II. ANTIQUITÉ ET DURÉE DK L’EMPLOI DES

SCEAUX. QUAND LES SCEAUX FURENT-ILS ES- SENTIELS. AUTHENTICITÉ. PRÉCAUTION CON- TRE LES FAUSSAIRES.

L’origine do l’emploi des sceaux dans les actes remonte aux temps les plus reculés. Un passage delà Bible, citépar M. de Wailly, prouve qu’Achab, roi d’Israël, avait un anneau ou cachet pour sceller ses lettres, et

tt) Secl. Iiislor. K. 23.

12) Archives de Y Yonne, Cordeliers d’Auxerre.

(3) Reg. lib. III, cap xxi, vers. 8.— Achat» ai régné depuis l’an 918 jusqu'il l'an 897 avant Jésus-Christ.

(4) Selon les lois romaines les testaments devaient être

que l’empreinte de cet anneau fut apposée par Jézabel au bas d’un ordre supposé qu’elle écrivit au nom d’Achab : Scripsit itaque litteras nomine Achab et signavit eas annulo ejus , et misit ad majores natu et optimales qui erant in civitate ejus et habitabant cu»n Naboth (3). De l’Orient l'usage de sceller passa chez les Grecs, et de là chez les Romains qui l’apportèrent dans les Gaules et chez les barbares.

La pratique de cet usage a persisté à travers les siècles, mais avec plus ou moins de régularité, et l’apposilion des sceaux n'a pas toujours été regardée comme indispensable à l'authenticité des actes. Il importe donc de rechercher quelles furent les causes qui modifièrent la règle ordinaire, et à quelle époque une coutume aussi ancienne a cessé d’étre obligatoire.

« Si ce irest point, disent les Bénédictins, à l'ignorance d’écrire ou de signer que l’on doit rapporter l’origine de sceller les plus anciens titres, il est certain que, dans la suite les sceaux devinrent absolument nécessaires pour suppléer aux signatures.

L'usage de signer et de sceller en mémo temps est sans contredit le plus ancien (V). Au vr siècle Mummole, envoyé par le roi Théodebert vers l’empereur Justinien, étant à l'extrémité, fit faire son testament, et le fit munir de signatures et de sceaux. Au siècle suivant, saint Bertrand, évéque du Mans fit mettre sur son testament les signatures et les sceaux de sept personnes illustres. Mais la barbarie des temps postérieurs fit oublier les lois. Dans une multitude de chartes, données depuis le vin* siècle jusqu’après le milieu du xii*, on ne trouve ni sceau ni rien qui fasse connaître qu’il v en ait eu. Les intéressés se contentaient de mettre une croix devant leur nom au bas des chartes, ou d’y faire marquer un nombre de témoins dont les noms élaient toujours de la même écriture que la charte. La simplicité de ces siècles n’en exigeait pas davantage.» Il est donc admis en principe sur ce point de diplomatiqueque, malgré que quelques grands feudataires, tels que les comtes de Flandre, les ducs de Normandie et de Bourgogne, aient commencé à avoir des sceaux dès le x* et le xi* siècle, exemple qui fui suivi avant le commencement du siècle suivant par un petit nombre de seigneurs et d'évéques, l'usage de sceller ne se répandit pas généralement dans la noblesse et le clergé avant le milieu du xu* siècle au plus tôt.

11 y avait même des pays dans lesquels, au xiv* siècle , l’usage s’était maintenu d'ajouter foi à des pièces non scellées. «Tels étaient, disent les Bénédictins, les actes des consuls de Toulouse, qu'on ne scellait point avant l'ordonnance sur la création des notaires : quorum instrumentis credi consuevit in judiciis et extra ubique sine appensionc

munis de» sceaux et de» signatures des témoins. La lot de Théodose et de Valentinien porte : Finem aulent leslamenli su tcriptionn ri no." acvla te U i mu eue deccmimus ; non lubtcripltun nuiem a leutbus *c won* tu* testament** pro *nfteia haberi convenu (L. XU, C. de testament.).

tigilli (1)- Quoique ce fait soit tout à fait exceptionnel pour le xif siècle, on peut en conclure cependant que les pièces non scellées avaient eu nécessairement une assez grande autorité, puisque l'on continuait à les admettre en justice, dans un temps où l’usage contraire était généralement observé. D’autre part, les Bénédictins reconnaissent que, dès le xu* siècle au plus tard, on commençait à élever des contestations sur les chartes destituées de sceaux, surtout quand elles contenaient des donations en faveur des églises. « Au milieu de tous ces faits contradictoires, dit M. de Wailly, il est impossible de poser une règle absolue, que de nombreuses exceptions viendraient certainement démentir. Toutefois en ce qui concerne les chartes perpétuelles du xir siècle, il est un principe qui semble pouvoir être admis, c’est que toute personne qui aurait scellé des actes antérieurs, ne se serait probablement pas dispensée d’accomplir les mêmes formalités pouV une vente, une donation ou pour tout autre acte de la même importance. Si au contraire il est prouvé que les parties contractantes n'avaient jamais eu de sceau, l’authenticité de l'acte doit être regardée comme suffisamment garantie parla présence des témoins.»

