DOMESTICATION — DOMICILE

pard, les coatis^ la loutre, et surtout les fiiangoustes, qui pourraient secooder rbomme dans la recherclieet la poursuite des animaux, soit de nos forêts , de nos champs ou de nos rivières, soit de rintérieur de nos habitations. 11 va même jusqu'à proposer de tenter la domestication sur les phoques et les lamantins, animaux si remarquables par la douceur de leur naturel, par le développement de leur Intelligence» par leurs instincts éminemment sociaux ; et il ne doute pas que réduits en domesticité, ils ne deviennent éminemment utiles à l'homme, dans certaines localités.

Parmi les oiseaux, le groupe des gallinO' ces est celui qui peut encore fournir le plus d'espèces utiles, comme il est déjà celui dans lequel l'homme en a pris le plus grand nombre. Il serait certainement très*Cacile, dit M. Geoffroy, de domestiquer les hoccos, les pénélO' pas, les catracas, les lophophores, les nor pauls, et d'autres encore dont la chair prendrait place sur nos tables entre celle du dindon et celle de la poule , et dont les derniers seraient en même temps, pour nos parcs et nos basses-cours, de si magnifiques ornements.

La conquête infiniment plus importante du nandou, du casoar, et même de f autruche»

serait plus difficile à accomplir; mais, d'aprëa les circonstances de la reproduction dans ce« espèces, M. Geoffroy ne doute pas qu'on n'y parvint avec de la persévérance et de» soin^ habilement dirigés.

Après ces oiseaux, il cite Vagamit que son instinct rendrait si utile pour la garde et la conduite des autres oiseaux de bassecour, et dont l'apprivoisement est trop facile pour que sa prompte domestication n'en soit pas la conséquence; le pigeon ^oura, qui, en raison de sa grande taille, deviendrait Tune de nos plus précieuses volailles ; et enfiQ le marabout, et d'autres oiseaux que l'on recherche pour la beauté de quelques-unes de leurs plumes.

DofOiiGiiELpère.

DOMiciLB. ( Législation, ) On distingue , dans notre jurisprudence française, plusieurs espèces de domicile : le domicile réel, le domicile élu, le domicile politique.

Il arrive aussi quelquefbis que le mot domicile est confondu , même dans le langage du droit, avec les mots demeure, maison, habitation, Cest en ce sens qu'on dit changement de domicile, inviolabilité du domicile.

L'inviolabilité du domicile consiste dana la défense faite aux agents de l'autorité publique de s'introduire dans la maison d'un particulier, même pour y opérer l'arrestation d'uq prévenu, si ce n'est dans les cas et suivant les formes autorisées par la loi.

Aux termes de l'art. 76 de la loi du 2% frimaire an YIII, la maison de toute personne habitant le territoire français est un asile inviolable. Pendant la nuit, nul n'a le droit d'y entrer que dans le cas d'incendie, d'inondation ou de.réclamatioq faite de l'intérieur de la maison. Pendant le jour, on peut y entrer pour un objet spécial déterminé , ou par une loi, ou par un ordre émané d'une autorité constituée. Un décret du 4 aoftt 1906 a déterminé ce qu'on doit entendre par le tempe de nuit : c'est depuis le l*' octobre jusqu'au 31 mars l'espace compris avant six heures du matin et après six lieures du soir , et de* puis le l**" avril jusqu'au 30 septembre, l'intervalle de temps qui existe entre neuf beurea du soir et quatre heures du matin.

L'article lat de laMoi du S8 germinal an YI complète l'ensemble des dispositions da mm lois relatives à l'inviolabilité du donûcile. Spécial au service de la gendarmerie, eet artiela a été, pour ainsi dire,* lextoellement repr^ duit par Partide 76 de la loi da 33 ffimaira «a YIII.

Du dmnidlê réel. Le domicile réel, dont s'oecope parlieullèrement le Code civil , est le lieu où nne personne jouissant de ses droits a son principal établissement, oè elle a étabH sa demeure, le centre de ses affidres, le siège de sa fortune.

Le domicile sert ^ déterminer quel est le juge nature] de la personne, quel est le lien de l'ouverture d'une succession, en quel lieu doit se faire la célébration d'un mariage.

Le changement de domicile s'opère par le fait d'une habitation réelle dans un autre lieu, joint à l'inlention d'y fixer son principal établissement. La preuve de l'intention résulte d'une déclaration expresse, faite, tant à la municipalité du lieu qu'on quitte, qu'à celle da lieu où on transfère son domicile. A défaut de déclaration expresse, la preuve de riatention dépend des circonstances. Néanmoins la loi a admis plusieurs cas de présomption légale de changement de domicile ; ain« : V* L'acceptation des fonctions conférées à vie emportera translation immédiate du domicile du fonctionnaire dans le lieu où il doit exercer ses fonctions. %^ La femme mariée n'a point d'autre domicile que celui de son mari. Le mineur non émancipé aura son domicile chez ses père et mère ou tuteur : le majeur interdit aura le sien chez son tuteur, 3** Les majeurs qui servent ou travaillent habituellement cbea au^ trui ,. auront le même domicile que la personne qu'ils servent ou chez laquelle ils travaillent, lorsqu'ils demeureront avec elle dans la même maison.

