‹ Encyclopédie du contentieux administratif et judiciaire des conseils de fabriques et des communautés religieusesChapitre 20 sur 478 · A REPORTER · texte numérisé non relu

A REPORTER

ACHAT d'objets DE CONSOMMATION.

Report .... ...» »

6» Six chandeliers d’autel en cuivre , plaqués au dixième, de

675 millim. de hauteur, modèle riche . » »

7“ Une chasuble rouge en damas cramoisi, broché or, orfroi en gros de Tours, même couleur; galons or mi-fin, de 7 millim. ; franges

id. de 54 millim.; douhlùre en florence . » »

8“ Une garniture de canons d’autel, encadrés sous verre; baguettes

dorées, larges de 54 millimètres . » »

9“ Drap mortuaire en velours de coton, de 3 mètres 250 miUim. de longueur sur 2 mètres 600 millim. de largeur, croix blanche en laine, galons soie de 7 millim. pour la croix et de 3 millim. autour ; doublure en lustrme noire . » »

Total.

Dressé par moi, soussigné, le présent devis montant à la somme de. . . .

A. ... le . 18. . .

[Signature.)

Vu et approuvé par nous, membres de la Fabrique, soussignés, le présent devis qui sera annexé au budget de 18. .

Fait et signé en séance, le .

[Signatures.)

achat D'OBJETS DE CONSOMMATION (1).

Les achats des objets de consommation à fournir par les Marguilliers sont faits aussi par le Trésorier, d'après les marchés arrêtés par le Bureau.

Ces marchés peuvent se régler conformément aux écritures suivantes :

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