TOI

secret. Philippe de Valois portail un petit cachet ou signet pour sceller surtout en l'absence du grand sceau. Le chancelier ne devait apposer celui-ci qu'aux, lettres-patentes auquel le petit seau du secret avait été mis auparavant. Üottt Vaisselle a publié une charte de «Jehan aisné, fils et lieutenant du roi de France, duc de Normandie, » donnée à Carcassonne le 11 d'août. l'an d<* grâce 13VY, sous le sceau du secret en l'absence du grand. Les provisions de l'office de gardien des Juifs dans le Lunguedoe, données l'an 1359 par Jean, comte de Poitiers, (ils du roi et sou lieutenant dans cette province, furent scellées de sou contre-srel seulement. Dotn Marlène a publié des lettres patentes de « Charles, fils aîné du roi de France, duc de Normandie eldalphin de Vieune , » scellées d'un petit sceau de cire rouge sur simple queue. L’ordonnance faite à Cotnpiègnc, le ik mai 1358, en conséquence de l'assemblée des trois Liais du royaume, régla, par l’article XII, que les lettres patentes ne seraient point scellées du sceau secret, à peine de nullité, si ce n était dans le cas de nécessité, ou lorsqu’il s'agirait du gouvernement de l’hôtel du roi. La même ord onuauce ne permet de sceller du sceau secret que les lettres closes, qui soûl devenues si célèbres depuis un siècle sous le nom de Lettres de cachet. Ou a cependant des patentes du 18 mai 1370 signées du signet et du scel secret du rai, auquel il veut être obéi « comme à son grund scel, lequel est absent. » Le procureur du roi du Châtelet prétendit que ces lettres royaux ne devaient pas avoir d’exécution t parce qu’elles n’avaienl point été passées par l’examen du grand sceau et de la chancellerie de France en la manière accoutumée; mais le roi Charles Y les confirma. Charles VI déclara que des lellres-patentes et un acta fait et signé de sa main et scellé de son sceau secret, auraient autant d'autorité que s’ils étaient scellés de son grand sceau. Charles de Recours ayant été institué amiral de France, ses provisions ne furent scellées que du sceau secret du roi , parce que l'on n'avait pas en main celui de la chancellerie. Il fut néanmoins reçu au parlement, le 6 juin fèl8 En diverses occa-

sions, les autres princes 66 servaient aussi de leurs sceaux secrets en l'absence du grand. Magnus, roi de Suède, fit une donation, l’An 1351, par un diplôme dont voici la conclusion : In cujus evidentiam / irmiorem , secretum nostrum , sigillo non présents, presentibus est appensum. Il est à présumer que, dans les bas temps, lot rois d’Angleterre auront quelquefois substitué à leur grand sceau leur cachet appelé grffion. Outre les «ceaux équestres, réservés aux actes les plus solenneis, la plupart des ducs, des anciens comtes et des chevaliers de la haute noblesse eurent, surtout aux xur et xiv siècles, de petits sceaux pour les expéditions ordi-

(I) Datwu Thoiosœ sut noUro eontrasigitlo. (Ordoon. t. lit. p. V El !

(1) J'ai tm an note de 1146 où une danie de Holkt emprunte doua sceaux oour approuver un acte de son mnrt ;

naires. Ces sceaux secrets, ainsi que ceux des évêques, devinrent authentiques à me • sure que les uns et les autres cessèrent de faire représenter leurs images sur leurs grands sceaux. Ce changement parait avoir commencé dès le xm* siècle, quoiqu'il n’ait été consommé qu'au xv*. Ce fut alors qu'on ne vit plus sur les sceaux que des armoiries.» D’après ce qui précède, il faut admettre évidemment que le sceau secret avait quelquefois le caractère de sreau public. « En effet, ajoute M. de Wailly, indépendamment du sceau secret que plusieurs de nos rois confiaient à la garde du chambellan, quelques actes constatent l’usage d’uu sceau ou cachet qui restait entre les mains du roi. Tel est, par exemple, un cachet représentant un butte de femme , el dont Jean H a fait usage pour sceller un acte de 1363. »

