IV. -— Autorités

Personne ne contestera la compétence de Victor Cousin, lorsque, muni de toutes les pièces officielles, après une inspection détaillée des institutions d'enseignement, il adressa, en 1831, à M. le comte de Moxitalivet son Rapport sur Vétat de Vinstruction publique en Prusse. Cousin s'exprime en ces termes : « Le devoir des parents d'envoyer leurs enfants aux écoles primaires est tellement national et enraciné dans les habitudes légales et morales du pays, qu'il est consacré dans un seul mot, Schulpflichtigkeit (devoir

d'école) ; il répond, dans Tordre intellectuel, au service militaire : Dienstpflichtigkeit, Ces deux mots sont la Prusse tout entière : ils contiennent le secret de son originalité comme nation, de sa puissance comme Etat, et le germe de son avenir (*), ils expriment à mon gré les deux bases de la vraie civilisation, qui se compose à la fois de lumières et de force... Je suis convaincu qu'un temps viendra où l'instruction populaire sera reconnue comme un devoir social imposé à tous, dans l'intérêt général. »

« Le système de l'instruction obligatoire, dit le rapporteur du projet de loi sur les écoles primaires dans le canton de Vaud, repose sur une base d'une grande solidité, puisqu'il invoque les principes d'ordre et de nécessité sociale. L'éducation des citoyens se présente, dans ce système, comme une loi d'ordre public et de sûreté générale ; c'est une garantie de cette moralité publique sans laquelle un Etat ne peut subsister. . . L'intérêt individuel est subordonné à l'intérêt de l'ensemble. La destinée de l'homme étant la sociabilité et la civilisation, l'Etat, qui est institué pour marcher vers le but de l'humanité, est en droit d'exiger que les individus qui le composent, et dont il protège la personne, la liberté, la propriété, tous les biens, en un mot, se mettent en état de lui faire atteindre son but, tout de même qu'il est en droit d'exiger des individus des contributions pécuniaires, un service militaire et les. sacrifices de tout genre nécessaires à son existence et à son progrès. »

(1) La prophétie s'est réalisée en 1870. Tous les publicistes impartiaux semblent être d'accord pour attribuer les succès de l'Allemagne à la supériorité de ses institutions pédagogiques et militaires. *

Ed. Ducpétiaux, si versé dans les questions d'amélioration sociale, exprime la même opinion dans plusieurs ouvrages spéciaux. « Sans une réforme profonde et radicale dans l'éducation des classes ouvrières, les moyens employés pour combattre la misère et le paupérisme seront impuissants ; il ne suffit pas de modifier les circonstances au milieu desquelles vit l'ouvrier, il faut encore, et avant tout, modifier l'ouvrier luimême. . .

» Dans le système de l'instruction obligatoire, il ne s'agit pas seulement de l'intérêt des enfants, mais encore et avant tout de leur droit \ ce droit est réel, il est sacré, et si le père de famille le méconnaît, c'est à l'Etat, rerrésentant de la société, à en maintenir l'exercice. Nier à l'enfant le droit à V instruction^ à l'éducation, ce serait méconnaître sa destinée, le condamner en quelque sorte aux .maux inséparables de l'ignorance et du vice. Et si ce droit ne peut être nié, par une conséquence nécessaire il impose aux parents d'impérieux devoirs ; ces devoirs consistent dans le développement complet des facultés de leurs enfants, dans leur perfectionnement physique, intellectuel et moral. En négligeant ces devoirs, le père de famille manque non-seulement à son enfant, mais encore à la société dont il est membre ; il se rend coupable d'une double ofiense qu'il est du devoir de l'Etat de réprimer, tout en réparant, autant qu'il est en lui, les conséquences d'une négligence dont autrement il deviendrait complice. Telle est la véritable mission de l'État en matière d'instruction ; c'est ainsi qu'elle a été comprise dans les pays où, comme en Prusse, en Autriche, dans la plupart des Etats d'Allemagne et des cantons suisses, en Norwége, etc.,. le principe de l'in-

