Souscriptions des actes ecclésiastique

Les signatures des évéques des premiers liècles se composaient , 1° d'une invocation

(1) Nouveau Trimé de Diplomatique, i. V, p. 268.

(2j Voyei, pour le» chartes privées, le» géuéralilé* des

consistant dans le signe de la croix ou la figure du labarum ; 2* de leur pôm écrit en entier de leur main ; 3" et quelquefois de leurs qualités. Dès le tv siècle, op rem outre aussi les épithètes de scryns Christit huiniUs ou indiynus pfetbylcr, etc. Enfin ils joignaient quelquefois à leur signature une formule d’approbatiqq , uqc date , une' salutation» ,Hl le# mois ïegi , relegi , etc., royatust rogetus ou rooifws . SMbiçrtpfi. Le iqot legi mus précédé e| suivi d'une croix constituait la signature de Léon, évêque de Kavennes. Aux vr et vu* siècles, ils ajoutaient ou substituaient à leurs litres eplui de pécheur, oa faisaient précéder leur signature d’une invocation telle que in Çhristi «copine, par exemple. Daus ces temps, les évoques et les abbés ne marquaient pas gpepre le nom de leurs Eglises dans leurs souscriptions.

Au vin* siècle, il règne une grande variation dans la manière de signer; les pus souscrivaient de leur propre main, cl |çs autres par la main du notaire. La plqparl des prélats n'offrent pas encore le nom des Eglises dont ils étaient titulaires. L’usage de nommer les témoins sans qu’iirç qpposeui aiicqtiq souscription commence au plus lard siècle.

La plupart des chartes émanées du clergé au ix^sièclé annoncent seulement les signatures et les témoins. Quand les évéques signent, ils énoncent ordinairetnent le nom do leur siège. ‘ *” '

Les souscriptions qui commencent par signum ou 8 sont généralement de la main du notaire.

Aux siècles suivants, les actes ecclésiastiques imitent les habitude! générales du temps qde uous avons décrites plus haut. [Voyez Usage des signatures, n*3.) Ce n’est guère qu’au xive siècle que l'on reprit régulièrement l'usage des souscriptions réelles et distinctes de celles que figuraient les notaires. Dans le xv* siècle, les signatures de inan dato , par ordre, dont on trouve peut-être lo premier exemple dans un acte de Got, cardinal du litre de Saint-IVisc, en 1342, deviennent plus fréquentes. Co style s'est maintenu jusqu’au dernier tfècle dans les mandemenls et les ordonnances épiscopales.

12. Souscriptions dans les diplômes royaux et les chartes privées (2).

« Chez les Romains, disent les Bénédictins. la souscription des parties et des témoins 'ne consistait pas simplement dans l'apposition de fc(irs noms. Ils y ajoutaient la subslnnee <^e Pacte, et le süjel pour lequel ils signaient. »'

Les édit$, les libelles et les rcjçrits des empereurs du Iv* siècle étaïènl signés de leqr propre main’, dïtJinq manu, et» au siècle suivant, le souhàit ou la salutation finale leur servait souvent de signature. *Les magistrats devenus chrétiens mirent avant leur signatures, n* 2 et 3 ci-de*us.

SIG

SIG

sot

signature dçs projx semblables à la figure du I cursif.

-du v|* siècle. Deux lellres de l’empereur Justinien ne portent d’autre potfscriplion que le mot legi. Une loi de l'empereur Tibère, adressée au questeur Théodore, pof|e popr souscription le souhait Divinitas le servit, etc., et le coutrc-scing du quqsfpur n’offre que ce seul mot, legi.

Les croix se voient déjà sur les chartes privées d Italie pour remplacer les signatures de ceux qui ne savept pas écrire ; mais op coptinuç encore d’y rappeler l'objet de I acte.