Les diplômes des rois des deux premières races sont ordinairement scellés et revêtus de la signature ou du monogramme du roi ; cependant il se rencontre des exemples où la souscription est remplacée par le sceau seul. Dans le cours du xi* siècle celte substitution devint plus ordinaire. Uickes (2), après avoir avancé que les donations, munies seulement de sceaux, étaient valables, en cite un assez graud nombre du xr et du xii* siècle. Les actes de celte nature sont très-nombreux dans le nord de la France, en Normandie et en Angleterre. Dans le Midi, les no* taires publics, quequelques princes et grands seigneurs avaient commencé d'établir dans leurs domaines au xu* siècle, devinrent communs dans le suivant, et presque tous les hauts justiciers, soit ecclésiastiques, soit laïques, se crurent en droit d*en instituer. Ainsi la plupart des actes du xm* siècle furent passés par le ministère de ces notaires, qui ne les signaient pas ordinairement. Les parties se contentaient pour l’authenticité d'y apposer leurs sceaux, et d'en faire l’annonce à la fin de l’acte, après avoir mentionné les témoins (3). « Au xm* et surtout au xiv siècle, dit M. de Wailly (k), les baillis, les sénéchaux, les prévôts, etc., établis par nos rois, remplirent le même office. Rien de plus ordinaire que de rencontrer des actes passés devant ces officiers, et revêtus de leurs sceaux ou de ceux des parties contractantes. 11 ne faut pas croire cependant qu’il n’existe pas un très-grand nombre d’actes pour lesquels on n’avait pas réclamé celle

m Histoire de ümguedoc, t. IV, preutescol. 186.

(î) Dissert alio epistolaris, p. 7*.

(3) D. Vaisselle, Hut. de Languedoc, l. Ili. lir. XXVI, p. 533.

(A) Eléments de pûléog. t. U, p. 16.

Ci I Hecherches de la France, liv. IV, ch. soi, p. 318.

intervention d’un officier public. L’apposition du sceau remplissait toutes les conditions d'authenticité qui pouvaient être rai* sonnablement exigées dans un temps où si peu de personnes savaient écrire.»

« L’usage de sceller les actes sans les si-

ner, disent les Bénédictins, persévéra pen-

anl le xi V siècle en Irlande, en Ecosse et en Angleterre. 11 était encore pratiqué presque par toute l'Allemagne et la Suisse au temps que le célèbre Pasquier écrivait (5). Eu France, ceux qui étaient du conseil du roi, en 1358, s’ils ne savaient pas écrire, devaient mettre leurs signez ou cachets aux lettres passées au conseil, pour tenir lieu de leur souscription. On lit à la fin de la lettre que Robert de Courtenai écrivit, l’an 1316, à plusieurs archevêques ou évêques du royaume : In signum receptionis harum litterarum nostrarumsigilluvestraprœsenlibusapponatis.

Nous avons vu, dans les archives de l’abbaye de Saint-Germain d’Auxerre, une charte donnée par un archevêque vers l’an 1510; elle ne présente pas de signatures, mais elle est seulement scellée ; ce qui est ordinaire dans les actes antérieurs à François 1", qui succéda à la couronne de Frauce le 1er janvier 1515, nouveau style. Jean Bouteiller dit dans sa Somme rurale, ou graud Coutumier général, que les lettres écrites de la main d'une personne faisaient foi comme le sceau; il ajoute qu’on pouvait s’obliger, ou par lettres scellées, ou par chirographes. D’où l’on peut conclure que sur la un du xive siècle, ou dans les premières années du xv, on commençait à signer les actes sans les sceller (fi).»

Les sceaux n’ont pas seulement suppléé au défaut de signature jusqu’au xvi* siècle, mais encore ils ont tenu lieu souvent de l'intervention des témoins. Uickes a constaté ce (ait par un grand nombre de chartes dressées sous les règnes de Guillaume le Conquérant, d’Edgard, roi d'Ecosse, Henri I*r et Edouard l*r (7).

