Sommier des titres de la Fabrique de V église de

Année 18

Nature et objet

des créanees.

Noms et prénoms

des débiteurs.

Sommes dues

annuellement.

Éclïéaoee

des paiements.

Émargement

du Trésorier.

5. Chaque pièce dont se compose le Sommier des titres est signée et certifiée conforme à r original, par le Curé ou Desservant et par le Président du Bureau [Décr. 30 déc. 1809, art. 56).

Toutes ces pièces sont ensuite déposées dans la Caisse ou armoire à trois clefs de la Fabrique [Même décr., art. 54).

Les formalités à remplir pour extraire de Farmoire à trois clefs une pièce faisant partie du Sommier des litres sont indiquées au mot Archives.