XII* SIÈCLE
Rois de France, empereurs , rois d' Angleterre, seigneurs,
Annonce des sceaux , des signatures ou monogrammes des témoins. Les rois de France annoncent le sceau et le monogramme, le premier sous le nom de sigillum, exceplé dans une charte de Louis Vil, où l’on trouve encore annulus: et le second sous le nom de charactere nominis.
Le seing royal est annoncé par Louis VI avec le sceau et le monogramme, dans un diplôme pour l’abbaye de Saint-Denis :
Nostra manu subter apposito siyno robora vimus, etc.
Les empereurs annoncent ordinairement leurs sbcaux et surtout leurs bulles d'or quand ils en font mettre à leurs diplômes.
Les chartes des rois d’Angleterre sont presque toutes dépourvues de l’annonce du sceau. M. de Wailly eu cite une de Henri I" Beauclerc, qui annonce de la manière suivante, son sceau et sa signature en forme de croix : Et ut in œternum permanent mea donatio sanclœ cruels pressenti signo eam confirmavi, et meœ regiœ dignitatis sigillo confirmavi. Toutefois, nous le répétons, la plupart de9 chartes de ce prince et de ses successeurs sont dépourvues de ces mentions.
Les ducs, les comtes et autres grands feudataires annonceut assez ordinairement leurs sceaux quand ils en out de propres ou d’empruntés.
Les signatures des rois de France sont encore des monogrammes. Les empereurs d'Allemagne annoncent les témoins de leurs chartes : ili sunt testes qui viderunt .... etc. Leur monogramme est rarement mentionné.
Les chartes des seigneurs, outre le sceau, annoncent les lémoius et quelquefois même ces derniers sont seuls annoncés, quoique les chartes soient scellées.
Clergé. Simples laïques.
Annonce des sceaux, des signatures, des témoins , du monogramme, des investitures et duciroyraphe. L’usage d’annoncer les sceaux, quoique assez général dans le clergé de France, souffre encore des exceptions. Ou désigne le sceau sous le nom de siyi//umel quel* (à) Nouveau troué de Diplomatique, l. V, p 517.
quêtais de karacter; souvent on n'annonce que les témoins : Hujus rei testes sunt , et cependant la charte est scellée.
Les chartes épiscopales d'Italie ne font pas souvent mention du sceau dunt elles sont revêtues; l'annonce a lieu plus fréquemment dans celles d’Allemagne.
Les signatures originales étaient rares au xii* siècle, et il suffisait de l'annonce du sceau et de la présence des témoins dont les noms étaient inscrits sur la charte, sans qu'ils eussent signé.
.Celle pratique est suivie dans les chartes des laïques, qui annoncent quelquefois qu'ils les ont fait sanctionner par l’apposition des sceaux des évêques.
Il eu eslde même dans les chartes d'Italie et d’Allemagne. Selon Hiekas, un seul témoin digne de foi suffit en Angleterre pour la validité des testaments. De là cette formule : Teste me ipso , Teste me ipsa ; quand il y avait plusieurs témoins on les annonçait par ces mots : Testibus nobismet ipsis ; Teste Iota curia.
L’usage du monogramme demeure toujours rare dans le clergé, et l'annonce eu a lieu en ces termes: Numinis karacter ; ci par ceuxci : Sigillo nostro et karactere « ominis nostri scripium hoc sublerfinnavimus . qu’on trouve dans une chart* de Henri Sanglier, archevêque de Sens, l'an 1120.
L'annonce de l'investiture a eu lieu comme au xi* siècle.
Le cirographe ( Voyez c« mot) commence à être annoncé quelquefois. Dom de \ aines en rapporte, d'après la Gatlia Christiana, un exemple qui se trouve dans la charte d'institution des chanoines de Saint-Julien en 1178, par Hugues, abbé de Saint- Vincent de L.ioii : Ut igitur prœsens ordinal io wernorialiier vivat in potterum, nos eam fecimut fideliter hic inscribi, et script uni inter nos et ipsos per chirographum mediari, et medietatem scripti nobis relinentes aliam illis me dielatem reliquimus ad rei geslœ memoriam retinendam.