struction obligatoire a été inscrit dans les lois W, » M. Eugène Rendu, qui a pu profiter des projets élaborés en France en faveur de l'instruction obligatoire et des travaux eflfectués à l'étranger, se place au même point de vue. <r Liberté pour le père de famille de donner l'éducation à son fils comme il veut, où il veut.. Mais que le père déserte son rôle naturel, qu'il dédaigne la pratique de ses premiers devoirs, la société, par l'organe de ses représentants, intervient pour sauvegarder, dans l'âme de l'enfant, les condi-tions de la vie morale, La société, qu'.on y songe, agit alors au nom d'un double droit : au nom du droit du faible qu'elle prend sous sa tutelle ; au nom de son propre droit, car il s'agit de l'un de ses membres. Où est l'oppression, où l'abus de la force ? Et cette intervention de la puissance publique n'est-elle pas le plus éclatant hommage qui puisse être rendu, dans une société chrétienne, à la dignité de l'âme humaine ?

» Ainsi : intervention de l'Etat, à défaut de la famille, voilà le sens de ces mots obligation légale de l'enseignement; voilà notre pensée dans sa modération, par conséquent dans sa force (2). »

Nestor Considérant à son tour, est entré au cœur de la question (3). « Nous avons établi le droit du

(1) Mémoire sur le paupérisme dans les Flandres, couronné par l'Académie royale, Bruxelles, 1850. — Cons. du même auteur : De l'état de l'instruction primaire et populaire en BelgiguCy 1838. — De la condition physique et morale des jeunes ouvriers et des moyens de V améliorer, 1843.

(2) De renseignement obligatoire, Paris, 1853.

(3) Des considérations analogues se trouvent disséminées dans les œuvres de quelques publicistes belges. Voir entre autres :

corps social à exiger de tous ses membres la somme d'instruction indispensable pour qu'ils aient la notion exacte de leurs droits et de leurs devoirs. Or, le père, par cela même qu'il est le père, s'est réellement placé vis-à-vis de la société dans la position d'un contractant qui accepte certaines obligations en échange de certains avantages. Agissant au nom d'un être trop faible pour revendiquer et pour exercer ses droits, il réclame son admission au sein de la communauté sociale ; il la réclame par le fait seul de la* naissance de cet enfant dont il faut désormais faire un homme : il accepte donc l'obligation d'achever son œuvre et de veiller à ce qu'il n'en puisse pas résulter un dommage pour ceux avec lesquels il a contracté.

» Est-ce là un fait de l'ordre moral et sera-t-on fondé à dire que la société, partie directement intéressée au contrat dont nous venons de préciser les bases, n'aura pas le droite si le père oublie ses engagements, de les lui rappeler et de le contraindre à les remplir? Ce serait, pensons-nous, méconnaître complètement la nature des faits purement moraux, que de vouloir le soutenir. Ce n'est pas une obligation morale que celle dont la non-exécution peut entraîner un préjudice appréciable pour des personnes déterminées; or, n'est-il pas évident que l'enfant, d'une

Enseignement p^Hmaire. Nécessité de réformer la loi du 23 septembre 1842, Liège, 1858. — Be V enseignement obligatoire, par Emile De Laveleye. — Quelques mots sur renseignement primaire obligatoire, par J.-J. Altmeyer, Bruxelles, 1859. - De rinstruction primaire obligatoire, au point de "vue de rhygiène et de la moralité des classes pauvres, par Victor Guibert, Louvain, 1859. — De l'enseignement obligatoire. Discussion entre G. De MolinarietF. Passy. Paris, 1859.

part, que ses concitoyens, de l'autre, pourront, dans des circonstances données, être profondément lésés par suite du manque d'instruction résultant de Tindifférence ou de l'égoïsme d'un père oublieux de ses devoirs? Sans doute, la société ne peut réglementer que les faits légaux proprement dits, mais nous maintenons hautement que c'est à tort, et par suite d'une fausse appréciation de la position respective de lenfant et du père vis-à-vis de la société, que l'obligation d'instruire les enfants n'a pas été jusqu'ici placée dans cette catégorie . . .

» Ainsi l'intérêt social et les devoirs du père de famille, envisagés dans leurs rapports avec les règles du droit naturel, sont d'accord pour constater le caractère obligatoire d'une instruction élémentaire suffisante pour mettre ceux qui la reçoivent en état de devenir des hommes libres et responsables de leurs actes. Nous allons établir que le droit de V enfant y de même que notre droit civil et constitutionnel, est complètement d'accord avec ces principes...

