiralions d'appel des jugements des tribunaux civils de commerce el d'arbitrage, rnlin, sont soumis A un droit fixe de quinte francs : les jugements dr* tribunaux civils portant inlrrdiction , ceux dr séparation de biens entre mari el femme , lorsqu'ils ne portent point rondamnalion de sommes ou de valeurs, ou lorsqur le droil proportionnel ne s'élrTr pas à quinze francs, rlc. — De lait pour t'enregittrtmtnt . Los délais pour faire enregistrer les actes sont : de quaire jours |iour ceux des
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huissiers cl nulres ayant pouvoir de faire exploits et procèsverbaux: de dix jours pour les acte» des notaires qui résident dans la commune où le Sarrau d'enregistrement est établi: de quimtc jours pour ceux des notaires qui n'y résident pas; de quinze jours pour les actes judiciaires soumis A Icnregistremrnt , ainsi que pour les actes de» administrations centrales et municipales assujettis à I» formalité do l'enregistrement. Les testaments déposes chei les notaires ou reçus par eu» seront enregistrés dans les trois mois du décès des testateurs; et les actes sous signature privée qui porteront transmission de propriété ou d'usufruit de" biens immeubles, ainsi que les baux à ferme ou a loyer . sous-baux , cessions et subrogations de baux, seront enregistrés dans les trois mois de leur date. Les détails pour I l'enregistrement des déclarations que les héritiers, donataires on légataires jont a passer des biens a eux échus ou transmis par décès sont, savoir : de six mois à compter du jour du décès lorsque celui dont on recueille la succession est décédé en France; de buil mois s'il est décédé dans toute autre |»rlie de l'Europe, d'une année s'il est mort en Amérique, et de deux années si c'est en Afrique ou en Asie. Faute de déclaralion dans ces délais . il y a lieu a un double droit. — Pretcriptinn det drnitt d'enregittrement. Après cinq années à compter du jour du décès, les droits pour les successions non déclarées sont prescrits; et s'il s'agissait d'une omission de biens dans une déclaration faite , le délai serait de trois années seulement. L'action de la régie en payement de droits dus à raison d'actes sous seing privé non enregistrés se prescrit par trente ans; mais les trente ans ne commencent à courir que du jour ou les actes ont acquis date certaine , c'est-à-dire du jour de la mort de l'un des signataires , ou du ionr où la substance de ces actes a été constatée dans des actes dressés par des officiers publics , tels que procès-verbaux de scellés on d'inventaire. Il y a prescription pour la demande des droits après deux années à compter du jour de l'enregistrement, s'il s'agit d'un droit non perçu Sur une disposition particulière dans un acte, ou d'un supplément de perception insuffisamment faite, ou d'une fausse évaluation dans une déclaration. Si le prix énoncé dans un acte translatif de propriété ou d'usufruit «le biens immeubles à litre onéreux parait inférieur à leur valeur vénale, a l'époque de l'aliénation , par comparaison avec les fonds voisins de même nature, la régie peut requérir une expertise, pourvu qu'elle en fasse U demande dans I année à compter du jour de l'enregis- Ir ment du contrat.
ENREGISTREMENT [diplom.). L'enregistrement des actes royaux ou impériaux est de toute antiquité. I.e premier diplôme que nous connaissons, qui est de l'empereur Galba, dans le i"r siècle, marque expressément . a la lin, qu'il a été enregistré et homologue nu Capitale. L'enregistrement ne commença en France que sous saint Louis, mais ce ne fut qu'un rrcueil des ordonnances des princes ou des jugements des cours. L'enregistrement de tons les autres actes particuliers , comme donation , rente , échange , etc.. n'était point encore en usage On croit que ce n'est que dans le Xtv* siècle qu'on commença à faire enregistrer au parlement les actes puhfics. On en a un exemple , et ce pourrait bien être le premier , sous Charles V, l'an 1372. Ces lettres- palenles furent enregistrées cl publiées au parlement le 13 janvier I37Î , ancien style. La formule d'enregistrement, écrite sur le dos de ces lettres dressées en français, est : Prœtentet l Hier ce lecta fuerunl et publient® in caméra parlement!, etc. (I). Cette formule d'enregistrement n'était point uniforme. On te servit indifféremment de celles-ci : TtM per génies cnmpoloruM, iteta in lede. . . Vita, iceta et enrrteta per dominât magni contilii reg. adhot • deputatot... etc. On les trouve ainsi a la fin d'un très -grand nombre de lettres royales depuis r époque ci-dessus. Sous Charles VII et l-ouis XI son successeur, il fallut mettre sor les ordonnances, édits et déclarations publiés au parlement . la clause Lecti et Dublicata requirente ou audito requiratore generaii régit. Dans les vérifications des lettres de Charles VI ft, tant par son conseil qu'au parlement, ou imita les formules du siècle prècé-
ENREGIstrkr , v. a. mettre, écrire quelqne chose sur un registre, ou seulement en prendre note. Il signifie particulièrement, transcrire ou seulement inscrire, mentionner un acte, un écrit dans des registres publics, formalité qui a principalement pour objet d empêcher les antidates et les faux. Dans ratir.ie.nne législation , Bnrtgittrer une ordonnance , tic., e*
,t.v, p. $»5el5S7.
ENRHUMER , v. a. < le pronom |irrsonncl.
K.muchih, v. a. rendre riche. Il signifie aussi, quelque chose de riche , de précieux. Il s'emploie t ligure dans l'un et l'autre sens. Enrichir une langue, la rendre plus abondante, plus riche, par de nouveaux mots, de nouveaux tours, de nouvelles acceptions que l'usage adopte. Enrichir un eom» , un récit , y ajouter plusieurs circonstance* inventées, pour l'embellir, pour le rendre plusagréable. — Enrichis s'emploie aussi avec le pronom personnel. Proverbialement , Qui t'acquitte , t'enrichit.