Les diplômes do nos rois sqnl signé; ordinairement do leur main et en lettres piajuscules allongées. Ces princes faisaient preeécéder leur nopi if'uq figue foripé de plusieurs traits irréguliers op en (orme de croix. La plupart y ajoutaient le mot subscripsi écrit tout au long ou en abrégé.

Ceux qui ne savaient point ou qui ne voulaient pas écrire apposaient seulement une croix ou une autre marque an commencement op à la fin do leur nom écrit par lo notaire, ou se servaient d'qne espèce de griffe à jour, comme qn l'a vu précédemment. La signature du notaire ou référendaire est à côté (le celle du roi ou plus bas.

On ne copnalt pas d’autres diplômes royaux dp vf siècle signés par des témoins quq eelui de Clovis pour l’abbaye de Mici, doqné yers l’an 508.

Au y\f siècle, les diplômes de quelque importance continuent d’éire signés par nos rqis; iis laissant cq sojq aux référendaires pour les jugements (plncita) ; ce qui avait déjè lieu au siècle précédcpl. J.e monqgr.imme <|e la main du roi repip'laçe |es signature^ dans le cas où ces princes ne savent pqs écrire : alors le notaire écpil la souscrip- •tJIIÎ-T-Ç Bfand rélércndaire coplre-signait les diplômes importants (I). Les témoins souscrivent aussi les privilèges accordés aux monastères.

Au jriji* siiclq, les derniers Mérovingiens continuent à suivre les usages des temps antérieurs pqjir les signatures! Les maires du palais les imifenL en faisant signer par un référendaire leurs arrêts et leurs jugements, et en ne signant que les pièces importantes. Pépin le Bref 1 1 Carlomau mettent une croix sur leurs diplômes en guise de signature : Signum f Pippini gloriotisdmi régis (2).

On cite de Pépin un placite de l’an 750, sur lequel il q apposé son signum. Les chanceliers contre-signcut les diplômes et y mettent leur parafe.

Au ix' siècle, Charlemagne est le premier qui ail employé constamment les monogrammes pour signatures. Celte pratique n'a cessé en France que sous Philippe IV. Il n est fait nulle mention de signature dans ses arrêts.

Le monogramme des Carlovingicns est placé après les mots Signum ,Y., et la formule qui l’annonce csl toujours de la main du

H) Oere diplomatua, p. 470 et Mtr.

chancelier ou du notaire, qui souscrit lui-, même un peu au-dessous. Les actes ordinaires ne portent que la signature du chancelier. L’apposition de l'anneau royal ou impérial suppléait aussi aux signatures du souverain, qu'on négligeait fréquemment d’y appliquer. L'omission même de toutes signatures n’est pas rare.

Les empereurs d’Orient ainsi que les rois d Angleterre souscrivaient quelquefois leur nom tout entier, mais souvent ils se contentaient de tracer une croix à la suite de laquelle les notaires écrivaient leurs titres et leurs noms.

Au %• siècle , les monogrammes continuent à être la signature des rois et des empereurs carlovingiènL Les formules qui les accompagnent sont écrites de la main des chanceliers ou des notaires secrétaires de la chancellerie. Cos forniûles sont assez constantes sous les derniers rois (le la seconda race, maîi elles varient sans cesse sous les premiers Capétiens. Les chancelier^ ne furent pas plus uniformes dans leurs sùïiscriptions ; ils n’ont pas signé tous les diplômes. Au commencement de la troisième race, le chancelier réunit ordinairement les fonctions des notaires, el contre-signe lui-même les diplômes qu’il annonce avoir écrits : K. cnncellarius ou protocancellarius scripsit. Hugues Capet faisait quelquefois signer se* diplômes importants par un certain nombre de Ses officiers el de Ses barons ; mais en général il y a beaucoup de diplômés royaux de celte époque qui ne sont pas signés par les princes qui les ont donnés. On en rencontre même oui ne sont souscrits ni par le grand chancelier ni par ses subalternes.

lîn Allemagne, les chataceliers traçaient egalement la signature des rois et des empereurs.