Une transaction passée entre les abbayes de Pontigny et de Saint-Germain d’Auxerre, en 1198, (Il annonce le cirographe et le sceau : Sigilli appnsilione et cirographi signaculo utriusque ecclesiœ aulhenficum super hoc confirmatum et roboratum. Toutefois il y a encore bien des chartes dans lesquelles le cirographe est employé avec le sceau et les témoins sans être annoncé.
XIII* SlfcCLE.
Rois et grands seigneurs français, rois d’An gleterre et d'Ecosse, empereurs.
Annonce du sceau, des souscriptions, des témoins, du monogramme. Les formules d’annouce des sceaux sont très-variées dans le xiii* siècle, à raison de l'extension de l'usage de ce moyen de valider les Charles dans toutes les classes de la société.
Les rois de France continuent d'annoncer leur sceau en même temps que ceux des témoins ; souvent les lettres et les autres actes d une médiocre importance sont dépourvus de cette annonce. Les comtes et les autres
(1) Archives de l’ïonoe. Foods Pouligny, 6
seigneurs n’annoncent que 1 apposition du sceau. J*ai vu plus de trente chartes des comtes d'Auxerre qui n’ont que cette formule. Quelquefois aussi ils annoncent un sceau fulur quand ils renouvelleront le leur ou quand leurs fils seront faits chevaliers.
Le* empereurs d'Allemagne el ceux d'Orienl mettent assez d’exactitude à cet objet. Les premiers annoncent assez souvent la matière' du sceau : Prœsentes bulta nostra aurea roboratas; bullœ nostrœ plumbeæ muni mine roborari fecimus.
Les rois d'Angleterre et d’Ecosse font rarement mention des sceaux qui sont ailachés à leurs diplômes. Les souscriptions annon-, cées dans les chartes royales de France, ne sont encore que des monogrammes désignés sous le nom de regii nominis characlrre ; lorsque des témoins sont annoncés, ce sont ordinairement les grands officiers de la couronne dont les signatures sont tracées par le notaire.
Les empereurs continuent d’annoncer leur signature cl la présence des témoins. Baudouin II, empereur de Constantinople, s’exprime ainsi : Litteras noslras prœsentes nostris characteribus rubeis imperialibus insignitas; el les témoins : Testes sunt hi.
Les rois d'Angleterre et d'Ecosse annoncent les témoins par celte même formule. Testes sunt hi. Les mois Teste me ipso se trouvent souvent, dans les chartes anglaises, joints au sceau qui n’est pas annoncé.
Clergé et laïques.
annonce du sceau, des souscriptions et des témoins, de l'investiture. Les chartes du clergé font ordinairement mention du sceau, même quand il est emprunté; elles y ajoutent aussi celle des témoins qui y apposent leur sceau ï Testes sunt. D'autres lois les chartes ne sont pas scellées et les témoins sont seuls annoncés; ce qui a lieu principalement au commencement du xiu* siècle. Les signatures des témoins, signa, sont quelquefois ajoutées après l’annonce du secau el des témoins eux-mêmes. Cet usage est inconnu en Italie.
La pratique ordinaire, dans les chartes dns laïques, est d’annoncer l’apposition du sceau sans mentionner ni témoins ni signatures, lo sceau étant alors suffisant pour valider les actes; il y a cependant quelques cas où l’on annonce les témoins.
L’annonce de l'investiture est encore usité» dans ce siècle, mais elle devient très-rare dans les suivants.
XIV* SlèCLB.
Rois et seigneurs français, rois étrangers, empereurs.
Annonce du sceau, des témoins , des souscripiions , du monogramme. Les formules d’annonce du sceau dans les chartes royales de France varient pour le même prince : on y distingue le sceau dont il usait avant d’être roi de celui qu’il employait après son avènement. Le sceau du Châtelet servait en l’absence du grand, ainsi que d’autres sceaux
particuliers : Sigillum noslrum in absentia maqni, dit Charles VI. Plusieurs lettres et ordonnances ne font pat mention du sceau.