> L'enfant, homme futur, apporte en naissant ses droits aux bénéfices de la vie sociale. Il porte en lui le germe de tout ce que la génération à venir verra éclore d'utile, d'honnête et de grand. Fécondé à temps, ce germe peut devenir pour la société l'origine d'un progrès, d'une amélioration sérieuse; négligé, au contraire, il se peut qu'il soit la cause d'un dommage à la fois individuel et social. Et pourtant il ne dépend pas de Tenfant que l'hypothèse qui lui est favorable soit celle qui se réalise, car il est placé, par le fait même de sa faiblesse, dans l'impossibilité matérielle d'assurer en même temps son instruction et son avenir. Or, supposons pour un instant, en faisant abstraction

des stricts devoirs imposés au père de famille, que celui-ci, au lieu de donner à la jeune intelligence confiée à sa sollicitude l«-s soins légitimes qu'elle réclame, la laisse s'atrophier peu à peu dans une honteuse ignorance, qu'adviendra-t-il de cet enfant, chez lequel les instincts et les besoins matériels auront seuls grandi et n'auront jamais été modérés, rectifiés par la moindre culture intellectuelle ?

» Ce qu'il en adviendra? Qu'on le demande aux statistiques des tribunaux, des prisons et des bagnes (1). »

Après les témoignages individuels, les documents publics. Indépendamment des Etats monarchiques et républicains, catholiques et protestants, qui ont inscrit le principe de l'instruction obligatoire dans leur législation, deux assemblées mémorables, l'une politique, l'autre scientifique, composées toutes deux des hommes les plus éclairés, ont savamment discuté la question de l'instruction et l'ont résolue à l'unanimité dans le sens du droit.

Le Parlement de Francfort, chargé en 1848 de rédiger la Constitution de l'Allemagne, a pris les résolutions suivantes :

Art. 4. « La science et son enseignement sont libres.

» Tout Allemand est libre d'enseigner et de fonder des établissements d'instruction et d'éducation, dès qu'il a donné aux fonctionnaires compétents de l'Etat des preuves de son aptitude morale et scientifique.

» Le droit à V éducation et à l'instruction générale de l'homme et du citoyen est garanti à la jeunesse

[l] De Vinstruction gratuite et obligatoire, Bruxelles et Leipzig, 1858.

allemande par un nombre suflisant d'établissements convenables.

» Personne ne peut laisser les enfants confiés à ses soins sans le degré d'instruction déterminé pour les écoles primaires.

» L'enseignement et l'éducation, pris dans leur ensemble, sont soumis à la surveillance de l'Etat, et sont enlevés à la surveillance de l'Eglise comme telle.

^ Les instituteurs publics jouissent des droits de fonctionnaires de l'Etat.

» Les communes choisissent les instituteurs des écoles primaires parmi ceux qui ont fait leurs preuves de capacité.

» Aucune rétribution ne sera payée pour l'enseignement dans les écoles primaires et dans les écoles inférieures d'arts et métiers.

» "L'enseignement gratuit est garanti aux pauvres dans tous les établissements d'instruction publique (D . »

Aucun amendement ne fut présenté au paragraphe relatif à l'instruction obligatoire. Et cependant, comme le fait observer l'honorable traducteur de ces débats, « aucune assemblée du monde n'a peut-être jamais été plus compétente en matière d'enseignement. On y remarquait près de cent professeurs représentant les diverses opinions et les diflférentes religions qui divisent l'Allemagne. Presque toutes les Universités y comptaient un de leurs membres les plus éminents. » M. Ahrens, mon maître et mon guide, faisait partie du comité de constitution.

Le Congrès international de bienfaisance de

(1) Débats de rassemblée de Francfort sur les questions de V Église et de V instruction publique, trad. par N. Reyntjens, Bruxelles, 1849.

Francfort, session de 1857, a pris à son tour les résolutions suivantes :

» La diffusion de l'instruction est l'une des conditions essentielles du bien-être, de la sécurité et du développement normal de la société. Celle-ci a dès lors le droit et le devoir de prendre toutes les mesures nécessaires pour que le bienfait de l'instruction soit étendu à toutes les classes et pour que toutes y participent dans la mesure de leurs besoins.

» De là résulte la nécessité d'un enseignement public à tous les degrés...

