‹ Encyclopédie du contentieux administratif et judiciaire des conseils de fabriques et des communautés religieusesChapitre 390 sur 478 · QUASIMODO · texte numérisé non relu

QUASIMODO

1 . On donne le nom de Quasimodo^ ou de dimanche de Quaümodo, au dimanche de l’octave de Pâques, parce que l’introït de la messe que l’on chante en ce jour, dans l’Eglise latine, commence par ce mot.

lAordonnance du 12 janvier 1825 fixe à ce jour la séance du Conseil de Fabrique qui, d’après Fart, 10 du décret du 30 déc. 1809, devait avoir lieu le premier dimanche du mois d’avril. De cette manière on est assuré que la séance ne tombera jamais pendant le carême, et surtout le dimanche des Rameaux, ni le jour de Pâques.

2. C’est dans la séance de Qiiasimodo qu’on doit discuter et arrêter le budget de là Fabrique (Y. ces mots) pour l’année suivante.

5. Lorsqu’un secours doit être demandé à la Commune, c’est encore dans la session de Quasimodo qu’il y a lieu de s’en occuper. La délibération prise à ce sujet, ainsi que le budget, doivent être envoyés sans retard à FEvêché, afin qu’ils puissent être présentés, s’il est possible, au Conseil municipal dans sa session de mai, au moment où l’on dresse le budget de la Commune.

Les demandes de subventions, adressées par les Fabriques aux Conseils municipaux, doivent être accompagnées des derniers comptes arrêtés; et ces Conseils ont même le droit d’exiger, à l’appui de ces comptes, la production des pièces justificatives qifils jugent nécessaires.

A. C’est encore dans la session de Quasimodo que, les Conseils de Fabriques doivent procéder au remplacement, par voie d’élection, des Fabricieos sortants {Béer, du 30 déc. 1809, art. 7 et 8, et ord. du 12 janvier 1852, art 2); au renouvellement du Président et du Secrétaire du Conseil {{3îême décret, art. 9); enfin, à la nomination de celui de leurs membres qui doit entrer dans le Bureau des Marguilliers, â la place du Marguiliier dont les pouvoirs expirent. [Même décret art. 11.)

Quelle que soit l’époque de l’installation d’un Conseil de Fabrique, ce Conseil doit être renouvelé le dimanche de Quasi7nodo de la troisiènie année de son exercice. (Aris Corn, int., 9 juillet 1839. — V. Bureau des Marguilliers, w® 3, et Conseil de Fabrique, 11.)

R. Les demandes en érection de Cures, de Suceur sales, de Chapelles, de Vicariats et d’Anne^rcs, doivent également, autant que possible, être votées dans la séance de Quasimodo, pour pouvoir être présentées aux Conseils municipaux dans leur session de mai.

C. Enfin le Récolement annuel de Y Inventaire (V. ces mots) est ordinairement dressé dans la même séance, quoiqu’il puisse l’être dans colle du dimanche de janvier.

QUÊTES

QUÊTES

1 . Distinctions à faire entre les quêtes dans V église et hors de V église.

2. Droits de l’Autorité diocésaine quant aux quêtes à faire dans les églises.

3. Droits des Curés et Desservants à défaut de réglements épiscopaux.

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