SUBROGATION RÉELLE (DE CHOSE A CHOSE

principal, son débiteur, exerce aussi une action qui lui est propre et qui produit, à son profit, une préférence sur les autres créanciers du locataire principal (Paris, 10 mai 1849, S. 49.2.430; Cass., 21 janv. 1853, S. 53.1.321; V. cependant Cass., 11 nov. 1867, S. 67.1.429);

B. Les maçons, charpentiers et autres ouvriers qui ont été employés à la construction d'un bâtiment ou d'autres ouvrages faits à l'entreprise, ont une action contre celui pour lequel les ouvrages ont été faits, jusqu'à concurrence de ce dont il se trouve débiteur envers l'entrepreneur au moment où leur action est intentée (C. civ., art. 1798). D'où résulte pour eux une cause de préférence sur les autres créanciers de l'entrepreneur (Gomp. Douai, 30 mars 1833, DP. 34.2.72);

C. C'est encore une action directe que le mandant, créancier du mandataire, exerce contre la personne que le mandataire s'est substituée (C. civ., art. 1994, al. 2), action dont le profit, en conséquence, appartient au mandant à l'exclusion des autres créanciers du mandataire.

15. Il en est encore ainsi toutes les fois qu'un lien juridique, quel qu'en soit le fondement, oblige directement envers le créancier celui qui se trouve également obligé envers le débiteur. — Larombière, t. 1, art. 1166, n. 29; Demol., t. 25, n. 134 et suiv.; Aubry et Rau, loc. cit., texte et notes 20 et 21.

SUBROGATION RÉELLE (de chose à chose) . — 1. La subrogation réelle est, dans le sens le plus général, une fiction par suite de laquelle un objet vient en remplacer un autre, pour devenir la propriété de la personne à laquelle appartenait ce dernier, et pour revêtir sa nature juridique. — Comp. Pothier, De la communauté, n. 197, Des propres, sect. 2, § 1; Renusson, Des propres, chap. 1, sect. 10, n. 1, p. 24; Jacques Flach, De la subrogation réelle, p. 5; Aubry et Rau, t. 4, § 321, p. 168, note 1, et t. 6,| 575, p. 235.

2. La subrogation réelle est celle qui s'opère de chose à chose. Elle est ainsi appelée pour la distinguer de la subrogation personnelle qui, dans son sens le plus habituel, est une fiction juridique par suite de laquelle une créance, éteinte en vertu d'un payement fait par un tiers ou par le débiteur lui-même, mais à l'aide de deniers qu'un tiers lui a fournis, est censée exister encore au profit de ce tiers, dans la mesure de ses déboursés. Il a été traité de la subrogation personnelle, v° Subrogation {payement avec).

3. La subrogation réelle est une fiction juridique fondée sur la fongibilité des éléments composant une même universalité de droit. Ces objets étant, quelle que soit d'ailleurs la diversité de leur nature constitutive, susceptibles de se remplacer les uns par les autres, il est rationnel que, dans le cas où, par l'effet d'un acte emportant respectivement aliénation et acquisition, un objet sort d'une universalité de droit, il soit, en tant que formant un élément de cette universalité, remplacé par l'objet acquis. C'est