‹ Encyclopédie du contentieux administratif et judiciaire des conseils de fabriques et des communautés religieusesChapitre 464 sur 478 · VACANCES · texte numérisé non relu

VACANCES

Quant aux vacances qui peuvent se produire dans le Bureau des Marguilliers ou dans le Conseil de Fabrique, V. Bureau des Marguilliers^

6 ; Conseil de Fabrique, n° 13. — Quant aux vacances de Paroisses,

Binage, n'^* 1 à — Quant aux vacances dans les fonctions d’j&’vêque, de Curé ou de Desservant, V. Absence, n°" 1 à 3; Curé, rF 6; Evêché, 2; Fruits; Presbytère, n°21; Vicaires, n° 14, etc.

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