Acte postérieur
Action (de la Banque de
France), 402.
Actions réelles et personnelles,
Affiches, 386.
Aïeul, 299, 300.
Aliénation, 69, 70, 168, 181,
Amélioration, 455.
Ancien Droit, 8, 9, 10.
Appelés, 37 i, 465 à 469,
Argenterie, 388.
Ascendants, 299, 300.
Bail, 434.
Congiégation religieuse, 158
Bestiaus, 391 ets.
Bonnes œuvres, 61, 1
Coujectures, 266.
Conseil, 102, 105 à lli.
Caducité, 274, 324,
Conseil de famille, 358.
Construction nouvelle, 455.
Caution, 458.
Contributions, Ui2.
Célibat (décè3 en état
de),
Conversion, 67 à 69, 198
387 (voir aussi emploi).
Charge de conserver
et de
Cour de cassation, 261.
renlre, 63 et s.
Créances, 415, 416, 432
Clause pénale, 283 et s
Choses fongibles, 66.
Créancier, 373, 421, 122
Collatéraux, 299, 309.
495 ei s.
Communiste, 2 42 et s.
Curateur, 360.
Conçu (enfant), 175,
Décès du grevé, 472 et s.
Déchéance, 363 et s., 423
Condition, 92, 327.
464, 488 et s.
— suspensive, 119,
Défense d'aliéner, 71 à 7 4.
— de tester, 75 et s.
— résolutoire, 36 et s
Définitions, 1, 2, 28 à 32.
SUBSTITUTION
Délai, 389, 307, 398.
Délivrance, 478.
Deniers dotaux, 450.
De residuo (legs), 166 et s.,
Désir, 10-2 et s.
Désistement, 435.
Dettes, 401, 481.
Donation, 333. 343.
Double libéralité, 33 et s.,
Doute, 257.
Droit romain, 3 à 8, 166,
— ancien (voir ancien Droit).
Effet rétroactif, 179.
Emploi, 07, 329, 395 et s.,
Enchères, 386.
Enfants (décès sans), 44 à
à 145, 161 et s., l'J3,
— adoptif, 305, 306 à 308.
— naturel, 301 et s., 305, 306, 309, 313, 314.
Enfants nés et à naître, 98 à 100, 259,294, 318,320.
Enregistrement, 527 et s.
'établissement decharité, 157.
Exécuteur testamentaire, 51,
Exécution volontaire, 286 et s.
Expropriation, 447.
Extension du droit de retour, 227 et s.
Faculté d'élire, 56.
Fiduciaire, 51 à 55.
Fidncie, 50 à 55.
Fongibles (choses), 06, 329.
Formalités judiciaires, 438 à
Frais, 377, 3S1, 382.
Frais de procès, 459.
Frères et sœurs, 294.
Fruits, 372, 401 et s., 479.
Grevé (droits et obligations du), 428 à 46 i.
Héritier légitime ou ab intestat, 02, 289 et s., 370.
Historique, 3 à 13.
Hypothèque, 179, 103, 420, 131, 4iS2.
— légale de la femme, 418
Immeuble, G7 (voir aussi inventaire) .
Impense, *.">.';.
Inscription, 407, 413, 418.
Institution contractuelle, 3 13.
Interdiction d'aliéner, 71 à
— de tester, 75.
Interdit, 417, 427.
Interprétation, 246 et s.
Inventaire, 376 et s., 396.
Juge de paix, 359.
Labours et semences, 150.
Légataire universel, 29o et s.,
— particulier, 290 et s., 328, 379.
Législation, 11 à 15, 169, 199, 225, 291, 318.
Legs conditionnel, 118 et s., 139 et s., 253.
— de residuo ou de eo quod supererit, 166 et s.
— particulier, 269.
Lettres missives (preuve par),
Majorât, 526.
Majorité (décès avant la), 40 à 47, 120, 125 à 130,
Mariage (obligation de contracter), 144, 149, 150 (Voir aussi célibat).
Meution (privilège), 413.
Meubles corporels, 386, 387 (voir aussi emploi).
— incorporels, 387, 388, 391, 394.
Mineur, 417, 427, 4il.
Mort civile, 473.
Mutation (droits de), 383.
Né on conçu (enfant), 175,
Neveux et nièces, 291.
Nomination de tuteur, 352
et s.
Notaire (choix du), 380.
Nue propriété, 49, 330.
Nullité, 207, 270 et s., 325.
Objets d'art, 388.
Obligation de tester, 77 à 81,
Oncle, 291, 299.
Ordre public, 283 et s., 441.
Ordre successif, 86 à 100.
Ouverture des substitutions,
23, 370, 371, 170 et s.
Partage, 438 et s.
Pénalité, 302, 363, 385
(voir aussi clause pénale).
Père naturel, 301 et s.
Père et mère, 291.
Petits-enfants, 293, 300,
Plus-value, 455, 462.
Porteur (Litres au), 198, 387.
Prescription, 442 et s., 462,
Preuve, 262 et s.
Prière, 102, 103, 105 à 117.
Privilège, 399, 402, 407,
413, Il t.
Prix de ventes, 180.
Propriété (droit de), 36, 37,
428 et s.
Quotité disponible, 291, 331 .
Ratification, 286 et s., 335.
Recommandation, 102, 106,
Récompense, 455, 456, 162.