» L'instruction doit être libre : elle ne peut être soumise à aucune entrave qui porte atteinte aux droits des citoyens et des pères de famille, sous réserve des conditions commandées par l'intérêt social,

» L'instruction élémentaire, celle qui est indispensable à tous, doit être gratuite pour tous ceux qui ne peuvent la payer. Elle doit être donnée, autant que possible, dans des écoles communes, sans distinction d'élèves payants et non-payants.

» Elle doit être obligatoire, en ce sens que nul parent ou tuteur ne peut s'abstenir de faire participer son enfant ou son pupille aux bienfaits qu'elle procure, en conservant toutefois la pleine et entière liberté de choisir tel mode d'enseignement, telle école, tel instituteur qu'il juge convenable.

» Comme corollaire, l'Etat, représentant les intérêts de tous, protecteur des faibles et des mineurs, a le droit et le devoir de veiller à la stricte observation des conditions et des garanties prescrites par la loi et les règlements, de s'enquérir des résultats de l'enseignement, d'intervenir au besoin, pour remédier d'office à la négligence ou au mauvais vouloir dont les enfants ou les jeunes gens seraient victimes. »

Le Congrès se composait de 238 membres, dont 170 étaient présents. La Belgique y était représentée par MM. Ed. Ducpétiaux, Ch. Faider, J. Malou, A. Visschers, délégués du gouvernement; Ch.Rogier, baron Ed. Gogels, comte J. Arrivabene, Ad. Le Hardy de Beaulieu, Ed.Perrot, Bouquié-Lefèvre, J.Dumont, Jules Guilliaume, Eug. Pollénus, Raymond, sans compter les absents. Personne ne songea à combattre l'enseignement obligatoire. •

La tâche eût été difficile, après le rapport présenté, au nom du comité d'éducation, par M. le docteur de Stubenrauch, professeur à l'Université de Vienne.

» Au premier abord, disait le rapporteur, on pourrait trouver une sorte de contradiction entre la proclamation, d'une part, du principe de l'instruction obligatoire^ et, de l'autre, du principe de la liberté de l'instruction; mais cette contradiction n'est qu'apparente; elle se résout, en définitive, dans une harmonie des plus complètes. Nous recoimaissons, en eflfet, la liberté individuelle de l'homme; mais cette liberté n'est pas sans limites; c'est l'intérêt social, c'est la loi qui doit en régler l'exercice en donnant sa haute sanction aux obligations qui ont leur première source dans les préceptes de la religion et de la morale.

« La liberté du père ou du tuteur et son droit sur l'enfant et le pupille ne va pas jusqu'à l'abus de ce droit et jusqu'à la dispense des obligations qui y correspondent. L'enfant a aussi, de son côté, \m droit non moins sacré : celui d'être admis au bénéfice d'une édiccation conforme à sa destinée. Ce droit de l'enfant, c'est assurément au père ou au tuteur qu'il appartient d'en protéger l'exercice; mais l'Etat a

également, sous ce rapport, une tutelle à exercer. .Il doit veiller à ce que les parents ne méconnaissent pas leurs obligations ; il doit les aider et, au besoin, les contraindre à faire ce que le bien-être futur de leurs enfants exige. Ceux-ci sont hors d*état de se protéger eux-mêmes contre les suites de l'imprévoyance, de la mauvaise volonté ou de l'aveuglement de leurs.parents. ' Où voudrait-on qu'ils prissent leur refuge, si l'Etat ne leur tendait une main secourable ?

» Mais l'intérêt des enfants n'est pas seul ici en jeu ; il y a aussi V intérêt de la société qui exige impérieusement que l'on tarisse autant que possible la source des vices, de la misère et des crimes qui portent le désordre dans son sein. Or, cette source est avant tout Vignorance et le défaut d'éducation ; on récolte ce que l'on sème, et si l'on tolère, sous prétexte des droits de l'autorité paternelle, l'espèce à! homicide moral dont les mauvais parents se rendent coupables envers leurs enfants, on doit se résigner à tout jamais à voir grandir le nombre des pauvres, des mendiants, des vagabonds et des criminels. Donc, sous ce rapport encore, l'intervention de l'Etat est parfaitement justifiée. Elle se résume dans le droit d'empêcher l'abus, de protéger les intérêts légitimes. C'est dans ce sens que l'instruction doit être obligatoire. Mais ces limites posées, la liberté reprend ses droits et veut que le père de famille ait le choix de tel mode d'enseignement, de telle école, de tel instituteur qu'il jugera le plus convenable.

