I. — Etat estimatif d'objets mobiliers (sur timbre
État descriptif et estimatif des meubles meublants et objets mobiliers dépendant de la succession de M. Kobert Geoffroi, célibataire majeur, sans profession, décédé à ..., le ..., laissant pour seul héritier le soussigné Alphonse Geoffroi, son frère, cultivateur, demeurant à ....
i° Une pelle à feu, une pincette, un gril, un couperet, deux plats en fer battu, estimés ensemble b' fr.
2° Un balai en crin, un plumeau, un petit seau en zinc, quatre assiettes, deux bouteilles, une carafe et quatre verres, estimés 6
3° Un lit en fer, un sommier, un matelas, une couverture, deux oreillers, un couvre-pied, le tout estimé 35
4° Une table de nuit en noyer, estimée 4
5° Une table ronde, un tapis, six chaises, un mauvais fauteuil, estimés 16
6° Sis chemises, un paletot, deux gilets, deux pantalons, une paire de souliers, quatre paires de bas, estimés 25
7° Quatre paires de draps, deux taies, estimés , . . . 8
Total cent francs, ci 100 fr.
Certifié vér.table à ..., le
{Signature).
II. — État estimatif d'objets mobiliers avec distinction d'objets
légués.
État descriptif et estimatif des meubies meublants et objets mobiliers dépendant de la succession de M. Antoine Servy, propriétaire, célibataire majeur, sans profession, décédé à .,., le ..., laissant pour seul héritier son frère, .M. Charles Servy, élève en pharmacie, demeurant à
Par testament reçu par Me ..., notaire a ..., le ... 18.., le défunt a lé^ué sa chambre à coucher à M. Léon Duboi-, son cousin germain, cultivateur, demeurant à
(1) Si le déclarant ne sait pas signer, l'état des meubles est inutile; il suffit d'une note sur papier libre. Quai.d d existe un inventaire, on ne fait pas d'état de mobilier.
SUCCESSION (DROIT FISCAL), Chap. 5. 817
1° Objets non légués.
Six chaises, un fauteuil, estimés 28 fr.
Balterie de cuisine 26
Une table en bois blanc 14
Une glace 8
Vaisselle 18
Ustensiles aratoires , 20
Six chemises, un paletot, deux gilets, deux pantalons, une paire de
souliers, quatre paires de bas , 25
Garniture de foyer 20
Total 159 fr.
2° Chambre à coucher léguée à M. Dubois.
Armoire, guéridon, table de nuit 50 fr.
Bois de lit, sommier, matelas, deux traversins, oreillers, une couverture, un édredon , 150
Glace 14
Un fauteuil, trois chaises 12
Total 226 fr.
III. — État estimatif d'objets mobiliers dépendant d'une communauté et d'une succession.
État descriptif et estimatif des meubles meublants et objets mobiliers dépendant de la communauté purement légale, ayant, à défaut de contrat de mariage, existé entre M. Léon Robin, ancien négociant, et Mme Marie Duranton, sa femme, décédée à ..., le ..., laissant pour seuls héritiers ses deux enfants qui sont :
M. Charles Robin, négociant, demeurant à ...; M. Louis Robin, clerc de notaire, demeurant à ....
1° Une garniture de cheminée, composée d'une pelle, pincettes, soufflet, chenets, foyer, estimés ensemble 30 fr.
2° Un bois de lit en acajou, avec sommier 50
3° Un autre bois de lit en acajou 30
4° Objets de literie : deux matelas, cinq traversins, trois oreillers,
deux couvertures, dix taies, douze draps de lit, le tout estimé 200
5° Argenterie : six couverts d'argent et six petites cuillers d'argent. . 180 6° Garde-robe d'homme : trois redingotes, quatre pantalons, trois
gilets, douze chemises 30
7° Garde-robe de femme, un chàle carré, un mantelet de soie, six
robes, cinq jupons, douze chemises 50
8° Bijoux : une broche en or, une montre et une chaîne d'or 150
9° Bibliothèque : un corps de bibliothèque en acajou, renfermant
. . . volumes, le tout estimé 300
Total 1020 fr.
Dont moitié à la succession 510
Certifié véritable le présent état.
A ...,1e... 18.:. (Signature).
xix, 52
818 SUCCESSION (DROIT FISCAL), Chap. 5.
