AVERTISSEMENT

L'avertissement à donner, pour chacune des quatre séances ordinaires des Conseils de Fabrique , n'a point lieu individuellement. Il suffit de la publication générale qui s'en fait, au prône de la grand' messe, le dimanche qui précède la réunion, conformément à l'art. 10, § 2, du décret du 30 déc. 1809. Il n'existe dans ce décret, ni ailleurs, aucune disposition d'où l'on puisse induire la nécessité d'un autre mode de convocation.

Rien ne doit empêcher, du reste, d'adresser à chaque Fabricien une lettre de convocation, lorsque cela paraîtra nécessaire.

Il doit en être autrement pour les séances extraordinaires. Comme celles-ci n'ont pas d'époque fixe , que les membres de la Fabrique n'ont pu ni dû les prévoir, et qu'elles ont souvent un caractère d'urgence, il est indispensable d'y appeler individuellement chaque Fabricien par une lettre particulière adressée à son domicile.

Pour les avertissements à fin de conciliation, V. Procès des Fabriques.