Enrichi, ie, part. Il se dit quelquefois substantivement, an propre, en parlant des personnes.
enrichissement , s. m. action de rendre riche, plus riche. Il ne w dit guère qu'au liguré. Il signifie aussi, Uni au propre qu'au figuré , ornement , parure.
enrochement, s. m. {archit.), amas de pierres que l'on forme au pied d'une pile ou d'une culée de pont, pour les défendre des aiïouillemcotsou des dégravoieiuents. Son usage est le même que celui de la crèche.
enrôlement jurùpr.). Tout Français pcal contracter un engagement volontaire sous les drapeaux , pourvu qu'il remplisse certaines conditions. Ainsi , s'il entre dans I armée de mer, l'engagé doit avoir seize ans accomplis ; peu importe qu 'il ail à l'époque de son engagement la taille prescrite par la loi, pourvu qu à l'âge de dix-huit ans il ait atteint celle taille. S'il entre dans l'armée de terre, il doit avoir dix-huit ans accomplis et la taille au moins d'un mètre cinquante-six centimètres. Il doit jouir des droits civils, n'être ni marié ni veuf avec enfants. Il doit être porteur d'un certificat de bonne vie et moNirs, et justifier, s'il a moins de vingt ans (t1, du consentement de ses père el mère, ou du consentement de son tulenr autorisé par une délibération du conseil de famille. Il n'y a aucune espèce de prix ou de prime pour l'engagement. Les engagements sonl contractés devant les maires des chefs-lieux de canton. Leur durée est de sept ans. En cas de guerre, tout Français qui n'appartient à aucun contingent et qui a satisfait î la loi de recrutement, peut être admis a contracter un engagement volontaire de deux ans. Au surplus tout engage peut se rengager suivant les conditions prescrites; mai» les rengagements ne peuvent être reçus, même pour deux ans, que pendant le cours de la dernière année de service due par le contrariant. A l'expiration de cette dernière année, il» donnent droit h une haute paye. Os rengagements sont contractés devant les intendants ou sous-intendants militaires, sur la preuve qnc le eonlracuint peut rester ou être admis dans le corps pour lequel il se présente. — L'article »a du code pénal punit de mort ceux qui auront levé ou rail lever des troupes armées, engagé ou enrôlé, fait engager ou enrôler des soldais, ou leur auront fourni ou procuré des armes ou munitions sans ordre ou autorisation du pouvoir légitime.
enrôler, v. a. mettre, écrire sur le rôle. Il se dit particulièrement eu parlant de ceux qu'on engage pour servir dans l'armée de terre ou de mer. — Il s'emploie aussi avec le pronom personnel dans le sens de s'engager, surtout en parlant de ceux qui entrent dans l'armée. — Il se dit quelquefois, par extension et familièrement, en parlant de toute espèce d'affiliation.
enuoikment {pathol.}, altération de la vojx trop bien connue de tout le monde pour qu'il soit nécessaire de la décrire; mais ce qu'il importe de connaître au sujet de l'enrouement, ce sont ses causes, sa signification comme symptôme et comme élément de pronostic. Or l'enrouement , qui dans le plus grand nombre des ras n'est qu'une affection passagère résultant d'un catarrhe léger des voies aériennes, ou bien d une tension avec sécheresse de la membrane muqueuse du larynx et particulièrement de la glotte, à la suile de quelqoe effort prolongé de la voix, ou d'une course rapide contre la direction du veut, est quelquefois le symptôme d'une affection grave, soit du larynx, soit des organes pulmonaires eux-mêmes : ainsi il précède et accompagne la phlliisie laryngée, il se manifeste dans la dernière période de la phtbisic pulmonaire; mais c'est
(I) Suitant l'arliele 37* du code civil, l'enfant pouvait, ans la permission de von nêrr. s'enrôler volontairement dé» Ttee de dit-a»it ait» révnlp». L» loi On «I mur» 18J4 » atireeé cette disponlioo ; e*«i à *in*' an» lentement «pie l'entant, pour s'enrôler, n'a plu» hraorn én e-romtentent <aW Ml
EKSA18IXER. ( i
surtout dans l'inflammation et l'ulcération des amygdales, des pilier» et (la voile du palais, qu'il atteint uu haut degré d'intensité, et qu'il revêt un caractère particulier qui ne permet pas aux personnes exercée» d'en méconnaître l'origine. Dans quelques ras aussi il parait être produit par la faiblesse, l'atonie des muscles qui concourent a la formation de la vois. L'enrouement qui n'est que le résultat de la fatigue, d'un excès momentané de l'exercice de la voix on d'un catarrhe aigu, est une affection sans gratté, qui se dissipe promptement d'ellemême, ou qui cède aisément au repos et a l'usage de quelques boissons diaphoniques ou adoucissantes. Mais lorsqu'il est •ymptomalmue d'uoe désaffections que nous venous d'énumérer, il réclame une sérieuse attention, et ce n'est point alors de l'enrouement en lui-même qu'il faut se préoccuper, mais de l'affection qui y donne lieu ( V. Aiscise et PhihmuO.
kkrocf.r, v. a. rendre la voix rauque, moins nette et moins libre qu'à l'ordinaire. Il s'emploie aussi arec le pronom per-
EauoLfc, ée, part. Familièrement, Parler enroué, parler d'une voix enrouée. Dans celte phrase, enroué est pris adverbialement.
e n roulement, s. m. action d'enrouler, de » enrouler, ou le résulut de ceUc action.
EXEOtri.EXf EST [arehil., teurpt.) , ornement en lifme spirale. La volute est on enroulement d'une espèce particulière. On appelle enroulement en- général une suite d'ornements, ordinairement de rinceaux, engagés les uns dans les autres par diverses circonvolutions. L'architecture emploie les enroulements pour l'ornement des frises, des arcs donblcaux, des cotes de dômes. On a souvent abusé de cette espèce d'ornement dans la décoration des plafonds, des cheminées, des meuble! , etc. Cet abus, moins fréquent de nos jours, est surtout tort commun dans les ouvrages des xvn' et xvur siècles.
K.NRori.ER, v. a. rouler plusieurs fois une chose autour d'une autre, ou sur elle-même. Il s'emploie aussi avec le pronom personnel.
