Un seul auteur, M. Duranton (t. 8, n. 71), enseigne que

SUBSTITUTION, Chap. 3. Mo

la prière de conserver et de rendre équivaut à la charge de conserver et de rendre. Mais cette doctrine trouve sa réfutation dans les observations suivantes que nous empruntons à MM. Aubry et Rau : M Duranton fonde son opinion : 1° sur ce qu'il n'est pas nécessaire que la charge de rendre soit formellement exprimée dans l'acte et qu'il suffit qu'elle résulte, comme conséquence nécessaire, des termes de la disposition; 2° sur ce qu'en maintenant une disposition faite avec prière de rendre un tiers, on donnerait les mains, soit à une fraude à la loi, soit à une fraude à la volonté du disposant, puisque l'homme probe restituera et l'homme sans délicatesse ne le fera pas.

ÎOI. Nous répondrons au premier de ces arguments que s'il suffit, pour qu'il y ait substitution, que la charge de conserver et de rendre résulte des termes, d'ailleurs impératifs ou obligatoires, de la disposition, il ne s'ensuit pas que la simple prière emporte cette charge; que la question de savoir si le disposant a entendu imposer au donataire ou légataire l'obligation juridique de conserver et de rendre, est une question d'intention, et que, par cela seul que l'intention du disposant est douteuse, lorsqu'au lieu d'ordonner ou de commander, il s'est contenté d'exprimer un désir ou une prière, cettte question doit être résolue en faveur du maintien de la disposition.

105. Quant au second argument de M. Duranton, il se réfute par cette considération fort simple, qu'en prohibant les substitutions, le législateur n'a pu avoir la pensée d'empêcher que de fait un donataire ou légataire ne conservât les biens à lui donnés, pour les transmettre à son tour à telle autre personne ; qu'il a seulement voulu empêcher que le donataire ou légataire ne fût soumis à l'obligation juridique d'en agir ainsi. — Aubry et Rau, loco cit.

106. Voici maintenant, à titre d'exemples, quelques espèces dans lesquelles il a été jugé qu'il n'y avait point substitution.

107. Dans le legs imposant la charge de rendre mais non celle de conserver, et alors qu'il résulte du rapprochement des termes du testament avec les déclarations du légataire que le testateur n'a entendu faire qu'une simple recommandation, dont l'exécution était subordonnée à la volonté du légataire (Gass., 16 mars 1842, S. 42.1.637);

108. ... Dans le legs universel fait avec défense de vendre ni aliéner les biens meubles et immeubles de la succession, et l'expression du vœu qu'en cas de décès du légataire sans enfant, les biens recueillis passent aux enfants d'une personne indiquée (Cass., 16 mars 1875, Rev. Not., n. 4934);

109. ... Dans la recommandation la plus expresse faite à un légataire universel dans un testament, d'employer tout ou partie de l'hérédité à une œuvre dont on l'a verbalement entretenu, alors surtout que la propriété est attribuée d'une manière absolue au légataire, à la délicatesse duquel le testateur s'en rapporte entièrement, et qu'aucune fraude à la loi n'est même alléguée (Pau, 15 juin 1884, Joum. Not., 21108) ;