« Parmi nous, disentencore les Bénédictins, les sceaux tenaient pareillement lieu de témoins, comme il est évident par la formule Te- 8le sigillo, employée dans plusieurs actes anciens. Roberlde Yernou, sous-doyen de Saint- Martin de Tours, apposa sou sceau avec ces mots, Teste sigillo nostrof à des lettres de l’an 1313. On lit, dans quelques chartes, Teste signo , ce qui exprime également le sceau. M. Baluze a publié un acte qui finit ainsi : Tesmoing mon seel cy mis xu jour de février l'an mil GCCC et quinze (8). En remontant plus haut, nous pourrions citer un grand nombre de chartes scellées sans témoins. Telle est celle de l'an 123k, par laquelle Robert de Courtenai et Mathilde, son épouse, accordent les coutumes de Lorris aux habitants de S. Laurent sur Barenjon. Cette charte n’a ni signatures ni témoins; mais le

(6) Nouv. Traité de Diplom. t. iv, p. 427.

(7) Hickes, Dissert. eptst. p. 74.

(8) J’ai eu l’occasion de rencontrer quelquefois de semblables» formules, ou encore d’autres du genre de celle-ci :

In cujus rei memoriam et test i mont uni Sigillo curise /#.

doua roborari.

parchemin est replié, et fur le repli pend, sur une double queue de cuir blanc, un grand sceau de cire verte. Robert de Sorbonne, chanoine de Paris, n’employa point de témoins dans son testament, qui Tut seulement scellé do deux sceaux ainsi annoncés : In cujut rei tettimonium prœsenle» littéral sigillo curttt Paritienttt , uno eum tigillo magittri Roberti feeimus ligillari. Actum an. Dont. 1270, in die S. Michotiis (I).»

Puisque le sceau pouvait, au besoin , tenir lieu de tous les témoins, à plus forte raison devait>on regarder comme valables les ac tes scellés, qui avaient été passés en présence d’un seul témoin. Ce fait est surabondamment constaté par les preuves qu’en donnent les ordonnances des rois de France et le recueil de Rymer. Bien plus il nélait pas nécessaire que la double condition de la présence des témoins et de l’apposition du sceau fût réunie pour l'authenticité d'un acte : le sceau seul suffisait. Aussi attachait-o» une grande importance à ce signe, et punissaiton sévèrement ceux qui refusaient de reconnaître le leur. Col usage se maintint jusqu'à l’ordonnance de Louis XII, par laquelle il fut défendu à tout notaire de recevoir aucun contrat sans être assisté de deux lémoins.

Pour authentiquer des chartes d’une époque antérieure, sans les transcrire de nouveau ou les vidimer (Voy. Vidimcs), on se contentait d'y apposer le sceau du prince dont on désirait obtenir la confirmation. Les Bénédictins rapportent à ce sujet un fait remarquable; ils annoncent que Philippe I r assura les possessions dos moines de Saint- Nicolas d'Angers , eu faisant apposer son sceau à chacune des chartes de cette abbaye. La seole apposition du sceau tenait d»*nc lieu de confirmation. Ce fait, ajoute M. de Wuilly, permettrait de supposer que dans les siècles antérieurs, où I on ne rencontre pas de vidirous en forme régulière, ou se contentait de sceller U copie d un diplôme altère par la vétusté, dont ou avait préalablement reconnu l’authenticité. Mais il est probable que cet usage avait cessé au moins au xiv* siècle.

Les précautions qu’on prenait contre la fabrication des faux sceaux ou leur emploi frauduleux étaient aussi grandes qu’on pouvait l’imaginer. Eu général les privilèges et les diplômes royaux les plus importants ont été scellés, jusqu’au temps de Charles VII, dans les coars plénières ou dans l’assemblée des grands officiers de la couronne. Il y avait aussi un grand nombre de chartes particulières pour lesquelles celle formalité s’accomplissait en public devant des ecclésiastiques, des gentilshommes et des gens de justice de la contrée Mais comme rien n’obligeait à procéder avec celte régularité, les parties se passaient souvent de témoins; quelquefois même on donnait des actes scelles en blanc, et qui pouvaient, par conséquent, donner Heu aux plus graves abus.