Règlement définitif des droits
des appelés, 374, 491,
Remboursement de créances,
Remploi, 432 (voir emploi).
Renonciation, 276, 311, 467
et s., 476, 514.
Rente viagère, 206, 245, 330.
Réparations, 162.
Représentation, 323.
Réserve légale, 332 et s.
Résolution, 431, 477, 482.
Retour (droit de), 222 et s Réversion (clause de), 231
Révocation de libéralité, 282,
312, 501 et s.
Séquestre, 463.
Servitude, 179, 420, 431,
Somme d'argent, 67 à 69.
Substitution compendieuse,
— exemplaire, 6.-
— prohibée, 25 et s.
— espèces où il a été décidé qu'il y avait substitution prohibée, 43 à 47, 91 à 98, 116, 126 à 138, 197 208, 228, 230,238, 239.
— espèces où il a éié décidé qu'il n'y en avait point, 40, 41, 105 à 1 15, 139 à 163, 184 à 195, 209 à 222, 210, 211.
Substitution pupillaire, 5.
— réciproque, 236, 237.
— vulgaire, 15 à 21, 81, 235, 219, 251 à 253.
Survie des appelés, 47 1.
Tante, 291, 299.
Terme, (legs à), 22 (voir
aussi legs conditionnel).
Termes impérieux, 82, 83, 10 1 .
— sacramentels, 89, 319,
Testament, 334.
Tiers, 322, 311, 373, 415.
Tiers-acquéreur, 418 et s.,
Tontine, 212 et s.
Transaction, 288, 437.
Transcription, 373, 407 et s.,
417 et s.
— défaut do), 423 et s.
Transformation, 67, 457.
Transmission du droit des
appelés, 166.
SUBSTITUTION. 223
Transport de créances, 433.
Tuteur, 350 et s., 390,405,
Ustensiles, 391 et s.
Usufruit, 49, 1 i3 à 145,
199 et S., 255, 330.
Usufruitier, 458, 4G1.
Valeur, 3i0.
DIVISION
Valeurs mobilières, 198, 380. — de Bourse, 387.
Vente (de meubles), 38G.
CHAP. I. — Historique et législation (n. 3).
CHAP. II. — Des substitutions vulgaires ou directes (n. 15).
CHAP. III. — Des substitutions fidéicommissaires ou substitutions prohibées (n. 25).
Section I. — Des caractères constitutifs de la substitution prohibée (n. 25).
| 1. — De la double libéralité (n. 33).
| 2. — De la charge de conserver et de rendre (n. 63).
| 3. — De Tordre successif (p.. 86).
Section II. — Des dispositions précatives (n. 1 01).
SectionIII. — Des dispositions conditionnelles (n. 118).
SectionIV. — Des dispositions de residuo ou de eo quod snpererit(n. 166).
Section V. — Des dispositions en usufruit (n. 199).
Section YI. — Des clauses de retour, de réversion et d'accroissement (n. 222).
| 1. — Des clauses de retour (n. 224).
| 2. — Des clauses de réversion et d'accroissement (n. 234). Section VII. — De l'interprétation des substitutions (n. 246). Section VIII. — De la preuve des substitutions (n. 262). Section IX. — De la nullité des substitutions (n. 267).
| 1. — Des effets de cette nullité (n. 267).
| 2. — Des clauses pénales destinées à assurer l'exécution des substitutions (n. 283).
| 3. — De l'exécution volontaire des substitutions (n. 286).
| 4. — Par qui peut être demandée et à qui profite la nullité des substitutions (n. 289).
CHAP. IV. — Des substitutions permises (n. 294).
Section I. — Des personnes qui peuvent substituer, être grevées ou appelées (n. 294).
Section II. — Des biens qui peuvent être l'objet d'une substitution (n. 328).
SectionIII. — Des actes par lesquels on peut substituer (n. 342).
Section IV. — Des formalités prescrites dans T intérêt des appelés (n. 348).
| 1. — De la nomination et du rôle du tuteur (n. 350).
224 SUBSTITUTION, Chap. 1.
| 2. — De la déchéance à défaut de nomination d'un tuteur
| 3. — De l'inventaire des biens compris dans la substitution
| 4. — De la vente du mobilier et de V emploi des capitaux
(n. 38fi).
Section V. — Des formalités prescrites dans ïintèrèt des tiers (n. 406).
Section VI. — Des droits et des obligations du grevé (n. 428).
| 1. — Des droits de l'appelé (n. 428).
| 2. — Des obligations de l'appelé (n. 460).
Section VII. — Des droits et obligations des appelés (n. 465).
Section VIII. — De l'ouverture des substitutions ; de ses causes et de ses effets (n. 470).
| 1. — De l'ouverture par la mort du grevé (n. 472).
| 2. — De l'ouverture par la déchéance prononcée contre le
grevé (n. 4h8).
| 3. — lie L'abandon anticipé fait par le grevé (n. 493). | 4. — De diverses autres causes d'ouverture anticipée de la
substitution (n. 504).
Section IX. — De l'extinction des substitutions ; de ses causes et de ses effets (n. 512).
CHAP. V. — Des substitutions permises par la loi du 17 mai 1826
CHAP. VI. — Des Majorais (Renvoi) (n. 526). CHAP. VII. — Enregistrement (n. 527).
