PUITS

1. On donne, en général, ce nom à une tranchée perpendiculaire, creusée pour arriver jusqu’à une veine d’eau renfermée dans le sein de la terre.

2. On doit suivre pour le creusement d’un puits les règles établies par l’art. 674 G. Nap. Ainsi, entre le puits et les constructions voisines, on doit observer les distances ou faire les travaux prescrits par les règlements et usages locaux. A défaut de règles à cet égard, on doit prendre toutes les précautions qui sont nécessaires pour que le puits ne cause aucun dommage aux voisins.

5. La Commune est-elle tenue au curage du puits et de la fosse d’aisance du presbytère? Cette question doit être résolue affirmative» ment. Én effet, l’art. 1756, C. Nap., dit que le curement des puits et celui des fosses d’aisances sont à la charge du bailleur s’il n’y a clause contraire. Le Curé est un véritable preneur que la loi dispense du paiement de son loyer, mis à la charge de la Commune. Il n’existe à

PURIFICATOJRES.

.son égard ni bail ni convention sur la location, et, dès-lors, les obligations respectives du bailleur et du preneur sont celles établies par la loi. Le Curé doit payer les réparations locatives, la contribution des portes et fenêtres et la contribution personnelle et mobilière (V. JPreshylère, n*’* 23, 24), Il doit aussi la prestation en nature pour les chemins vicinaux (V. ces mots, n” 2). Il supporte ces charges parce qu'elles résultent de la loi ; il est donc juste que la Commune supporte celles résultant de l’art. 1756.

11 est bien entendu que si lamaison n’appartient pas à la Commune, laquelle fournirait seulement la somme nécessaire au paiement du loyer, le curement du puits et de la fosse serait à la charge du propriétaire bailleur, à moins de convention contraire.

L’art. 1756, C. Nap., mettant le curement des puits à la charge du bailleur, les Fabriques ne sont tenues de faire curer ceux de leurs propriétés rurales, qu’autant qu’elles n’auraient pas pris la précaution d’imposer cette charge à leurs fermiers par l’une des clauses du bail.

Le jjuits du presbytère ne doit aucune servitude à la Commune. (V. Presbytère 22), La Fabrique doit donc veiller soigneusement à n’en pas laisser se produire.

Quant à la distance qu’on doit observer entre un puits et un cimetière, V. ce dernier mot, n° 21.