‹ Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, ou, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (volume 2)Chapitre 83 sur 189 · II. — Personnes appelées au bénéfice de la représentation · texte numérisé non relu

II. — Personnes appelées au bénéfice de la représentation

III. — Effets de la représentation (n. 280). | 4. — Première classe d'héritiers (n. 288).

I. — Héritiers compris dans la première classe (n. 288). II. — Ordre de succession des héritiers de la première classe (n. 291).

| 5. — Deuxième classe d'héritiers (n. 299). I. — Héritiers compris dans la deuxième classe (n. 299). II. — Ordre de succession des héritiers de la deuxième classe (n. 306).

| 6. — Troisième classe d'héritiers (n. 311).

I. — Héritiers compris dans la troisième classe (n. 311). II. — Ordre de succession des héritiers de la troisième classe (n. 315).

| 7. — Quatrième classe d'héritiers (n. 317).

I. — Héritiers compris dans la quatrième classe (n. 317). IL — Ordre de succession des héritiers de la quatrième classe (n. 323).

Art. 4, — Succession des ascendants aux choses par eux données à lews enfants ou descendants. — Renvoi (n. 324).

CHAP. IV. — Succession irrégulière (n. 325). Art. 1. — Généralités (n. 325).

Art. 2. — Droits de succession de l'enfant naturel reconnu, en concours avec des héritiers du défunt (n. 330). | 1. — Droits de V enfant naturel dans la succession de ses

père et mère (n. 330).

| 2. — Quotité des droits successifs de l'enfant naturel

§ 3. — Droits successifs des descendants de l'enfant naturel

| 4. — Réduction à moitié des droits successifs de l'enfant naturel (n. 397), Art. 3. — Droit de succession des successeurs irréguliers appelés à défaut d'héritiers (n. 433). | 1. — Enfant naturel (n. 433).

§ 2. — Conjoint survivant (n. 453).

| 3. — Etat. — Renvoi (n. 461).

| 4. — Hospices. — Renvoi (n. 464).

Art. 4. — Dévolution de l'hérédité délaissée par un enfant naturel (n. 463).

Art. 5. — Enfants adultérins ou incestueux (n. 489).

| 1. — Droits des enfants adultérins ou incestueux (n. 489). | 2. — Dévolution de l'hérédité délaissée par un enfant adultérin ou incestueux (n. 531).

CHAP. V. — Transmission de l'hérédité aux héritiers (n. 532). Art. 1. — Généralités (n. 532).

Art. 2. — Saisine héréditaire (n. 543).

CHAP. VI. — Faculté d'accepter l'hérédité ou d'y renoncer (n. 578).

Art. 1. — Acceptation pure et simple (n. 578).

SUCCESSION (DROIT CIVIL), Chap. 1. 353

| 1. — Acceptation expresse. — Renvoi (n. 578). §2. — Acceptation tacite (n. 579).

Page 1