‹ Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, ou, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (volume 4)Chapitre 14 sur 155 · SUIT · texte numérisé non relu

SUIT

Fruits, 32, 31 et suiv., 32i

et suiv.

Garantie, 4, 6 et suiv., 25 et

suiv,, 29 et suiv.

HéréJité, 2 et suiv.

Héritier, 3 et suiv,

— apparent, 23 et suiv,

— bénéBciaire, 15, 127 et SHiv., 205.

— cédanl, 161 et suiv.

— contractuel, 142 et suiv.

— débiteur, 38 et suiv.

— eiclu, 158 et suiv., 208.

— indigne, 208.

— légitime, 126 et suiv.,

— naturel, 13.

— pur et simple, 14,

— renonçant, 40 et suit,, 156 et suiv., 213.

Héritier réservataire, i:iO et suiv., 208.

— testamentaire, 13.

Honoraires, 320. ') j Hypothèque, 400.

Indemnité, 311 et suiv.

Indivisibilité, 179.

Indivision, 92 et suiv., 287

et suiv.

Intention, 7.

Intérêts, 311 et suiv., 321 et

suiv.

Jugement Jéfluilif, 381 et

suir.

Légataire à titre particulier,

— i titre universel, 139^1

— en usufruit, 232 et suiv,

— universel, 137 et suiv., 206, 221.

Ligne, 168 et suiv., 251 et

suiv.

Mandat, 308 et suiv.

Mari, 2 42 et suiv.

Mineur, 193 et suiv.

— émancipé, 16.

Nantissement, 22,

Objet déterminé, 8 et suiv., 66, 262 et suiv., 289 et suiv,

— héréditaire, 7.

Offres réelles, 350 et suiv.

Ouverture de crédit, 22, Papiers de famille, 20, Partage, 51 et suiv., 88, 355 et suiv.

CESSION DE DROITS SUCCESSIFS. Ciup. 1.

Partage proTisionnel, 380et5.

Périls, 54 et suiv.

Prescription, 97.

Prétention, i.

Privilège de coparlageant,

— de Tendeur, 418.

Prix, 44, 187, 310, .'M 2 et

suiv., 331 et suiv.

Quo'e-parl, ri7, 257 et suiv.

Quotité disponible, 334.

Renonciation expresse, 305 et

suiv.

— tacite, 363 et suiv.

Rente perpétuelle, 337.

— viagère, 87, 338.

Rescision, 47 et suiv.

Réserves, 19.

Retrait liligieuî, 295 et suiv, Rétrocession, 2-27, 390 rt .» ,

Risques, 34 et suiv.

Servitudes, 400.

Signification, 10, 101 et ?.,

391 et suiv.

Société, 196 et suiv.

Souche, 178, 233.

Subrogation, 297 et suiv.

Successible, 113 et suir.

Succession, 11 et suiv.

Terme, 404 et suiv.

Tiers, 98 et suiv.

Timbre, 409 et suiv.

Titre de noblesse, 21.

— héréditaire, 20, 26.

— onéreux, 237, 208 el suiv.

Transcription, 18.

Tuteur, 193 et suiv. Vente, 2 et suiv., 8.

— judiciaire, 303 et suiv.

Veuve commune, 148, 219,

237 et SUIT.

CHAP

1er

CHAP

CUAP.

1er

ni

1er

CHAP

DIVISION

Notions générales.'

Effets de la vente d'une hérédité.

Entre les parties.

A regard des tiers.

Du retrait successoral.

Par qui et conti^e qui le retrait successoral peut être exercé.

Par qui le retrait successoral peut être exercé.

Contre qui le retrait successoral peut être exercé.

Quelles cessions sont soumises au retrait successoral.

Des conditions et des formes du retirait.

Du délai de Vaction en retirait.

Des effets de la demande en retrait et de ceux du retrait lui-même.

Timbre et enregisti^emeni.

Foimules.

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