On voit assez fréquemment des témoins apposer leur signalurc sur les diplômes des sôuverains en France, en Angleterre et en Allemagne. Il e n est de mérnè sur lés chartes des rcibes el des grands vassaux.

Au xr siècle, les diplômes de nos rois sont signés de différentes manières : tantôt le roi appose son sionùdi, et son chancelier ne signe pas; tantôt c’est le contraire, et alors le scçau royal lient lieu de signature. On a déjà vn que des grands officiers cl des seigneurs séculiers et ecclésiastiques signaient les diplômes royaux. Philippe I" rendit cet usage plus commun, sans toutefois le rendre régulier. Dans ce siècle cl dans le suivant, on écrivait en interligne, au-dessus des noms des témoins , leurs dignités ou leurs surnoms. L’empereur Conrad II introduisit dans sa chancellerie l’usage de faire écrire les noms d'un certain nombre de témoins après le texte de Ses diplômes.

Les chartes des rois d’Angleterre ne contiennent d'autres' signatures que des croix mises tantôt de la main du roi, tantôt par lé notdiré. Ces signatures sônt ordinairement suivies de celles d’un certain nombre dé

(*) Noueemi Traité île Diplomatique, t. V, p. 6*1

Prélats et de Barons, tracées également par écrivain de la pièce. D'autres chartes du même pays ne contiennent aucune signature : les unes, parce qu'elles sont scellées, comme quelques-unes de Guillaume le Conquérant et de saint Edouard ; les autres, arce qu'elles font mention de la présence e témoins : ce qui suffisait sans doute, puisuc Guillaume le Conquérant a donne ou iplôme avec cette formule : Teste meipso, pour suppléer aux témoins et aux signatures.

Les (lues et les comtes souverains de France validaient leurs chartes de différentes manières : tanldt par l’apposition

fiure et simple de leurs sceaux; lanlôt par a souscription de leur signum , avec des formules imitées des diplêines royaux ; tanldt enfin, cl c’est l'usage le plus ordinaire, en Elisant écrire dans la pièce les noms de témoins, qui ne signaient pas pour cela, ou bien devant les noms desquels le notaire apposait un si^num ou une croix.

Au xir siècle , la signature des rois de France n'est autre chose que leur monogramme , qui ne se trouve pas toujours dans tous les dipldmes où il esl annoncé par les mots : Nostri nominis caractère ; il est remplacé alors par le sceau. Louis le Gros et scs successeurs se bornent à l'apposition de leur monogramme , sans l’accompagner de la formule Siijnum N. Francorum regis. Il est placé ordinairement au milieu de la sousciption du chancelier, ou avant le dernier mol de la formule Data vacante ctsncellaria.

Les chanceliers de Louis le Gros emploient diverses formules dans leurs souscriptions, et entre autres celle-ci : Data per niant» ou per trvmum N. cancellurii, qui prévalut sous ses successeurs. Ce même prince réduisit le nombre des témoins qui devaient signer ses dipldmes aux quatre grands officiers de la couronne. ( Vog. Gaivos ovficiers.) Cependant on en trouve quelques-uns où figurent un plus grand nombre de personnes. Dans d’autres au contraire il n'y a de témoins d'aucune sorte , et le sceau y supplée.

Depuis Louis le Gros, personne ne souscrit à la place du chancelier, ad ricem cancellarii. En cas d'absence de cet officier, on remplace sa souscription par ces mots : Data vacante cancellaria. Lorsqu’un autre des grands officiers est dans le même cas , on signale son absence par celte formule : Dapifero nullo , camerario nulle.

