‹ Encyclopédie moderne [by E.M.P.M.A.Courtin]. [With] Atlas (volume 2)Chapitre 112 sur 180 · DISPOSITIF · texte numérisé non relu

DISPOSITIF

DISPOSITIF. ( Législation. ) C'est la fuirlie d'une décision judiciaire > telle que jugement, arrêt ou ordonnance , qui contient ce qui a été ordonné par le juge , la décision elle-même du tribunal sur lea points en litige, abstraction faite des motifs qui la justifient et des qualU tés qui la précèdent. Tels sont en effet les trois éléments des décisions judiciaires.

L'article Ul du Code de procédure civile porte : « La rédaction des jugements contien- <c dra les noms des juges , du procureur du a roi , s'il a été entendu, ainsi quedes avoués; n les noms, professions et demeures des parie tieSy leurs conclusions, l'exposition som- » maire des points de fait et dejlroit , les mo- « tifs et le (^û/H»i/(/ des jugements. » £t cette disposition est prescrite à peine de nullité.

La rédaction du dispositif est essentiellement l'œuvre du juge, tandis que celle des qualités est l'œuvre de l'avoué.

En matière criminelle , le dispositif de toat jugement de condamnation doit contenir les faits dont les prévenus sont jugés coupables, la peine et les condamnations civiles.

Dans la pratique, le mot dispositif sert encore à désigner un projet de jugement arrêté on convenu entre les parties et signé de leurs avoués. C'est en ce sens qu'on dit au palais : Présenter un dispositif, passer dispositif, dispositif admis.

Enfin , on appelle dispositif à'une loi, d'une ordonnance ou d'un règlement quelconque, la partie qui contient l'injonction ou la défense, par opposition à la partie qui sert de préambule. 6. DE ViLLEPIN.

piSQUfS. (Antiquités. ) Aia%oç. C'est ainsi que les Grecs désignaient une espèce de palet dont ils se servaient dans leurs exercices gymnastiques; eelui qui le jetait se nommait discobole; l'action de le lancer s'appelait dioxoêolioL.

L'exercice du disque remonte aux temps fabuleux et béroiques, et on en attribue l'inventiou à Persée (1) ou à Palamède (2). Créon, Amphiaraûs, Eurybotas, les Dioscures (3) et le divin Apollon lui-même s'adonnèrent à ce ▼iril amusement (4). On sait que ce fut en jouant au disque que Télaroon devint, sans le ▼ooloir, le meurtrier de son frère (5). Homère décrit mainte et mainte fois dans ses vers la di<rxoCoXia, et il cite au nombre des plus habiles dans cet art Éétion, Polypœles(6)etUly8se(7). Ce grand peintre de mœurs nous montre, dans VJliade, les Myrmidons d'Achille occu-

(1) Pansîinias, 41, c. ie.

(5) Ibid., X, 51, 1.

(s) Pindare, Isthmic, T, «t.

(4) f^oy.Kraase, Gffmnast.undÂgonistd.Hellen.t

,5) SchoU Eurip. Jndrom., «78.

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