I, DÉFINITION ET FORME DES DIPLÔMES

Le mot diplôme, qui vient du grec SikXô o,-, deux, désigne, à proprement parler, un acte plié en deux, ce qui avait lieu en effet autrefois : on avait soin de replier le parchemin sur lui-même pour assurer la conservation du sceau plaqué. Par la suite des temps le nom de diplôme s'étendit aux chartes en général ; cependant il est d’usage de désigner de préférence sous ce litre les lettres des rois et des empereurs et les autres pièces importantes par leur antiquité. Mais il est à remarquer qu’on ne trouve pas d’acte qui sc qualifie diplôme, tandis qu'il y en a beaucoup qui prennent le titre de chartes.

Les diplômes des rois de Franco, depuis la première race, ont peu varié dans leur formo jusqu'à saint Louis. Les plus solennels commencent, sous les Mérovingiens, par une invocation monogrammalique ; vient ensuite la suscription qui compose la première ligne, puis un préambule suivi de l'objet du diplôme, des menaces ou des amendes, de l’annonce de l’anneau , du sceau ou de la signature (quoique ces signes manquent tous quelquefois), de la souscription qui contenait une invocation monogrammalique suivie du nom du roi , do la rucho qui renferme plusieurs S, abréviation du mot subscripsi; enfin de la signature du référendaire qui avait résenlé l’acte, et du souhait par la formule cnevalcas placée auprès du sceau. Tout au bas do l’acte étaieul placées les dates; ensuite une invocation formelle tout au long et la formule filiale féliciter.

Les diplômes de moindre importance n’élaient souscrits que par les référendaires.

Ceux des princes carlovingicns suivent à peu près la même marche, sauf quelques expressions qui louchent plus à la forme qu’au fond. On verra la nature de ces différences aux articles Annonce, Formule, Invocation, Suscriptions, etc.

Jusqu'à saint Louis, ainsi que nous venons de le dire tout à l’heure, les usages anciens se soutiennent. Mais alors les diplômes commencent à éprouver de grands changements qui deviennent complets après le règne de Miilippc le Bel. Les plus solennels contiennent l’invocation du nom de Dieu, de Jésus- Christ ou de la sainte Trinité, l’èrc chrétienne, l'année du règne du roi, son monogramme et la présence des grands officiers. Ils sont en outre munis d’un sceau et d'un

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conire-sceau (IJ. Les moins solennels ne renferment que la date de l’année de J. C. et du mois et le sceau. Entre ces deux espèces de pièces on en trouve qui emploient certaines formules et en rejettent d'autres : on doit donc en conclure qu'il ne faut pas juger des unes par les autres, sous peine de sc tromper lourdement dans l'appréciation qu’on aurait A en faire.

La forme des diplômes royaux se modifie encore au xiv* siècle, comme on pourra le voir aux articles Annonce, Formules et autres termes ci-dessus mentionnés.

On ne connaît pas de diplômes des rois d’Anglclerre antérieurs au vu* siècle. En Allemagne les princes de l’empire ne pouvaient délivrer de diplômes sans la permission de l’empereur; on ne sail pas au juste à quelle époque ils se sont attribué ce droit. Henri VIH, dit le Noir, duc de Bavière, est regardé comme le premier qui, ayant fait une donation de son chef, l’an 11*20, en ail délivré un diplôme : ic qui avant lui n'avait été fait que par les souverains.

On mettait beaucoup do solennité dans les chancelleries royales pour la délivrance des diplômes ( Voyez plus bas). On s’est servi pour les écrire non- seulement do l'encre ordinaire, mais aussi d'encres de couleurs d’or et de pourpre : les empereurs de Conslanlinopte en ont donné souvent en ces deux matières, depuis le vm* siècle jusqu’au xir.