Acte contraire, 237 et s
Aggravation, 221 et s., 231.
Alignement, 251 et s.
Annulation, 235.
Aqueduc, 53, 96 et s., 210.
Appréciation souveraine, 80,
Appui, 110 et s.
Arbres, 128, 136 et s.
Autorité administrative, 76.
Barrage, 70, 71, 87, 112.
Bâtiments, 93.
Bornage, 115.
Canal, 9, •43, 52, 57 et s.
Canalisation, 9.
Changement d'assiette, 227.
— des lieux, 2-25 et s.
Chemin, 205 et s.
Clause domaniale, 253 et s.
Clôture, 116 et s., 131 et s.
Commune, 42, 48 et s., 81, 165, 255.
Communiste, 186.
Compétence, 46, 94.
Concession, 82 et s., 165 et s.
Condition, 183.
Confusion, 235, 236.
Construction, 14, 117, 22i.
Convention, 180.
Copropriétaire, 181, 251.
Cour, 93, 119, 151.
Cours naturel, 5, 24, 69.
Créancier, 187.
Curage, 17, 210.
Définition, 1 et s.
Dessèchement, 18.
Destination du père de famille, 20, 30, 45, 47,207.
Digue, 13, 15.
Distance, 137, 141.
Division, 221.
Domaine public, 57.
Dommage, 28, 83, 156.
Dommages-intérêts, 223.
Donation, 31, 180.
Drainage, 22, 114.
Droit de chasse, 165 et s.
Droit de pêche, 165 et s.
Durée, 169, 241.
Eaux, 5 et s., 148.
— artificielles, 107.
— courantes, 29, 57 et s.
— de source, 6, 10, 24 et s.,
ïères, 177.
Eaux nuisibles, 12, 75, 76, 113 et s.
— pluviales, 6, 18, 51, 57, 107, 143.
— thermales, 32.
Ecluse, 87.
Ecoulement des eaux, 5 et s., 106 et s., 113 et s., 120.
Egout, 142.
Enclave, 1 11 et s.
Enregistrement, 261 et s.
Etablissement des servitudes, 179 et s.
— insalubre, 76.
Etage, 140.
Etang, 8, 57, 166, 176.
Evier, 177.
Expropriation pour utilité publique, 26, 252.
Extinction des servitudes, 228 et suiv.
Faute, 216.
Fermier, 97, 145.
Flottage, 128.
Fonds inférieur, 5, 6, 1 1 et s.
— supérieur, 10 et s.
Forêts, 127.
Fossé, 16, 113, 131 et s.
Fruits, 136, 164.
Garantie, 258.
Haies, 131 et s.
Halage, 128.
Héritiers, 163 et s., 236.
Hypothèques, 187 et s.
Indemnité, 10,20, 27, 54 ets.,
150 et s., 157 et s., 254.
Indivisibilité, 170.
Infiltration, 6.
Inondation, 14, 15.
Interruption, 243.
Irrigation, 22, 49, 57, 60,
66 et s., 92 et s., 106 et s.
Jardin, 93, 151, 161.
Marchepied, 128.
Mitoyenneté, 131 et s.
Modification, 249, 250.
Moulin, 40, 44, 49.
Mur, 118, 135, 137.
Non-usage, 233, 237 et s. Notaire, 260.
Nu propriétaire, 183.
Ouvrages, 17, l'J et s., 25,
32, 3i et s., 81 ets., 98,
113, 116 et s., 176, 213
et s., 223.
Parcours et vaine pâture, 116
et s., 123, 121.
Partage, 191.
Passage, 120, 111 ets. ,204,
Perpétuité, 169.
Personnalité, 162 et s.
Plantation, 131, 137.
Possession, 25, 34, 198, 203.
Précarité, 203 bis, 203 1er.
Préjudice, 16, 18 et s., 54,
Prescription, 20, 21, 30, 34
et s., 47, 48, 55, 85 et s.,
159, 160, 198 et s., 226,
233 et s., 237, 240,251,
256 ets.
Présomption, 193.
i Preuve, 202, 246 et s.
| Prise d'eau, 44, 58, 60, 68,
I Puits, 50, 98.
Purge, 188.
Reconnaissance de précarité,
203 ter.
Redevance, 103.
Renonciation, 245, 252.
Réparations, 213.
Résolution, 235, 252, 259.
Responsabilité, 260.
Rétablissement, 20, 223, 232,
Retranchement, 25 4.
Réunion, 153 et s., 235.
Rue, 253.
Ruisseau, 29.
Témoin, 193.
Testament, 31, 180.
Tiers acquéreur, 242, 256.
Titre, 25, 30, 31, 47, 48, 180 et s., 208, 242,246.
— nouvel, 197.
— récognitif, 192, 19 4 et s.
Toits, 11, 142, 143.
Tolérance, 203 bis, 203 ter.
Tour d'échelle, 177.
Torrent, 15.
Transcription, 190.
Usages domestiques, 69, 78,
Usine, 59, 78, 8 i, 102, 128.
Usufruitier, 97, 183.
Utilité, 228 et s.
Vente, 31, 32, US, 152,
Voie publique, 7, 12, 43,
Voirie, 253.
Vues, 131.
DIVISION
CHAP. I. — Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux (n.4).
Section I. — De V écoulement des eaux (n. 5).
| 4. — Des eaux à l'état de source (n. 24). § 2. — Des eaux courantes (n. 57).
Art. 1 . — Des eaux qui bordent un héritage (n. 63). Art. 2. — Des eaux qui traversent un héritage (n. 77). Art. 3. — Des règles communes aux eaux qui bordent et qui traversent un héritage (n. 82).
| 3. — Des eaux pluviales (Renvoi) (n. 91). *
§ 4. — Du droit d'irrigation (n. 92,).
Art. 1. — De la servitude d'aqueduc (n. 96).
Art. 2. — De la servitude d'écoulement des eaux
d'irrigation (n. 106).
Art. 3. — De la servitude d'appui (n. 110). Art. 4. — De l'écoulement des eaux nuisibles (n.113). Section II. — Du bornage des propriétés contiguës (Renvoi)
SectionIII. — Du droit de clôture (n. 116). CHAP. H. — Des servitudes établies par la loi (n. 125).
Section I. — Des servitudes d'utilité publique ou communale
(Renvois) (n. 126).
Section II. — Des servitudes légales d'utilité privée (n. 130).
I 1 . — De la mitoyenneté des murs, fossés et haies. — De la distance des plantations et ouvrages. — Des vues sur la propriété du voisin. — De l'ègout des toiti (n. 131).
§ 2. — Du droit de passage (n. 144).
CHAP. III. — Des servitudes établies par le fait de f homme Section I. — Des conditions nécessaires à l'existence des servitudes établies par le fait de l'homme, et de leurs caractères généraux (n. 161).
Section IL — Des différentes espèces de servitudes réelles
SectionIII. — De l'établissement des servitudes par le fait de l'homme (n. 179).
| 1. — De l' établissement des servitudes par litre (n. 180). 12. — De l'établissement des servitudes par la prescription (n. 198).
| 3. — D3 l'établissement des servitudes par destination du père de famille (Renvoi) (n. 207).
CHAP. IV. — Des effets des servitudes (n. 208).
392 SERVITUDES, Coap. I.
Section I. — Des droits du propriétaire du fonds dominant
Section II. — Des obligations et des droits du propriétaire du fonds servant (n. 222).
CHAP. V. — De l'extinction des servitudes (n. 228). CHAP. VI. — Des clauses domaniales (n. 253). CHAP. VII. — Enregistrement (n. 261).
CHAP. VIII. — Formules.