Les ducs el les comtes annoncent leurs sceaux et distinguent le grand du petit. Les seigneurs d'un rang inférieur mentionnent aussi leurs sceaux et ceux des cours dont leurs actes ont été scellés. Plusieurs de leurs Charles énoncent des témoins.
Les empereurs et autres princes d'Allemagne ont pour formule ordinaire de l’annonce du sceau ces mots : Prasentium sub noslrae maiestatis sigillo teilimonio litterarum.
Les rois d'Angleterre n'annoncent pas loujours leur sceau; ceux d'Ecosse l'annoncent arec les témoins.
Les sceaux pendants sont souvent mentionnés en Espagne, en Portugal et en Italie.
Les diplômes de nos rois ne fool presque plus mention de leurs signatures, môme apparentes, qui en disparaissent entièrement et sont remplacées par le sceau seul. Les autres actes sont munis de la signature d’un secrétaire. per rerjem, par ordre du roi. Cependant les Bénédictins citent des lettres de Charles V, de l’an 136V, par lesquelles il s’oblige A donner la Touraine à son frère, Louis d'Anjou, et où il annonce sa signature réelle : ■ El pour ce qu'il appert qu'aiusi nous plaît, nous avons mis nostre nom de noslre main i ces lectres, etc. > Cet exemple est un retour aux signatures réelles, dont l'usage était abandonné depuis longtemps. On voit encore dans les chartes royales l'annonce des témoins, mais moins fréquemment.
Les signatures des empereurs d’Allemagne ne sont guère annoncées que par signum gloriosisstmi imperalorit, avec le monogramme. Les témoins sont annoncés comme A l’ordinaire : Tetlte hujue rti sont.
On trouve beaucoup de souscriptions apparentes dans les chartes des rois d'Espagne, mais elles ne sont pas annoncées formellement. Les rois d’Angleterre expriment nettement leur présence ou leur consentement par celte annonce qui leur est propre : Taie rege, et plus rarement : Taie custode Am/lice.
L'annonce du monogramme cesse en France avec l'usage de ce signe depuis Philippe le Bel, mort en 13l4. Les empereurs l’annoncent, comme nous l’avons vu plus haut.
Clergé el laïques.
Annonça du sceau, des souscriptions, des témoins, du notaire. En France, les chartes du clergé n'annoncent pour la plupart que les sceaux. Oo y fait aussi mention de petits cachets connus sous le nom de signets : Cum imprasione signeli quo utimar in Aac parte.
L'usage des sceaux étant très-répandu et leur apposition tenant lieu de témoins et de signatures, il n’est pas étonnant que la plupart des actes les annoncent seuls.
En Italie, les chartes ecclésiastiques. font quelquefois mention du sceau et des souscriptions tout ensemble; mais ces dernières
(1) Archives de lToooe, Canal, de Pootigoy.
DlCTIOXN. DE DtPLOUSTtQUa
ANN Tl
ne sont peut-être que des signatures tracées par le notaire.
Quelques Charles du xtv siècle annoncent le sceau, le notaire et les témoins.
Les chartes des laïques ne mentionnent souvent que le sceau, qui tient lieu de signatures et de lémoins dans une multitude d'actes de France et d’Angleterre. D'autres pièces, en grand nombre, sont attestées, en Angleterre, par des lémoins annoncés sous la formule bis testibus; d'autres enfin mentionnent les signatures et In date avec le sceau. Les Bénédictins rapportent à ce sujet le serment de fidélité de Guillaume de Munlaub.in au duc de Bretagne, dans lequel un lit ces mots : « Et en lesmoignage de ce ay baillé à mondit sire ces lettres scellées de mon propre scel et passées de ma main, le V- jour de mars, l’an MCCCLXXX et ouit, signé Guillaume de Montauban. » Un accord assé entre les habitants de Venouse el l’ahaye de Ponligny, en 13'vü, y ajoute le contre-sceau : < En tesmoing de laquelle chose, par le rapport dudit juré, avec son saiguct mis et pendant en ces présentes lettres, nous avons Bccliées ces présentés letires dou seel et conlre-seel do ladite prevosté de S. Florentin (1). »
