DOTATION

Doter une personne, comme un établissement, c’est pourvoir à son existence; ainsi la dotation des établissements religieux s’entend de tous les revenus qui leur sont attribués, afin qu ils aient les moyens d’atteindre le but auquel ils sont destinés.

DOTATION DES FABRIQUES (V. Biens des Fabriques).

La dotation des Fabriques ne doit pas être confondue avec celle des Cures ou autres titres ecclésiastiques. Bien que l’une et l’autre s’appliquent à l’administration du culte dans la paroisse, elles sont néanmoins distinctes par leur mode d’administration. (V. Biens des Cures et Biens des Fabriques.)

Les dotations destinées au service du culte paroissial sont administrées par les Fabriques.— L’administration des dotations particulières affectées aux titres ecclésiastiques est réglée par le decret du 6 novembre 1813 (V. Biens des Cures).

DRAPS DES MORTS (V. Pompes funèbres).

EAUX PLUVIALES (V. Eglises, section III, n° 47).