«Pour rendre les chartes plus authentiques. disent encore tes Bénédictins, les roit et les princes des bas temps y apposèrent quelquefois tous les sceaux dont ils se servaient. En 1312, lorsque Philippe le Bel supprima le parlement de Toulouse, les lettres patentes qu’il lit expédier pour cet effet furent scellées du grand sceau de la couronne, dont te chancelier de France avait coutume de sceller du sceau ou cachet que le roi portait, et du sceau secret confié à la garde du chambellan (I). D. Lobineati a publié une charte de l'an 1383, À ta fin de laquelle on lit ; « Nous avons fait mettre notre grant scel à castes présentes (avec) le signet secret de nos chevances. »

Les observations qu’on peut faire sur l’usage des sceaux sont inépuisables. Lorsqu’on passait un acte il pouvait arriver que, parmi les témoins ou les parties contractantes, il y en eût qui n'eussent pas de sceau ; alors on empruntait celui d’un des contractants ou des témoins, de sorte que le même sceau pouvait se trouver apposé deux fois au môme acte (2). En général ces emprunts de sceaux étaient formellement exprimés dans les actes, quoiqu’il y ait aussi des exemples du contraire. Les sceaux des autorités civiles ou ecclésiastiques, el surtout ceux des établissements publics , dit M. de Wailly, étaient employés de préférence à ceux des simples particuliers.

Les rois nouvellement élus scellaient encore, dans les premiers jours de leur règne , du sceau qu’ils avaient employé jusque-là ; et les actes scellés de cette manière n'en étaient pas moins authentiques. Les évêques promus, soit à un nouveau siège, soit à la dignité de cardinal, employaient aussi provisoirement leur ancien sceau. Les sreaux des écuyers, des damoiseaux, et en général de tous ceux qui n'avaient pas encore été reçus chevaliers n’avaient qu’une autorité provisoire. « Quand un écuyer était fait chevalier, dit la Ttiüumassière (3), il changeait de sceau, et le sceau dont il s'était servi étant

ceux de* évêques de Langres et de Never». (Arehiv. du chapit. d'Auxerre.)

(3) Observation» wir les coutumes de Boauvats, p. 579.

écuyer ne faisait pius de foi après qu’il avait été fait chevalier. » M. de Wailly rapporte, à l'appui de cette assertion, une charte de 1238 qui la confirme parfaitement.

On rencontre des chartes où les jeunes nobles déclarent qu’ils empruntent des sceaux étrangers, et promettent de sceller de leur sceau lorsqu'ils seront chevaliers. Cette circonstance n’indique pas, comme l’ont cru quelques auteurs, que les chevaliers eussent seuls le droit de scel,àl’exclusion des écuyers ou damoiseaux, mais seulement que ceux-ci étaient sans doute alors mineurs, et que (elle est la cause de leur réserve. Les Bénédictins émettent à cet égard les principes suivants : 1° « Que l’âge pour recevoir la ceinture militaire était ordinairement la majorité ; 2° qu’avant que les nobles fussent majeurs ils n'avaient point droit, en certain temps et dans certaines provinces, d’user de sceaux ; 3* qu’ils ne s’en servaient, au xm* siècle, qu’après avoir été faits chevaliers, ou avoir atteint l'âge compétent pour transiger et disposer de leurs biens. » Des faits nombreux démontrent en effet que les écuyers , les damoisels ou varlets qui étaient parvenus à l’âge de majorité sans s'étre fait recevoir chevaliers , pouvaient avoir des sceaux et contracter des engagements.

Enfin les symboles les plus variés remplacent quelquefois les sceaux et sont attachés aux actes. «Les archives, disent les Bénédictins, offrent quelquefois des diplômes auxquels sont suspendus les instruments qui ont servi à donner l'investiture des biens échanés, vendus ou donnés. Ce sont des monnaies, es anneaux, des pierres précieuses, des gants, des pailles, etc. Dans le testament de Fulrade, abbé de Saint-Denis, on voit un fétu inséré au bas du parchemin. C'était un symbole de tradition usité chez les anciens, et dont ils faisaient souvent mention dans leurs actes, en ces termes : Cum stipulations subnixa .» M. de Wailly signale une charte de l'an 1138, déposée aux archives du royaume fi) qui fournil un exemple de cet usage ; il y a une pièce de monnaie des comtes de Champagne suspendue à la place du sceau. Uu diplôme de docteur de l’université de Bourges, de 1580, présente un fait singulier : il est signé par le doyen qui, n’ayant pas son sceau sous la main, n’en a pas moins mis le lemnisque de parchemin â la pièce et a écrit au-dessus : Valent pro sigillo (2).