Mais il en est autrement du citoyen appelé à une fonetioo publique temporaire ou révo*

DOMIQLE —

cable. La loi dit formeUement qu'il c^nserYe le domicile qu'il avait auparayant , a'il n'a pas manifesté d'intention contraire.

Du domicile élu. L'élection de domicile est conventionnelle ou commandée par la loi.

Lorsqu'un acte contient , de la part des parties ou de l'une d'elles , élection de domicile pour l'exécution de ce même acte dans un autre lieu que celui du domicile réel , les significations, demandes et poursuites relatives à cet acte, peuvent être faites au domicile convenu , et devant le juge de ce domicile,

11 en est de même dans le cas où l'élection' de domicile est commandée par la loi , par exemple, ep matière d'inscription bypotliécaire, de saisie mobilière.

Du domicile poUHque. Le domicile politique est le lien où chaque citoyen exerce ses droits politiques. Il est indépendant du domicile civil y et l'on peut avoir et conserver son domicile politique dans un autre lieu que le domicile civil.

En principe, le domicile politique de tout Français est dans l'arrondissemant électoral où il a son domicile réel; néanmoins, il peut le transiérer dans tout autre arrondissemeal électoral où il paye une contribution directe, à la charge d'en faire , six mois d'avance, una déclaration expresse au greffe du tribunal civil de l'arrondissement où il aura son domicile politique afluel , et au greffe du tribu-r nal civil de rarrondissement électoral où 11 voudra le transférer.

Dans le cas où un électeur aura séparé son domicile politique de son domicile réel , la translation de son domicile réel n'emportera pas le changement de son domicile politique et ne le dispensera pas des déclarations cidessus prescrites s'il veut le réunir à son domicile réel. Nul individu appelé à des fonctions publiques, temporaires ou révocables, n'est dispensé de la susdite formalité. Les individus appelés à des fonctions inamovibles pourront exercer leur droit électoral dans fat-» rondissement où ils remplissent leurs fonctions. Nul ne peut exercer le droit d'électeur dans deux arrondissements électoraux. Si un électeur qui , aux termes de l'article 10 de la loi do 19 avril 1S31» a choisi son domicile politique hors de son domicile réel, vevt néanmoins coopérer à l'élection des conseillers de département ou d'arrondissement dans le canton de son domicile réel , U sera tena d'en faire, trois mois#d'avaiice, une déclaration expresse au greHfe des justices de paix du canton de flon domicile politique el de son domicile réel.

Les citoyens qui n'ont pas été portés sur la liste départementale du pa^s , à cause de l'incompatibilité résultant de f article 383 du Code d'iustruction criminelle , seront d'office, ou

DOMmiGAmS 694

I sur leur réclamation, inscrits comme ayant droit de coopérer k l'élection des conseillers de département ou d'arrondissement dans le canton de leur domicile réel.

Telle fut jusqu'en 1846 la législation relative au domicile politique. Il fut décidé maintes fois alors que, quelque faible que fût une acquisition immobilière faite dans un arrondissement électoral, et quelque modique que fût la contribution payée pour cet immeuble, dûtelle être de quelques centimes seulement, cette acquisition suffisait pour conférer au propriétaire le droit de transférer son domicile poli^ tique dans cet arrondissement. La cour de cassation elie-roênse maintint celte faculté» sous l'empire de la loi du 19 avril 1831 , pourvu que la vente fût sérieuM et la propriété réellement transmise.

Cependant il arrivait souvent qu'un certain nombred'électeurs, voulant faire prévaloir leur opinion dans tel collège électoral où il suffi., sait d'introduire quelques suffrages favorahlet pour obtenir la majorité, achetaient en com^ mun une pièce de terre ou immeuble quelconque, puis répartissant entre eux l'impdtqni résultait de cette acquisition, transportaient, k l'aide d'une cote très-Caible , leur domicile poli^ tique dans l'arrondissement en question. Le gouvernenoent crut apercevoir un abus dans cette pratique; de bons esprits n'y virent que l'exercice du droit électoral laissé è son entière et légitime liberté. Un« propositioB émanée de quelques membres du parti eoAr servateur, donna naissance à la loi du %^ avril 1845, qui exige que la oon^lributioD payée dana l'arrondissement où l'électeur désire exercer ses droits soit de 25 francs au moina ( Monift leur, 14 mar$ , 8 avril 1845 ).

Le deuxième paragraphe de l'artide i*^ de cette loi réduit de moitié cette somm^, c'està-4ire foit descendre à 1 2 fr. 50 le taux de cette contribution, à l'égard des citoyens inecrifs, en vertu de l'article 8 de la loi du 19 avril 18ai. Les électeurs auxquels il suffit d'un cens contributif de 100 francs sont les membres et correspondants de l'Institut et le» officiers en retraite jouissant d'une pension de 1,200 francs au moins.

Une circulaire ministérielle a été rendue , le 8 juin 1845, pour l'exécution de la nouvelle loi.

G. pn YlLLEPIN.

BOMiNiCAiifti. (Bistoire religieuse. ) Ordre religieiix institué à Toulouse en 1215 par saint Dominique, qui loi a donné son nom. Pendant tout le cours du douxièrne siècle, les hérésies s'étaient multipliées sous Vinfluenee de diverses causes, lellea que le nouvel essor delà philosophie, le progrès du bon sens populaire, et le réveil du mysticisme. L'autorité même de l'Église se voyait menacée par le»