ens (Gaspard), historien allemand, né vers 1570 à Lorch, dans le Wurtemberg, fut un des écrivains les plus laborieux et les plus féconds de l'Allemagne; il renonça a l'élude du droit pour se livrer a sa passion pour les voyages. F.n IWI3 il se Gxa à Cologne et se mit aux gages des libraires, pour lesquels il composa dans l'espace de quinxc ans un grand nombre d'ouvrages dont on trouve la liste dans la BiblioUieca realit de Lipetiius. Ils sont tous en latin cl roulent sur des sujets d'histoire, de politique, de critique, de poésie, etc. Il composait jusqu'à dix volumes dans une année. Les principaux sont: I" Mercuriui gallo-belgicut . Cologne, ItVM et suiv. Ems en publia U volumes, depuis le tv' jusqu'au IX'. 2" Annale», tive Commentant de bello gatlo-betgie», ibid-, ItîOÛ, in-8" ; 3" Belli civilit in Belgia per quidrayinta nnnoi ge>ti hittoria, uique ad annun 1009, ex belgicit Mettrait eommenlariit eoncinnata, ibid., 1010; i" Mnuritiadnt libri VI, in qui but bclgica deteribitur eivitit belU cauta, illutlri» Maurilii natale» tt Victoria explicanlur, ibid., 1012, in-8"; 5° Itrrum iiungari- Mnim kitloria, libri» IX comprehenin, ibid., 1001, in-8". Les biographes hongrois, tout en louant l'élégance du style d'Eus, j lui reprochent plusieurs inexactitudes. lî° Thetauru» politicut ex itaiieo latine vertu», ibid., I613-I8-1!», 3 vol. in- i". Morotophia, tive tlulla tapientia tl tapitnli* tlultilias libri duo. C'est une imitation de l'ouvrage deSpcllo, publié avec le même titre en italien, Pavie, IG08. in-t": ibid., 1620-21, in-8". 8" Ucadiiu», de miterii* vitat humant», ibid., ICiï, in-14, etc. Eus a publié aussi des poésies latines, dont une partie a été insérée dans les Delicitr poclarum germanorum, t. il, n. I2W et suiv.; et pour prouver qu'il n'oubliait aucun genre de littérature, il a donné une traduction latine du roman de Guzman d Atfaracke, sous le litre de Proicmiun» vil*, 1613, in-8™, Ens est mort vers 1040.
emtBi.suiK.vr. s. m. amas de sable formé par un courant «l'eao, on par le vent.
ersarier, v. a. faire échouer sur le sable. Il ne se dit guère qu'en parlant des fleuves ou des rivières. Il s'emploie aussi avec le pronom personnel.
Ensacher, v. a. mettre dans un sac.
Exsaisixement, s. m. (droi'( féodal , action d'eusaisiner, acte par lequel ou cnsaisinail.
exsaisimer, v. a. {droit féodal). Il se disait du seigneur
19 ) EK&E16JIE.
, censier, lorsque |»ar un acte i) reconnaissait un acquéreur pour I son nouveau tenancier.
, ENSANGLANTER, v. a. tacher de sang, souiller de sang, i Figurémrut, Ce prince a ensanglante ion régne, se dit d'un , prince qui a été cruel, qui a fait mourir inju-lemenl beaucoup | de monde, b'igurèment, Ensanglanter de» jeux, etc., les faire ! dégénérer en une rixe sanglante. Fi^urément, Ensanglanter ' la tcène, mettre, dans une pièce de théâtre, un meurtre sous I les yeux des spectateurs.
EN.sF. (JeaNi, théologien protestant, né en l<58î n Quadrick. dans la W'esl-Fnsc, se rendit habile dans les langues aiicienurs ! et dans l'histoire ecclésiastique. Il professa la théologie à Lingen . à Utrechl, et mourut en 1732. On a de lui : l" Bibiio- I theea taera, tive Diatribe de Ubrorum Aooi rrsfamcmi canon», Amsterdam, 1710, in-8"; des Obtcrvalions {en hol- ! landais »ur le xi* et le XIIe chapitre d'itaie, Amsterdam, 1713, in-R"; 3" Oraiio de perteeulione Juliani, l'trrchl, »720, in-*"; 4" De academiarum omntuot prœttantittima , ibid., 1728, in- 4" ; 5° De» formule», 1733, in- i" ;cn hollandais), j enseigne, s. f. marque, indice servant à faire reconnaître quelque chose, Dans ce sens il ne s'emploie guère au singulier, et il vieillit. A bonnet enteigne», à bon titre, à juste litre, ou avec des garanties, a\ec des sûretés A telle» enteigne» que , tellement que , la preuve en est que. Enteigne de diamant» , de pitrrerie», jovau qui est passé de mode depuis longtemps, et qui était fait dé plusieurs pierres montées ordinairement en formede rose. — Enseigne signifie aussi le tableau, la figure, ou toute autre indication qu'un marchand, un artisan, un aubergiste, etr . met à sa maison , à sa porte, pour faire conn.i II re quel le est sa profession , et pour qu'on trouve facilement sa demeure. Par dénigrement, Ce portrait. Ce tableau n'en bon gu à faire une enteigne à bière, ou simplement. C'en une enteigne à bière, se dit d'un portrait, d'un tableau très-mal fait, très-mal peint. Proverbialement et figurenient, Mont tomme» tout le» deux logé» à la même enteigne, j'éprouve le même malheur, la même perte, la même contrariété que vous. Proverbialement et flgurémeiit, A bon vin il ne faut pat d' enseigne , ou plus ordinairement , A bon t in point d'enseigne , ce qui est bon n'a pas besoin d'être prôné, vanté. — Exsmgxk se diten outre pour drapeau ou signe accoutumé de ralliement. On ne l'emploie plus guère dans celle acception que lorsqu'il s'agit des anciennes armées romaines. Il se dit aussi dans certaines phrases figurées, comme Marcher, Combattre t'-ut let enteignet de quelqu'un.
EXSF.u; SE. L'usage des enseignes de boutique est très-ancien Celles des marchands de Paris étaient autrefois suspendues à de loueurs potences en fer ou en l»is au dessus de la rue, et la moindre tempête en faisail toujours tomber quelques-unes, au grand péril des nassanls Ce fut jHiur remédier à ce grave inconvénient que le lieutenant de polirc de Sarti tes publia eu I7GI une ordonnance enjoignant b toutes les personnes se servant d'enseignes de les faire appliquer contre le mur. de telle sorte qu'elles n'eussent pas quatre pouce» de saillie. « C'est seulement depuis relie époque, dit un c> rivai» du temps, que l'on peut aller el venir dans la ville sans crainte d'être écrasé; car ces enseignes, que le moindre vent faisait tomber, étaient pour la plupart d'un volume colossal. »
ENSEIGNE ou PORTE-ENSEIGNE. C'était ainsi que l'on nommait autrefois l'officier à qui était confié l'honneur de porter l'enseigne ou le drapeau dans les régiments d'infanterie. Ces officiers portaient, dans les armées féodales, les noms de porte-bannière et dp porte-cornette. Plus tard, lorsque les armées devenues permanentes eurent reçu une meilleure organisation, rhaquearme adopta un nom diffèrent pour désigner l'officier porteur du sijjne de ralliement : on le nomma porlrenseigne dans l'infanterie cl dans l'artillerie, fxirte rtendird dans la cavalerie, et porte-guidon dans la maison militaire du roi et dans les régiments de dragons La dénomination de porte-drapeau, substituée à celle d'enseigne pendant la révolution, fut remplacée sous l'empire par celle de porlr-iigle . elle reparut à la restauration ( F. Urapka v, Etendard, elc).
