ADJUDICATAIRE. — ADJUDICATION

encore sur des inclinaisons assez fortes dont la limite n'a pas été

jusqu'ici rigoureusement assignée, et même d'entraîner avec elle des charges considérables. Cette découverte due à M. Blackette, ingénieur anglais, date de 4813 : elle produisit dans l'art de la locomotion sur les chemins de fer une révolution analogue à celle qui devait résulter, peu de temps après , de l'adoption de la chaudière tubulaire. Ce sont ces deux inventions qui ont créé les transports à grande vitesse, c'est-à-dire qui ont permis aux chemins de fer de remplir leur véritable but.

Adjudicataire. C'est celui qui par voie d'enchères publiques ou de rabais a été déclaré entrepreneur de travaux, fermier, acquéreur do meubles ou d'immeubles, vis-à-vis de l'état ou d une compagnie particulière.

Cette dénomination ne doit pas être confondue avec celle de concessionnaire, qui n'implique l'idée d'aucun concours régulier. On no devient adjudicataire que par voie de concurrence ouverte sur des conditions publiques et déterminées.

Adjudication. Acte par lequel on est constitué adjudicataire d'un bail , d'un meuble ou immeuble , d'un travail d'utilité publique ou autre, etc. L'adjudication est à-peu-près exclusivement usitée dans les travaux des ponts et chaussées : elle a pour but d'obtenir par la concurrence les conditions les plus avantageuses au trésor public , et forme entre l'entrepreneur et l'administration un véritable contrat. Les adjudications ont lieu par voie de soumissions cachetées, dont le modèle est indiqué dans chaque cas particulier, et qui sont accompagnées d'un certificat de capacité du soumissionnaire et d'un reçu constatant le dépôt de cautionnement exigé pour garantie de l'exécutiou des charges de l'entreprise.

Ces conditions , qui peuvent paraître suffisantes pour des travaux de peu d'importauce , ne donnent pas la même sécurité lorsqu'il s'agit , par exemple , de la construction et de l'exploitation d'un chemin de fer. Aussi a-t-on rarement recours à l'adjudication dans ce dernier cas. On procède le plus" ordinairement par voie de concession directe.

Si l'adjudication semble assurer la plus grande économie possible sur les travaux qui en font l'objet , elle entraine après elle des inconvéniens nombreux. Le premier résuite de la légèreté avec laquelle sont délivrés les certificats de capacité nécessaires pour être admis au concours. En second lieu , l'entrepreneur, en offrant sur les prix proposés dans le devis de l'ingénieur un rabais capable 4'écart*r ses concurrent , se met quelquefois dans l'impossibilité