» Les qualités personnelles, la situation, la fortune des jeunes gens sont trop différentes pour pouvoir fixer des règles communes et uniformes pour leur éducation et leur instruction; qu'ils profitent des

circonstances favorables qui peuvent se présenter, et qu'ils se conforment aux vues de leurs parents. Ce serait une infraction aux lois les plus sacrées de la nature et de la conscience, que de ravir à ceux-ci la faculté de diriger sous ce rapport leurs enfants et de préparer leur avenir.

» Pour empêcher d'ailleurs tout abus, il suflSt d'attribuer aux autorités un droit de surveillance et d'inspection, en leur laissant le soin de fixer les cas exceptionnels où une restriction devient indispensable dans l'intérêt de la société W. »

Que veut-on objecter à ces arguments? que l'instruction obligatoire est du communisme et du socialisme? A cela je n'ai rien à répondre. J'ose à peine faire observer que, si toute loi qui proclame un droit commun et règle un intérêt social est entachée de communisme et de socialisme, il faut renoncer à la législation.

Laissons les gros mots à nos adversaires. Quand ils veulent combattre une doctrine philosophique, ils crient au panthéisme. Quand on défend les droits de l'homme et du citoyen, c'est du communisme et du socialisme. Les injures sont la ressource de ceux qui n'ont pas d'arguments.

Mais je me trompe peut-être. L'objection n'estpas un vain spectre, le socialisme est pris au sérieux. Dans ce cas, je ferai remarquer que c'est dans les ouvrages de ceux qui recommandent l'instruction obligatoire qu'il faut chercher le remède au mal et le salut de la société. La raison en est bien simple, elle

(1) Congrès internat, de bien fais, de Francfort-sur-le-Mein, session de 1857, t. I, p. 203, 319, s Bruxelles, 1858.

résulte de toutes les considérations qui précèdent sur l'instruction dans ses rapports avec la société et avec la destination de Thomme. Le socialisme vulgaire qui séduit le peuple surtout en France est une utopie dangereuse ; c'est le mirage trompeur d'une société parfaite qui devrait s'établir par la force et qui dépouillerait l'homme de son autonomie. Or, je le demande, sur qui ce mirage peut-il exercer ses séductions? Sur les ignorants. Par quel moyen peut-on le dissiper? Par l'extension de l'enseignement. Qu'est-ce qui fait de l'homme une dupe et souvent un complice dans le mal? L'ignorance. Qu'est-ce qui lui donne le sentiment de sa valeur personnelle? L'instruction.

Je laisse la parole sur ce point à un homme qui remplit des fonctions importantes dans un pays analogue à la Belgique. <f Un gouvernement libéral doit élargir les avenues de la vie publique, et par conséquent répandre l'instruction dans tous les sens et la faire pénétrer dans toutes les couches sociales; Vobligation légale de l'instruction est son dy^oit et son devoir.,,

» Au nom de tous, le gouvernement doit imposer à chacun l'obligation d'une instruction suffisante; son universalité est le meilleur préservatif contre les passions mauvaises, la plus forte garantie de la moralité générale, et le plus efficace moyen de faire cesser le vagabondage, d'empêcher l'enseignement de la place publique et du cabaret, et d'arracher au crime tant de jeunes créatures tous les jours abandonnées à la corruption et aux vices, dans nos villes et nos campagnes, par la coupable indifférence de leurs parents. . .

» On répète souvent que les révolutions se font par ceux qui savent lire avec les bras de ceux qui ne le

savent pas. Eh bien, apprenons à lire à ceux-ci, et nous enlèverons la force de ceux-là, et Tégalifé de Tinstruction empêchera les révolutions, en donnant aux masses ces justes et pacifiques satisfactions que jusqu'ici elles ont si souvent cherchées en vain et qu'elles ne trouveront jamais dans les émeutes et sur les barricades.

» L'instruction publique est la seule digue capable de retenir dans leur lit les flots de doctrines subversives et délétères qui depuis dix ans débordent et menacent d'engloutir la société (1). »