ENSEIUXK OE vaisseau, nom sous lequel uu désigne un officier de marine qui longtemps eut l'honorable mission de veiller sur l'enseigne de poupe el de la défendre pendant le combat. Aujourd'hui cet officier fait le service du bord comme le lieutenant de vaisseau , sous les ordres duquel il est p'acé. S'il a conservé s >n ancien litre, ce n'est que par respect |Miur la tradition; car il n'est plus spécialement chargé de la garde du pavillon. La dènomiualion d'enseigne de vaisseau fui même remplacée en 1831 (t" mars' par celle de /<Vufenon( dt [régate; mais on y revint dès le 2» décembre 183(1. L'enseigne de vais-
EXSr.lCXKMEST. ( «0 )
seau a dans l'armée Ir rang de lieutenant en premier d'artillerir. Il est le dernier des officiers «le la marine, el précède immédiatement l'élève. L'aspirant devient presque uècesairement enseigne après deux ans ae ixxvci.il et un examen.
fcKMOKNtMEvr : sa LiitKKTr^. l.es mois signifient ee qu'ils expriment. Enseigner, c'est communiquer à «-s semblables ses pensées, ses idées, c'est leur faire pari de ses sentiments, c'est expliquer ses opinions, interpréter, développer ses croyances religieuses et |»>liliqucs. les sciences morales et pliy-iqucs. L'enseignement embrasse tout l'homme: il s'étend à tous les âges, à tous les moments de la vie Si l'on n'enseignait pas l'enfant, il ire saurait ni parler ni marcher. Grâce à l'enseignement parlé ou écrit, l'ignorant ouvre les veux a la lumière, le vici lard grandit le cercle de ses connaissances. L'enseignement est donc nécessaire à l'homme pour son intelligence et pour«ou organisation; s'il en était privé, toutes ses facultés morales el physiques s'éteindraient, sou esprit tomberait dans l'idiotisme, et il n'aurait qu'un corps débile Cela nous démontre donc que le droit d'enseigner ses semldahlcs dérive des lois naturelles, du rapprochement qui existe entre les hommes, de la nature des rapports qui les unissent. Ajoutons même que tout homme qui parle, enseigne: car sa parole révèle ses
F.XSK1GNK.VIK.NT. 1
idées, ses |M-nsées a celui à qui il parle, et souvent il s'enseigne lui-même, s'il est permis de s'exprimer ainsi. Ou ne peu» donc
gêner le libre exercice de renseignement sans violer la nature même des choses, sans se mettre en opposition avec les vues de la Providence, suivant lesquelles renseignement doit féconder l'homme el l'humanité. I.a même loi naturelle qui nous oblige i fournira nos semblables lousles secours physiques dont ils ont besoin, nous fait aussi un devoir de les instruire, de les éclairer et même la liberté d'ciisrigncmfiil n'est un droit pour les hommes que par suite de l'obligation où nous sommes de nous enseigner les uns les autres. De même que nous avons reçu la foi et toutes nos connaissances par l'enseignement, nous devons les transmettre à ceux qui les ignorent par la même voie. Nous pécherions contre les lois naturelles ou sociales, si nous gantions exclusivement pour nous les richesses intellectuelles que nous possédons; nous ne manquerions pas moins de charité que I aTare qui se plaît dans ses trésors et n'en Tait point part a ses semblables. Les règlements restrictifs de la liberté d'enseignement sont donc antisociaux; car en même temps qu'ils nous dépouillent île nos droits , ils nous empêchent de remplir des devoirs dont l 'accomplissement entretient l'harmonie dans la société, en formant entre les divers membres dont elle se compose des rapports de bienveillance et derharité. Loin de se perdre sous l'empire de la liberté, comme quelques personnes paraissent le craindre, l'instruction se répandra dans toutes 1rs classes au moyen de la concurrence, et l'émulation qui régnera dans les diverses écoles y fera fleurir les études. Àvee la l.berlè d'enseignement, l'instruction pourra devenir gratuite dans un temps plus ou moins long; la charité cal holique rennuvellera les merveilleuses fondations qui avaient rempli nos cités de maisons d'éducation renommées par leur piété, par leur savoir et par la bonne direction que l'on y donnait aux éludes. Tout nous engage donc* revendiquer le libre exercice de. l'enseignement. Si l'enseignement est un devoir pour tous les hommes, il est évident qu'il l'est surtout pour les pères de famille el pour les prêtres : par la nature même de leurs fonctions sociales, cl aussi par suite de leur position, ils sont plus étroitement ohligès que les autres hommes a donner aux jeunes générations les secours, les enseignements propres à la vie sociale. — Voyex comment Dieu a tout réglé. Chaque famille forme une société particulière dont le père qui lui a donné l'existence est le chef, et dont ce chef ne peut jamais abandonner la direction, parce qu'il est sans cesse obligé de veiller à sa conservation. Mais si le père n'a pas le droit de diriger l'éducation de ses enfants el de les confier à des maitres de son choix, il ne pourra éloigner d'eux les iioisoiis qui sont de nature a affaiblir leur foi, i altérer la pureté de leurs tuteurs. Vous annihilez ainsi la puissance paternelle , vous l'empêchez de remplir des
qui, s'interposaiit entre les parents et les enfants, ravit aux premiers les plus efficaces et les plus vénérables attributions de leur pouvoir et rend suspects aux seconds la tendresse el la sollicitude de leurs parents en leur donnant l'éducation qui loi plaît. — Les sophistes, je le sais, prétendent que les enfants appartiennent à l'Etal dès le premier moment de leur naissance, et lui attribuent en conséquence la direction de l'éducation. S'il en est ainsi, l'Eut doit se charger également de leur éducation physique. Pourquoi ne choisit-il pas leurs nourrices el les viandes qui lui conviennent? S'il veut exercer son prétendu droit dans un cas. il doit l'exercer dans l'autre. Il ne I>eut pas plus dnalcr du zèle el de la sollicitude des parents pour la conservai ion de. la vie morale des enfants que pour celle de leur corps, ou bien s'il reconnaît le droit des parents en ce qui louche la vie physique, il ne peut le méconnaître en ce qui lient à la vie morale. Les deux droits ne peuvent se séparer, ils sont identiques, ou, pour mieux dire, ils ne forment qu'un seul et même droit et qui appartient au père, parce qo';i va ni crée la famille il n'y a que lui