« Le frère Elle, disent les Bénédictins, se

(I) Rouv Traité de Diplum. I. IV, 43$.

voyant déposé pour U seconde fois du générait des frères - mineurs en 1239 , alla trouver l'empereur Frédéric II, excommunié

{>ar Grégoire IX, et accusa ce pape de sceler des bulles secrètement dans sa chambre, sans la participation des cardinaux, et de donner à ses nonces des bulles scellées en blanc pour les remplir à leur gré. L'abus de l'apposition du sceau à des parchemins vides parut d'une si grande conséquence, que le concile tenu à Poitiers, l’an 1280, punit de la peine de l’excommunication tous les juges qui scelleraient des cédules en blanc. Hertius remarque le peu de cas qu’on a fait des chartes de l'empereur Wencesfas, qui, après avoir fait mettre son seeau à des parchemins vides, les donnait à remplir. »

On rapporte encore d'autres précautions pour prévenir la fraude, qui sont plus bizarres qu’efficaces. Tantôt on insérait dans la cire des cheveux ou des poils delà barbe. Quod ut ralum sil et stnbile prrsevrret in uotlremum, prœsenti scripio tigilli mei ro~ bur apposui cum tribut pitis barbœ met?. Celte formule, empruntée d une charte de 1121, se retrouve encore à la fin du xir siècle : tantôt on imprimait dans la cire la marque de ses dents, ou bien on faisait au revers du sceau des trous, soit avec (e pourc, soit avec un instrument. Souvent enfin l’on attachait aux sceaux des symboles d’investiture, tels que des pailles, des gants, < te.

On détruisait les sceaux lors de la mort des individus, ou bien on les plaçait dans leurs tombeaux. « C'était la coutume chez les anciens, disent les Bénédictins, de metlro les sceaux et les anneaux de* défunts avec leur corps dans le sépulcre. Lorsqu’on travaillait, au Vatican, à jeter les fondements de la chapelle de Saint-Pierre, en 15V1*, on découvrit le tombeau de Marie, épouse de l’empereur Honorius, où l’on trouva, entre autres rho-es, quarante cachets ou anneaux d’or et de pierres précieuses, sur l’une desquels était gravée la lé!e de ce prince. L’usage de renfermer ainsi dans les tombeaux de* morts leurs anneaux à sceller passades Romains aux Français (I). • En effet, le cachet de Childéric l*r fut trouvé dans le tombeau de ce prince en 1053; à la fin du siècle dernier, dit M. de Waiily, lorsque les tombes de Saint-Deois furent violées, on découvrit le seeau de la reine Constance, déposé aujourd'hui à la Bibliothèque du roi. Au xn siècle le sceau de Guillaume de Toucy, évêque d’Auxerre, fut enterré avec lui , après avoir été brisé à coups de hache. Le même usage était observé aux funérailles des papes : le vice-chancelier faisait rompre publiquement le côté do la bulle sur lequel était gravé le nom du pape ; l’autre côté était remis au camérier sous une enveloppe cachelée. Le sceau d’un pape déposé était également détruit ; celui do Jean XXHI tut brisé par ordre du concile de Constance. Au dernier siècle on prenait encore la môme précaution à l’égard de

l’anneau du pêcheur. Celle coutume est Constatée par un grand nombre d'exemples , et l’on trouve encore souvent dans la terre des anciens cimetières des sceaux qui n’ont pas d’autre origine.

La conservation des sceaux était l’objet des plus grands soins. On rapporte que le garde des chartes de la grande église de Constantinople portait sur sa poiirine le sceau du patriarche. Maître Roger, vice-chancelier do Richard I ", roi d’Angleterre, ayant péri dans un naufrage , proche l’Ile de Rhodes , on trouva le sceau royal suspendu A son cou. L’acte d’humniagc que Philippe, archiduc d’Autriche, rendit à Louis XII, l’un 1199, nous apprend que le chauiïc-cire portail sur sou dos le sceau du roi quand le chancelier de France voyageait à cheval.

Pour obvier aux inconvénients qu’entraînerait le vol ou la perte des sceaux , on employa encore d’autres moyens que les Bénédictins nous font connaître. On annonçait la pcrlo du sceau et on avertissait publiquement de ne pas ajouter foi aux lettres qui en seraient scellées, et l'on révoquait le sceau perdu paru» acte dressé à la chancellerie ou dans quelque autre tribunal. Plusieurs Je ces déclarations, qui sont du xv siècle, ont été extraites des registres du Châtelet par les Bénédictins, et d'autres soûl citées par la Thaumaisière , dans son ouvrage sur les Coutumes du Beauvoisis. On suppléait aussi quelquefois A la perte du sceau par certains indices que l'on donnait. Les Bénédictins reproduisent, d’après Baluze, un exemple curieux de cette manière : il s’agit dans ce cas d'un sceau perdu qui n’avait pu être remplacé, s Le Irésoricr de l’église de Saint- Quentin, disent-ils, perdit son sceau dans un incendie. Ecrivant à l’évêque d’Arras, il lui donna pour supplément do sceau , et comme tnacque certaine de la vérité de la lettre, ce signe fort singulier, savuir que le prélat, allant A Rome, avait rencontré, A la ortc de H un, Foulques, clerc de l’église de ainl-Quentin (ij.