En Allemagne , l'usage d'écrire les noms d'un certain nombre de témoins à la suite du texte des dipldmes devint très-répandu. Les dipldmes des rois d’Angleterre revêtus de signatures sont en petit nombre en comparaison de ceux qui en sont dépourvus. Des croix mises au milieu des noms des témoins , et faites par le notaire, s'y voient le plus souvent. Il y a des chartes ou ne figure qu'un seul témoin , et la formule royale : Teste meipso, déjà employée par Guillaume le Conquérant, n'y est pas rare ; elle se maintint principalement dans les mandements et les actes peu importants jusqu’à Henri VU1,

Les chartes des rois d'Ecosse sont généralement sans signature , et il en fut ainsi jus-

Su’au règne de Jacques I". au commencement u xv' siècle. Des listes de témoins dont les noms sont tracés par les écrivains des pièces, remplacent les souscriptions.

Au xiii' siècle. « Quoiqu'on général les sceaux tiennent lieu de signatures au xm* siècle, disent les Bénédictins, cependant nos rois, jusqu'à Philippe IV inclusivement, ont signé leurs dipldmes les plus importants , et les ont fait signer par leurs grands officiers , c’est-à-dire que ces monarques y ont fait mettre leur monogramme et les noms de ces personnages à la suite les uns des autres, et précédés du mot signum, le tout de la même main que le reste des pièces. > Les chartes moins solennelles ne contiennent pas ces signatures : celles de Philippe IV, qui sont eu très-grand nombre , ne portent que le sceau royal. C’est depuis ce prince que le» signatures des grands officiers cessent de paraître sur les dipldmes.

En Allemagne , les témoins deviennent rares dans les dipldmes impériaux et royaux'; les monogrammes y suffisent , et quelquefois les sceaux. Les chartes d'Angleterre et d’Ecosse ne présentent pas d'autres caractères que dans le siècle précédent.

Les rois d'Espagne, qui ont cessé depuis longtemps de signer leurs dipldmes, y font mettre des cercles doubles ou roues , dans le centre desquels est tracée une croix , et chacun de ces cercles est formé par l'énoncé de la signature du roi et de celle du chancelier ou d'autres grands officiers.

C’est à la fin du xiir siècle que les signatures réelles recommencèrent à être apposées aux chartes , au lieu des sceaux , des croix et autres symboles des temps d’ignorance.

Au xiv' siècle. On ne rencontre ni signatures ni monogrammes dans les dipldmes de Louis X et de ses successeurs : le sceau suffit à l’authenticité. On n'y voit guère que les signatures des secrétaires, qui commencent à s'y montrer depuis Philippe V, et qui sont précédées des formules suivantes : Per dominum regem, J. un Tkwplo; de mandato consilio , etc. C'est de là que renaissent les signatures réelles dans les dipldmes royaux.

Les grands vassaux, tels que les ducs do Bretagne et de Bourgogne , ne furent pas longtemps sans imiter cet exemple.

En Allemagne, les empereurs se servent encore du monogramme pour exprimer leur souscription ; et un grand nombre de personnages du haut rang attestent leurs di- Idmes. Cependant les Bénédictins citent eux lettres de Charles IV, de l’an 1377, qui sont signées, comme les dipldmes des rois de France, par deux de leurs officiers.

Les rois d'Espagne emploient encore les roues dans leurs souscriptions, où ils signent ainsi : f Signo ciel rey don Fernando , etc. Les chartes des rois d’Angleterre sont toujours scellées, et relatent souvent la présence de témoins ou seulement celle du roi : Teste rege. Elles se terminent par diverses for-

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mules, comme : Per regem; per regem ore

tenus , per brève de pricato sigitlo, elc.

