MARS

MM. les Trésoriers de Fabriques doivent, conformément à Fart. 85 du décret du 30 décembre 1809, présenter leur compte, avec les pièces justificatives, au Bureau des Marguilliers, dans la séance du premier dimanche du mois de mars. Le compte et les pièces justiticatives doivent être communiqués aux Marguilliers, sur un récépissé donné par ITm d’eux.

Le compte doit comprendre les recettes et les dépenses effectuées du

janvier au .31 décembre de chaque année. Il doit être dressé dans la forme indiquée par les articles 82 et suivants du décret du 30 décembre 1809. (V. les formules que nous avons données, v° Compte, n°® 5 et 12].

MM. les Marguilliers devant faire au Conseil de Fabrique, dans la séance du dimanche de Quasimodo (V. ce mol), le rapport du compte rendu par le Trésorier, il importe qu’ils s’occupent, dans le courant de mars, d’examiner ce compte et de préparer leur rapport. Ils doivent, dans ce rapport, présenter toutes les observations ijue l’examen détaillé du compte leur aura suggérées, et appeler l’attention du Conseil sur tous les points qui peuvent paraître susceptibles dequel- (jue difficulté. (V. Comptabilité, Compte, Registres, Trésorier, etc.)

Les articles 24, 15, 46 et 47 du décret du 30 décembre 1809 portent (lue le budget de la Fabrique sera dressé par le Bureau des Marguilliers et soumis au Conseil dans la séance du mois d’avril de chaque année, qui est remplacée, en exécution de l’ordonnance du 12 janvier 1825, par la séance du même dimanche de Quasimodo. On doit donc, dès le mois de mars, préparer les éléments de ce budget (F. ce mot).

MM. les Marguilliers, qui croiraient avoir à faire quelques réclamations relativement aux contributions imposées sur les biens de la Fabrique, doivent, dans le courant du même mois de mars, s’occuper de les présenter. Le délai pour ces réclamations expire, en effet, à la tin du mois de mars ou dans les premiers jours du mois d’avril.