L’adoption d’un nouveau type pour remplacer l’ancien perdu ou volé nécessitait une déclaration expresse. Il en était de même

Î|uand il s’agissait de remplacer un sceau alsifié, comme le prouve une épltre de saint Bernard au pape Eugène III, rapportée par les Bénédictins (2).

Les sceaux perd ml ou falsifiés n’étaient pas les seuls qu’ou fût obligé de renouveler. Innocent IV prit la précaution d’avertir les évêques que la gravure nouvellement faite du cité du sceau où étaient représentées le» tètes de saint Pierre et de saint Paul, u’élait pas parfaitement semblable A l'ancien modèle. Le sceau du couvent do Saint-Rémi de Reims ayant besoin d'étre renouvelé en 1219, l'archevêque Guillaume le fil briser et voulutque la nouvelle matrice fût gravée jusqu A la dernière lettre eu présence du doyen

(I ) Nouveau Traité de Uiphim ». IV, u. i36.

(*) IM d., p. U&, St liU auMj de paiio tj. t «, p m

de Reims, qui la remit ensuite à la communauté. Un évêque qui changeait de siège, changeait nou-seulement de sceau , mais encore faisait détruire l'ancien. Aymeric, archcréquede Rouen, ancien évéqac d’Auxerre, déclare qu’il a scellé une cbarle, rclallro A la juridiction du chapitre de cette dernière ville, avec son nouveau sceau, parce qu’il a fait briser son sceau d'évêque d’Auxerre lorsqu'il fut nommé au siège de Rouen (3).

Un seigneur qui changeait de domaine ou de dignité derait aussi changer do sceau. Raymond Trenearcl, dernier vicomte d’Alby, de Carcassonne et de Béziers, scella en 1217 de son ancien sceau, et d’un nouveau qu'il avait fait faire exprès, la cession de ses domaines an roi de France; il fit rompre ensuite, eu présence du roi, le premier de ces deux sceaux avec son contrescel. il s’en faut cependant que tous ces changements de sceaux soient constatés par des textes, ou du moins, les actes de cette nature, s’ils ont existé, ne son! pas parvenus jusqu'à nous.

Les contre-sceaux, dont nous avons parlé antre part ( Koy. Costrb-sceau), peuvent être regardés comme le moyen le plus général et !c plus efficace qu'on ail employé pour •e prémunir contre la perte, le vol ou la falsification des sceaux. Il est bien constaté que plusieurs faussaires ont réussi à détacher les sceaux des diplômes authentiques, et A les appliquer ensuite sur des actes faux : il suffisait pour cela d'échauffer avec précaution le revers de l’empreinte. Mais lorsque ce revers fut aussi marqué d'un cachet particulier, cette fraude devint impossible.

La perte des sceaux attachés aux chartes était autrefois, en droit strict, une cause do nullité ; mais ce principe ne s'appliquait qu’aux actes récents et dans les siècles uù le sceau était indispensable; on comprend que le bon sens ne permettait pas do l’étendre aux pièces antiques dont le temps ou diverses circonstances avaient pudélruire le sceau. Les Bénédictins rapportent une preuve de cette maxime Saint Louis , A qui ses officiers conseillaient de ne pas reconnaîtra pour vraie une charte qu'il avait donnée précédemment, parce que le sceau était en partie détruit, ayant fait apporter une autre empreinte du sceau dont il se servait à l'époque où il avait donné cette charte, et les trouvant conformes, rejeta la doctrine rigoureuse qu’on voulait lui faire admettre, et rendit à Regnaud de Trie le comté de Dammartin, dont il s’agissait dans l’acte. Plusieurs exemples prouvent qu'en fait les chartes dépourvues de sceaux n’ont pas toujours été rejetées. Aujourd'hui ces questions il ont plus fa même importance; les anciens diplômes n'intéressent plus que les historiens, et la destruction d'un sceau ne peut diminuer ta valeur d’un document qui dailleurs ne serait pas suspect.

(3) Archives U? i’Vonue, foudsdu chapitre d’Auisrrr, au t SW