SUBROGATION RÉELLE (DE CHOSE A CHOSE

cette idée qu'exprime la règle In judiciis universallbus, pretium succedit loco rei, et res loco pretii.

4. En vertu de cette règle, lors de la délivrance ou de la restitution d'une universalité juridique, la personne à laquelle doit se faire cette délivrance ou cette restitution a toujours le droit d'exiger la remise de l'objet qui est venu remplacer, dans cette universalité, celui qui en est sorti. Quant à la question de savoir si cette personne' est également obligée de se contenter de l'objet acquis en remplacement de l'objet aliéné, ou si elle n'est pas en droit de réclamer, soit cet objet lui-même, soit sa valeur, avec dommages-intérêts, le cas écbéant, la solution en dépend de diverses circonstances et notamment de la bonne ou de la mauvaise foi de celui sur qui pèse l'obligation de délivrance ou de restitution, et des tiers au profit desquels l'aliénation a été consentie. — Aubry et Rau, t. 6, § 575, p. 236 et 237.

5. Nous renvoyons, pour les applications de ces propositions, aux matières de l'absence (G. civ., art. 132, V. suprà, v° Absence, n. 151 et suiv.), de la cession de droits successifs (G. civ., art. 1697, V. suprà, v° Cession de droits successifs, n. 32 et suiv.), de la pétition d'hérédité (V. infrà, v° Succession, n. 710 et suiv.), et de la séparation des patrimoines. — V. suprà, v° Patrimoines (séparation de), n. 63 et suiv., 78 et suiv.

6. Par l'effet de la subrogation, l'objet subrogé ne vient pas seulement prendre de fait, dans l'universalité où il entre, la place qu'y occupait celui auquel il est substitué, il revêt encore, comme élément de cette universalité, la nature juridique de ce dernier : Subrogatum sapit naturam subrogati. — Aubry et Rau, t. 6, § 575, p. 237, texte et note 6.

'7. La subrogation suppose, en fait, que l'origine et l'identité de l'objet réclamé comme formant à ce titre un élément de telle ou telle universalité juridique, se trouvent dûment constatées. — Aubry et Rau, loco cit., texte et note 7. — V. cependant infrà, n. 14.

8. La subrogation réelle n'étant qu'une fiction juridique, fondée sur la fongibilité des objets que renferme une même universalité de droit (saprà, n. 3), elle ne peut s'opérer qu'entre deux objets, dont l"un ayant remplacé l'autre comme élément d'une pareille universalité est réclamé en vertu d'un judicium universale. Que si, au contraire, il s'agissait de l'exercice d'une action portant, non point sur une universalité de droit, ou sur les éléments qui la composent, mais sur une ou plusieurs choses particulières, prises en elles-mêmrs, la fiction précédemment indiquée manquerait de base, et la subrogation n'aurait plus lieu de plein droit : In judiciis singularibus pretium non succedit loco rei, nec res loco pretii.

9. Il en serait ainsi, alors même qu'il s'agirait d'objets faisant partie d'une universalité de fait (universum co?pus), comme, par exemple, d'un fonds de commerce, d'une bibliothèque ou d'un troupeau. — Aubry et Rau, t. 6, § 575. p. 238, texte et note 9.

ÎO. Tout en rejetant, en principe, la subrogation réelle dans