qui puisse la diriger. Mais", ainiiie-t-on, lorsque les familles se réunirent en société, b un chefs se désistèrent de leurs droits |K>nr en investir le pouvoir public. Mais où est la preuve de ee désistement, de celle renonciation? Elle n'existe nulle part, non plus que celle du contrat social auquel on fait allusion; mais lors même qu'elle existerait , elle ne serait d'aucune valeur. On ne peut renoncera l'arcomplisseinctil d'un devoir, on ne peut s engager à souffrir des actes opposes aux affections profondes que Dieu a mises dans les cours des pères pour leurs enfants. Il n'est pas permis non plus de s'abstenir d'actes commandés par la loi de Dieu qui place les pères auprès des enlanls comme une seconde providence pour surveiller et diriger leurs pas. .Mais on nous dit que les pères avaient autrefois le droit de punir de mort leurs enfants, et que personne n'accuse d'envahissement le pouvoir public qui peut seul aujourd'hui l'exercer? Lorsque les familles vivaient séparées, sans lien commun entre elles, il était nécessaire que le chef de chacune d'elles pùl réprimer par la peine de mort les attentais commis contre I ordre el la sorctè de la famille qu'il dirigeait. Mais lorsque les nations furent formées et qu'un pouvoir public présida à leurs destinées, celui ci pul et dut même défendre aux pères de condamner leurs enfants a mort, parce que la nécessité qui excusait ces condamnations n'existait plus, pareeque ces condamnations n'étaient pas fondées sur le droit que les pères ont reçu de la nature, el qu'elles lui étaient même opposées. Il était affreux que le père ôtal la vir i ceux a qui il I avait donnée. Mais le droit d élever les etifanlsest dans la nature, il est Une conséquence de la vie que le père leur a donnée. C'est une obligation naturelle que le père a contractée en leur donnant l'existence. Ce fait que vous citez ne prouve donc rien contre les droits des pères de famille, il se retourne même contre vous. Si le père ne peut luer physiquement ses enfanls, a plus forte raison ne peut-il consentir i leur mort morale, en souffrant que des tiers infectent leurs murs el leurs esprits avec des principes impies el corrupteurs. — Que dirons-nous aussi de cette opinion qui reconnaît le droit des pères sur l'éducation morale de leurs enfants, lorsque ceux -ci sont aux premiers éléments de leurs éludes, mais qui le leur dénie plus lard? Où est le fondement de celle opinion? clic n'est pas dans la nature. Un père ne peut cesser d'être père, ses droits sonf donc inamissibles; aussi, lors même que les enfanls sont majeurs dans l'Etat, ils peuvent être mineurs dans la famille. Plus les enfanls grandissent, plus ils attirent l'attention et la sollicitude de leurs pères. Ce n'est pas lorsque les passions s'éveillent dans leurs cœurs, et qu'ils sont au moment d'entrer dans la mer orageuse du monde, qu'il faut affaiblir a leurs yeux l'autorité paternelle el la salutaire influence de vn expérience, de ses lumières el de ses conseils. — Ne voyez-vous pas aussi que vos lois sur ren-
seignement portent atteinte aux droits religieux des parents, qui sont également naturels, puisqu'ils tiennent ces droits de Dieu. Il ne leur est pas permis dès lors de 1rs laisser s'affaiblir
devoirs dont l'accomplissement fait sa force, de protéger et de dans leurs mains. Convaincus de la vèriléde leurs croyances, ils
perpétuer sa famille. Vous reconnaissez qu'un père a le de donner a son (ils les aliments qui conviennent h son tempérament, a sa vie physique; il a, i plus forte raison, le droit de choisir l'éducation qui parait la mieux appropriée 1 son caractère, à sa vie morale qui lui est si précieuse. Que diraiton d'un pays où les lois autoriseraient des tiers h s'introduire dans les familles pour y semer des principes désavoués par les générations précédentes, par les croyances traditionnelles des ancêtres? Or, ce qne le monde civilisé flétrirait avec indignation, a lien tous le* jours en France. L'université est ce tiers
veulent les inspirer à leurs enfants; ils savent que l'enseignement religieux est la nourriture de l'ame, il la fait grandir H la fortifie. Mais vos règlements sur l'université forcent tes pères à laisser leurs enfants dans l'ignorance, ou à mettre en péril leur foi et leurs impurs, s'ils les envoient dans vos établissements. Vous allez plus loin dans l'arbitraire que Julien l'Apostat. S'il défendait aux chrétiens Tenlréc des écoles publiques, il leur pcrmctiait au moins d'en avoir de particulières. Oh ! nous ne vous demandons pas plus que ce tyran n'accordait; défendez -nous, si vous le voulez, I entrée de vos écoles,
RNSEIti.M MENT. ( S
nous ne sommes pas désireux que nos enfants le* fréquentent, mais laissez-nous la liU-rié d avoir des écoles catholiques Comment voulex-vous que les parents rhré(iens n'aient pas «le la répugnance, ne sentent pas de l'eloigni-meul pour l'université, lorsqu ils l'entendent s'élever contre les dogmes de l'Eglise? Vous riei des craiutes, des douleurs des parents; est-ce que U religion n'est pas le plus précieux héritage qu'ils puissent laisser à leurs enfants? Est ce que tous les parents vraiment chrétiens ne désireraient pas que leurs enfmis leur fussent enlevés plutôt que de les savoir ennemis de Dieu? Croveivous aussi que nos craintes ne soient pas justifiées? N'y a-t-il point dans l'université un grand nomhrc de prof> sseurs protestants, juif*, inrrédulcs? Ces professeurs ne sont-ils pas [mur la plupart hostiles a nos croyances dans leurs leçons? Ne recommandeul-ils pas surtout la lecture des livres impies? Avec le système qui nous régit, admettant une égale hlicrlé pour toutes les croyances, l'université n'esi-elle pas obligée de garder tous les maîtres qui entrent dans sou sein, à quelque religion qu'ils appartiennent. L'erreur et l'hérésie ne se glissentelles pas aisément dan» les m >tières de l'enseignement':' Un mot ne suflit-il pas smivenl pour pervertir des àim-s neuves et sans expérience? En parlant des saintes Eeriturcs, un maitre ne peut-il pis. s'il est calhulique, ou protestant et incrédule, laisser d'heureuses i>u de funestes impressions dans les aines de tes. jeuin s auditeurs. L'histoire profane peut également, suivant l'appréciation qui