Au iy* siècle. Les ordonnances et les lettres royaux sont encore généralement dépourvues de signatures royales ; le contreseing d’un secrétaire et l'apposition du sceau surfit. Il y est fait quelquefois mention do témoins. Voici quelques-unes des formules finales : Pur le roi en son conseil, signé AT. ; par le roi, tels et tels présents, signé N. Dans un diplôme donné au Plcssis-les-Toura , en 08-2, Louis XI annonce sa signature en ces termes : « Et à fin que ce soit chose forme et e>table à lousjours , nous avons signé ces présentes de noslre main , et à icelles fait mettre nostre scel, elc. Et sur le reply : Par le roy, Robbut. Visa. » Le roi ayant été averti, en 1481, que l’on contrefaisait sa signature, il fut décidé que les lettres de finances, signées de sa main , seraient contresignées pur un secrétaire. La même précaution fut prise pour les lettres missives et pour les lettres closes ; il fut ordonné en outre qu'elles seraient scellées du sceau secret.

C’est depuis Maximilien 1" que le monogramme cessa d'être en usage dans les diplômes impériaux. Ce prince y substitua, en 1486, la souscription de sa propre main : Maximilianus manu propria. Un secrétaire contresigne à son commandement.

En Angleterre les chartes royales sont dressées comme au siècle précédent. La formule teste me ipso y lient encore quelquefois lieu do signature et de sceau jusqu’à Henri VI.

Au xvr siècle. 11 est plus ordinaire que précédemment de voir des lettres de nos rois signées de leur propre main. Cette souscription est écrite dans le repli de la pièce sub plica , et le contre-seing du secrétaire est sur le repli, super plicam. Cependant celle règle n’est pas absolue.

Les diplômes des empereurs d’Allemagne sont également signés et contresignés.

En Angleterre les lettres patentes finissent encore par les mots Teste rege et les autres formules en usage antérieurement.

Le xvi* siècle vil disparaître tout à fait en France les antiques formes employées pour authentiquer les actes. Jusqu’alors, comme nous l’avons déjà dit , l’apposition du sceau et même, dans certains temps, la seule mention de témoins avait suffi pour valider un acte ; mais il n’en sera plus de même à l’avenir, et la loi romaine, sur la signature des actes , va être remise en vigueur. Une ordonnance de Louis XII avait déjà prescrit

Î[ue toute transaction reçue par un notaire ûl faite devant témoins. Henri 11, en 1554, et les Etats d’Orléans , en 1560 , exigent la signature des parties , à moins d’ignorance ; enfin un arrêt du parlement, de l’année 1579, donna à celte mesure une nouvelle sanction. L’exécution de ces lois était devenue facile par suite du développement des éludes et de la propagation de l'instruction jusque dans les classes les plus humbles de la société. J’ai rencontré bien souvent, dès le dernier quart de ce siècle, des minutes de notaires signées Dictiomn. du Diplomatie b.

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par de simples artisans et mémo par des vignerons.

F Résumé.

Il ressort de tout ce qui précède un certain nombre de faits généraux et de principes que nous allons résumer sans craindre de nous répéter.

La signature des prélats qui n’y désignent point leur siège ne porte point1 atteinte à la vérité des pièces depuis le vie siècle jusqu’au xir inclusivement.

Les croix tracées par les notaires en guise de signatures se rencontrent depuis le vin* siècle jusqu’au xiv*. Le signum écrit en sigle et les noms des témoins sont figurés également par les écrivains jusqu’au milieu du xue siècle.

Les rois mérovingiens signaient ordinairement en tonies lettres. Les Carlovingicns ne le firent jamais et se contentaient de faire des croix et des monogrammes. L’usage des signatures en toutes lettres ne reparaît qu’au xive siècle, sous Philippe V. Philippe le Bel est le dernier roi capétien qui se soit servi d’un monogramme.

Les diplômes royaux du vur siècle et des suivants, qui ne portent ni souscriptions ni monogrammes, et pas même la signature du chancelier, n’en sont pas moins authentiques.

En Angleterre les croix tracées do la main des rois, ou imprimées avec des sceaux, succédèrent aux signatures réelles. Souvent aussi les chanceliers souscrivirent pour enx. Ce n’est qu’au xve siècle qu’on en revint aux signatures autographes.