en est laite, avoir de bons ou de mauvais résultais. Non, non. il n'est pas indiffèrent à un père qu'elle soit enseignée selon les vues si profondément religieuses et sociales de Bossue! , ou d'après le* idée* étroites et fatalistes de l'école révolutionnaire — L'exemple «les maîtres n'obtient-il pas aussi une grande action sur l'esprit d(f enfant»? S'ils sont protestants, s'ils sont indifférents, ils ne donnent aucun signe de catholicité, et même ils font des actes que h religion condamne. Ixs appréhensions des parenls sont donc bien légitimes. Si le poison de l'impiété et du vice s'infiltre OjMM I Ame de leurs enlanls, ils ne peuvent plus eu attendre aucun bien Vos prolesseurs peuvent être des hommes crodils et même éloquents, mais leur érudition est mal raisonne.', et leur éloquence est iiassionnèc et désordonnée et ne fait pas qu'ils soient aptes à former les enfants des catholiques. Ils u ont pu la foi et la piété qui taisaient des Itolliu de si bous maîtres. Ils n'ont aucune intelligence de la religion et de la mission divine du clergé. Ce n'est pas seulement pour celte vie que les parents redoutent les effets d'une éducation aulicalhohque pour leurs enfants, c'est aussi pour l'autre vie, pour l'élarniie. C'est là notre, croyance à nous catholiques; ce sont nos convictions, auxquelles nous sommes plus attachés qu'a h vie. C'esl .loin- liloffCI vis-à-vis «les catholiques les règles du bon la justice et de la logique que de leur enlever les malleur choix, que d'exiger que leurs enfants soient élevés hommes étrangers a leurs croyances. — Les lois civiles règlent les intérêts des familles. On veut dire qu'elles déterminent, qu'elles lixeul les intérêts matériels, mais elles ne règlent ptl les intérêts moraux, ou pour mieux dire les rapports naturels qui unissent les divers membres de chaque famille, ni les dnoin qui en découlent. Ces rapports, ces devoirs sont i lots à toutes les lois civiles, qui n'en doivent être même qu< le déveJoppeakent, si l'on tient a la conservation de la fa- MUk et de la société. Que l'on veuille bien remarquer aussi que km BainC que les lois civiles s'occupent des intérêts matériels ' • illi-s , comme dans les successions, elles se conforment ("iijnurs aux lois morales qui les régissent; s il en était autretreineiil, elles mettraient le désordre dans la société; si la l<o civile pénètre dans l'intérieur des familles, c'est pour c m- HUBtlef aux enfants l'observation rigoureuse du précepte naturel qui les oblige d'honorer leurs père et mère, c<sl pour garantira ceux-ci le libre exercice de leurs droits dans le ornent ou la Providence les a placés. Mais si elle les cun- (ratgnaal mt le genre d'éducation , ou sur le choix des maitres de leurs enfants, l'autorité paternelle, ta royauté de la famille, cesserait d'exister. I* nom même de père ne laisserait dans l'c-prit qu'un amer et dérisoire souvenir. On insiste encore sur les dispositions de la lui civile contre les droits des pères. Qu'en inirliire, si effectivement ces dispositions existent? Qu'elles sont mauvaises et injustes comme tout ce qui est contraire à l'ordre de la Providence, qu'il faut dès lors se hâter de mettre en h nomme la loi civile avec les lois divines, que l'homme ne peut m changer ni modifier, mais auxquelles il doit se conformer. Si la loi civile fixe l'âge auquel les enfants deviennent majeurs, c'est que, destinée a régler les intérêts, les droits des citoyens d'un même pays, il a bien fallu qu'elle tix.it l'époque
il ) ENSEIGNEMENT.
de la vie où ils seraient censés avoir la rapacité de gérer leurs propres a lia ires et de contracter des engagements, Mais elle n'affranchit a am une époque les enfants des liens de respect el de soumission qui les attachent à leurs pères. Elle reconnaît au contraire qu'ils sont toujours dans leur dépendance , puisqu'elle ne leur permet |ias de faire aucun acte de maitre dans la famille, puisqu'ils u y ont aucune propriété et qu'ils n'y peuvent disposer de rien. On ne peut donc appeler le rode 1 civil à l'aide du despotisme universitaire pour arracher aui pères la direction morale de leurs enfants, le plus beau et le I plus précieux attribut de leur pouvoir. Disons aussi que, loin | d'être favorable à l'esclavage de renseignement . le code civil en établit la liberté par les principes qui se trouvent renfermés au chapitre il du premier livre. En effet, aux termes des articles 371, 372 et 173, le père exerce exclusivement l'autorité dans sa famille; les articles 575, 37G el 377 reconnaissent au père qui a de graves sujets de mécontentement contre Ses cillants le dioil de les faire enfermer dans des maisons de détention, ou arbitrairement, ou par voie «le réquisition, suivant l'âge des enfants. Ories, les droits de la puissance paternelle ainsi reconnus et définis par la loi ne sauraient se • mi iltCf avec le régime universitaire qui prive le père de l'exercice de ses droits dans ce qu'ils ont de plus noble et de plus précacox. I.c code civil donne aux pères une souveraine autorité sur leurs enfants, et ces lois universitaires leur Ment la liberté de choisir le genre d éducation qui leur convient cl qui s'harmonise le plus avec leur fortune el leur position sociale. Le code civil permet aux pères de faire enfermer leurs enfants dans des prisons qui ne sont trop souvent que des lieux de corruption, et vos lois sur l'université leur ferment les asiles que la religion offrirait a leur tendresse, à leur sollicitude. ,o dans h Nffldl no leur aurait enseigné des principes propns à garantir la durci et le bonheur (h s familles et de l'Etat. Il n'y a donc rien, il faut eu convenir, qui soit aussi antipathique que le code civil et les lois et décrets universitaires — Mais il y a «les pi res qui ne craignent pas de corrompre leurs enfanlsjtl île les (uer moralement. Il y en a d'autres aussi qui leur enlèvent la vie phvsique Conclure!- vous de ces exceptions, heureusement (ort rares, qu'il faut mettre des entraves dans les rapporis journaliers des pères avec leur famille? Mais alors, en voulant détruire îles abus criminels, vous ruinez l'autorité palernelle. Qu'une loi sévère tombe sur la lêle des pères corrupteurs de leurs enfants, et l'influence morale du châtiment • evicmlra plus de maux que tnulcs les entraves apportées à a liberté par le régime universitaire. Que l'on dise aussi si ces être- dégradés, que l'on représente travaillant sans cesse a pervertir leurs enfants seront plus religieux sous ce régime? S "auront-ils pas la même facilité pour faire le mal ; la loi ne |>mi rra les -ui.re dans tous les acU'S de leur vie. Cependant ce sont les discours el les exemples des pères qui sauvent oo perdent les familles. — Mais nous voulons montrer ans»! que les lois universitaires sont attentatoires aux droits du clergé. - Jésus-i hrist, en donnant à ses disciples la mission d'enseigner toutes les nations de la terre, tous les hommes sans distinction d'âge et de sexe, n'a pas exclu les enfants des bienfaits de son Evangile : il connaissait trop bien la force des premières impressions. Les prêtres se trouvent donc chargés «le diriger l'éducation de l'enfance, la restriction que certains esprit* v eu lent a y. porter sur ce point a leur divin ministèrene se trouve écrite nulle pari dans l'Evangile, cl est même victorieusement réfutée par ia généralité des expressions dont Notre-Seign«Tir se servit en conférant a ses disciples la mission dont nous venons de parler: ne voulut-il pas aussi qu'ils laissassent approcher les enfants do sa personne Y Les paroles, le» promesses, les exemples du Dieu sauveur constituent donc les droits des prêtres sur l'enseignement des enfants. N'est-il pas vrai aussi que toutes les sciences viennent de Dieu et sont un rayon de sa g'oireP Dieu n'apprend pas, parce qu'il sait tout; mais l'homme apprend, parce qu'il est ignorant. La science le rapproche dr Dieu; or, sous ce rapport, vous devrr. reconnaître que l'enseignement des sciences appartient nécessairement au ministre du Dieu qui est le premier el le dernier mot de loules les sciences. La nature «le l'homme , ses destinées démontrent aussi la nécessité, la justice des droits du prêtre. Intelligence servie par des organes, l'homme ne finit pas au tombeau ; il vit éternellement dans un autre monde, heureux ou malheureux, suivant qu'il a connu ou méconnu ici-bas la puissance de la vérité- l a religion doit donc être le fondement de la vie humaine ; elle est la lumière qui éclaire l'intelligence, le baume qui purifie le creur; elle est une règle sûre pmir loules les actions. Sans elle l'homme marche sans but et t'é-
gare daus les ténèbres. Mais qui fera briller aux yeux île l'enfant, le fbinlwao divin dont U ckriè doit se projeter lur toute sa vie? Qui lui fera connaître celle règle ? Qui moralisera toutes ses actions? Evidemment c'est le prêtre , lui seul a mission pour cela. Keconnaissons donc que la direction de l'éducation lui appartient. Mais vous ne conteste! pas. ditesvous, les droits du prêtre sur l'enseignement de la religion . mais seulement cens auxquels il prétend sur les Mires et les sciences Mais le* lettres et les sciences sont-elles un but pour l'homme crée, afin de connaître, d'aimer et de servir Dieu ? Lorsqu'on les titularise, comme on le fait aujourd'hui, dles servent d instrument! aux passions qui les corrompent cl qu'elles corrompent à leur tour. Il importe donc de rattacher leur enseignement à relui de la religion; c'est là encore une œuvre qui ne peut être accomplie avec succès que par les prélres : eux seuls sont donc les véritables instituteurs de l'enfance. Li doctrine, la tradition de l'Eglise n'ont jamais varié en cette matière; toujours elle a regardé l'enseignement de la religion cl celui des lettres et des sciences comme inséparables. Elle a pensé cons'amment que l'enseignement des lettres était compris dans la mission générale et absolue d'enscigncr les nations, dont Noire-Seigneur investit les apôtres; l'expérience des siècles juslilic les traditions et la pratique Constante de l'Eglise. Elle nous montre la religion vivifiant cl fécondant renseignement des Mires et des sciences, ainsi que Theureuse influence de cel enseignement sur toute la vie de l'homme. Mais si on lalbeiseen l'isolant de la religion, on lui fait perdre loute sa grandeur, toute sa lieaulé. on le réduit à de mesquines proportions , on le rend dangereux, on pervertit le cteur de l'homme, on fausse son esprit, el on lui prépare, ainsi qu'à la société , de mauvais jours. .N'est-ce pas 14 l'histoire de l'enseignement en France depuis près dequalrei ans? N'est-ce pas aussi celle de la société? Si vous mulet >ir comment il se fait que toutes les générations qui ont paru sur la scène du monde depuis cette époque ont éprouvé Uni d'agitations. Uni de bouleversements, oh! cherchez-en la cause dans les mauvais principes qu'elles ont reçus dans leur eu fa nce. dans la direction impie qu'on leur adonnée, dans les funestes exemples qu'elles n'ont cessé d'avoir sous les yeux. Avanl le règne de Louis XV, l'Europe catholique u'avait jamais doulé des droits du clergé sur l'enseignement des sciences. Ses universités, ses collèges, tous fondes par le clergé, n'avaient pas cherché à s'affranchir de son autorité tulelaire. Encore en Ifi .5. l'université de Paris reconnaissait que ! la puitsance d'rnttignrr tit un troulrmmt, un* participation dr l'autorité drt prétrei, des évéqurs rt toutrraim pontiftt. Mais sous le règne désastreux que nous venons de signaler, el sous celuide l empereur d'Autriche Joseph II, dont la délétère influence se fait encore si douleureiisement sentir, les rois, les princes et les peuples, séduits par I amour de la nouveauté, par les charmes de l'orgueil, contestèrent au clergé les droits au il lient de sa mission divine, de la nature des destinées de I homme, de la puissance de Dieu île qui émane toute science comme loul pouvoir. — Mais, pour priver le clergé d'un droit aussi sacré que celui de l'enseignement, vous devriei exhiber un litre bien puissant, nous donner des raisons de nature à frapper tous les esprits , à les convaincre de la légitimité de vos prétentions el de l'injustice de celles du cierge. Mais que voyons-nous? le droit , la raison , la justice du coté du clergé, et vous n'opposeï que des sophismes, des injures à srs réclamations, à la revendication qu'il fait de ses droits. Trois ou quatre siècles avant l'existence des nations modernes, le clergé reçut la