Les rois d’Espagne, qui cessèrent aussi do donner des signatures, y substituèrent des cercles ou roues, qui ont souvent, dit M. de Wailly, pins de sept pouces de diamètre. On les traçait sur les diplômes importants, appelés pour celle raison los privilegios rodados. Après le rétablissement des souscriptions manuelles, ils signèrent : Moi le Roi, lo el Rey. Eu Allemagne les signatures de la main des empereurs succédèrent aux monogrammes vers la fin du xv* siècle.

Aux xi* et xue siècles on no voit presque point de signatures réelles dans les chartes privées : la présence des témoins suffisait en France, depuis le vu*, siècle au moins jusqu'à la fin du xme, el en Angleterre jusqu'au xiv* inclusivement, la seule mention des témoins sans qu’ils aient apposé leur signature.

Les actes publics qui ne sont signés qu'avec une ou plusieurs croix n’en sont pas moins authentiques dans certains siècles.

Il est très-peu de signatures précédées do signum, dont l’écriture soit de la main de la personne qui y est désignée.

Les formules manu propria firmare, roôorare, n’annoncent pas toujours de véritables signatures; on reconnaît évidemment que les noms des prétendus signataires ont été écrits par la môme main que le corps de l’acte.

Une charle peut énoncer qu'elle est ratifiée et confirmée par la main des parties

intéressées sans qu’il y paraisse aucune signature. C’élail alors une simple confirmation par l’apposition de la main : Manu tacta.

SIRE. Selon Ménage (1), sire est un mol italien , qui vient de siorc , contracté de tfnore, seigneur. Il a été donné au moyen ge à tous les nobles : on disait le sire de Pont, le sire de Coucy, etc. On appelait les membres du clergé messiret. Le titre de sire, donné même à Dieu au xiu' siècle, a été réservé à nos rois depuis le xvi* ou le xvii* siècle, sans qu’on puisse fixer l'époque précise où il leur a d’abord été adressé. M. de Wailly ne pense pas (2) que cette location fût déjà employée dans la chancellerie an xivr siècle, et il ajoute même qu’il serait difficile de marquer son origine. Il fait A ee propos une remarque fort utile sur l’abréviation des mots nottre seigneur ou noslre sire , qu’on rencontre dans les lettres des officiers royaux. « 11

f tarait probable, dit-il, que, du moment où a formule le roy noslre sire a été substituée à celle-ci : Le roy nostre seigneur , les écrivains ont dù modifier la forme de l’ancienne abrévialiof En effet, dans la A4* pièce du registre 22A du Trésor des Charles, un trouve deux abréviations différentes pour les mots sire et seigneur. La première se compose de l’a finale unie à un Irait qui part du crochet de cette lettre, et qui, après s’étre bouclé au-dessous de la ligne, se lie à l e final du mot sire; dans la Seconde, le même trait se rattache à IV du mot seigneur. On voit qu’il ne peut pas y avoir de doute sur le sens réel de ces abréviations; cependant, comme elles présentent à peu près le même aspect, on les a quelquefois confondues dans la collection des Ordonnances des rois de France. Lors même que IV n'est pas suivie d une lettre finale qui en fixe le sens d'une manière positive, on doit la traduire par le mol seigneur, si elle n’est pas immédiatement précédée- du mot nostre. On ne disait point, par exemple : Le roi nostre dict sire , le roy nosire feu sire et père, etc. ; mais Le roy noslre dict seigneur, le roy nostre feu seigneur et pire, etc. »

SOUSCRIPTION. ( Voy. Signature.) STATUTS. Les stalnts ( statuta ) sont des actes d'autorité du genre des jugements et des constitutions. Depuis le xiir siècle beaucoup de pièces de ce genre sont intitulées articuli, mot qui est quelquefois synonyme de réformations, (Voy. Jugements.)

: STÉNOGRAPHIE. [Voy. Cryptographie.)