mission divine d'instruire, d'éclairer les nations, celles oui sont civilisées el celles qui sont barbares, le Scythe et le Grec Vous n'existiez pas encore que le clergé avait formé des écoles dans les cathédrales , dans les monastères , et cependant persouuc n'éleva si voix |>our réclamer contre la conduite du clergé. Tous les lidèles applaudirent à son zèle, à sa charité. Si quelque novateur eût voulu, comme on le fait aujourd'hui, accuser les prêtres de se laisser entraîner |iar l'rspril d'usurpation, d ambition, tous auriez entendu les évêûues demander à ces sectaires : De qui tenex-vous le pouvoir de restreindre nos droiu divins sur l'enseignement ? Est-ce aux disciples k faire la loi aux docteurs, k leurs maîtres? Vous n'éles que d'hier, vous ne pouvez nous dépouiller de l'exercice d'un droit que le divin fondateur de l'Eglise nous a communiqué. Les peuples modernes ne doivent-ils pas tous leur existence à l'Eglise? Ne les a-t-elle pas tous enfantés à la foi, à la civilisation ? N'est-ce pas d'elle qu'ils tiennent ces sciences dont ils sont si tiers? N'csl-cc pas elle qui a fait sentir à vos pères, si barbares et si sauvages, I importance, les
douceurs de l'élude? N'a-l-elle pas eu dans tous les siècles des écoles pour former U jeunesse à la sciei ce K à la vertu? Mais pcul-élre qu'elle s'est dépouillée de nos jours d'un droit si précieux ; où et comment y a t elle renoncé? Mais die n'est pas maîtresse des droits divins qu'elle a reçus ; elle en doit garder fidèlement le dépôt. Nul pouvoir ne peut donc légitimement réduire les droits des évèqocs en matière d'enseignement; il faut qu'ils les exercent avec U même latitude qu ils leur ont été coutiès, ils faut qu'il les transmettent à leurs successeurs dans U même étendue qu'ils les ont reçus de leurs devanciers. — Mais les prêtres seraient négligents dans l'enscigneuicnl des lettres et des sciences. Ixmque votre assertion serait vraie, elle ne vous autoriserait pas k les dépouiller d'un droit qu'ils ne tiennent pas de vous, niais que Dieu seul leur a conféré. Mais vous savez d'ailleurs que toutes les pages de l'histoire sont remplies de leur xèle pour la culture des lettres et des sciences. Que de trésors littéraires n'ont-ils pas recueillis? Dans toutes les villes ils avaient fondé de nombreux établissements d'instruction ouverts à toutes les classes de la société, aux pauvres cl aux riches. — Vous craigne» l'influence du clergé sur l'enseignement : vons croyez donc que pour avoir été élevé parties prêtres on est moins dévoué à sou pays, moins attache aux devoirs d'éUl? Mais remontez quelques générations plus haut, et voyez si ces hommes qui avaient étudié à l'ombre des cloîtres, sous la direction de vénérables el savanU religieux, n'étaient pas remplis d'amour pour la patrie, pleins de dévouement pour leurs concitoyens. Est-ce qu'il ne sortait pas des écoles catholiques d'habiles magistraU, d'intrépides guerriers, d'excellents pères de famille. — Mais vous redoutes le souverain étranger a qui le clergé catholique est soumis. Quel est Joue ce souverain dont vous craignes si fort l'influence, dont les invasions vous paraissent si menaçantes, et qui l'étaient même tellement, suivant vous, en 18*8, qu'il ne fallut rieu moins, pour les arrêter, que les signatures du ministre de la justice el du ministre de l'instruction publique? Ce souverain est sans doute le pape. Il ne s'agit donc pas d'un prince étranger : pour les catholiques, prêtres ou laïques, k quelque nation qu ils appartiennent, le souverain pontife n'est jamais un étranger. Il y a entre lui et eux les liens, les rapports d'un père avec ses enfants, d'un maître avec ses disciples, d'un juge avec ses justiciables, d'un roi avec ses sujeU. Mais cela ne diminue en rien la lldélilé que nous devons dans l'ordre temporel à nos souverains particuliers. Ce n'est que dans l'ordre spirituel que s'exerce la souveraine autorité du chef de l'Eglise. - La soumission que nous avons pour le pouvoir spirituel el celle que nous avons aussi pour le pouvoir temporel ne se contrarient pas ; au contraire, elles se concilient très-bien. Ces deux pouvoirs, quoique distincts, n'en forment qu'un ; car ils émanent de Dieu, fondateur et suprême législateur de l'ordre social, lequel créa aussi la distinction du pouvoir lorsqu'il éublit Aaron chef suprême des choses religieuses, el Moïse des choses temporelles. Celte unité de pouvoir, quoique distinguée en deux rameaux, est si vraie, que lorsque l'esprit d'orgueil s'élève contre l'un, il ne Urdc pas à méconnaître l'autre. Il est même k remarquer que le souverain pontife ne peut être traité comme un étranger, mais comme le chef suprême de la religion qui est la vie cl la force de la société, mais comme le gardien et le défenseur des
Itriiicipes sur lesquels reposent l'ordre , la stabilité et le bonicur des nations Loin donc de craindre son influence snr l'instruction publique, on devrait désirer qu'elle s'y fit sentir. Qui depuis dix-neul siècles prêche aux peuples la soumission qu'ils doivent aux rois et réclame à ces dernier^ la liberté et toutes les commodités de la vie pour les peuples? ne sont-ce pas les papes? Qui depuis quatorze ans, sans se mêler aux troubles, aux révolu lions îles empires, fait entendre tour à I aux rois et aux peuples le langage de l'éternelle justice? n'es pas l'illustre pontife qui occupe le siège de Rome? Ce ment, Grégoire XVI , comme tous ses illustres prédécesseurs , montre qu il n'appartient à aucune nation. Il porte à toutes une aussi vive affection. Les intérêts de toutes lui sont également chers. On sait avec quel zèle constant il les dirige toutes dans les voies du salut. Comme il s'applique à maintenir l'ordre partout en enseignant aux peuples leurs devoirs envers les puissances et en garantissant aux premiers l'inviolabilité de leurs droits. On ne saurait donc refuser aux catholiques la liberté d'enseignement, parce qu'ils voient dans l'évêque de Home le chef de leur religion. Son influence et son autorité ne s'exercent jamais que pour l'ordre cl la prospérité des nations. Que veulent donc dire les adversaires de U liberté d'e— ment lorsqu'ils parlent des dangers qui
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