CHAPITRE PREMIER

DËPINiTION ET CARACTÈRES ESSENTIELS DE l'entreprise

§1. — Dans la recherche d'une défiaition de l'entreprise, nous sommes arrêté, dès le début, par le déraut de précision de la langue économique et la tendance qu'a chaque auteur d'entendre à sa façon les mots dont il se sert.

Une constatation peut toutefois nous guider. Tous les auteurs tombent d'accord que la production par entreprise s'oppose à la production domestique ou communautaire, exécutée par une individualité économique {l](homme isolé, famille, ou Etat peu importe), pour la satisfaction de ses propres besoins.

(1) Ce que les allemands appellent une Wirtshschaft.

§2. — Dans la productioD domeslique (1), la Tamille exécute elle-même, et poursoD propre usage, la transformation des matières brutes que lui fournissent les champs ou la forêt. Â ce moment il n'est (las encore question d'éclianges entre les hommes. La maison produit ce qui est nécessaire à ses besoins ; elle met sa fierté à se suffire à elle-même, et le parasite de Pétrone saura trouver une délicate flatterie à l'adresse de son liôte lorsqu'il s'écriera : Nec est quod putes, Ulum quidçuam emere, omnia domi nascuntur (Sat. XXXVIII),

L'étendue et la nature de la production sont alors déterminées par les besoins de la famille : le produit subit toutes ses transformations entre les mains de ceux-là mêmes qui le consommeront. Production el consommation se recouvrent l'une l'autre.

Que ce ne soit pas làun régime entièrement disparu, des exemples nombreux nous le montrent. Et BQcher (2) se platt à nous donner la description des mœurs actuelles d'un pays du centre de l'Europe. Il nous montre le paysan bukovinien satisfaisant par lui-même dans le cercle étroit de sa famille, et dans les limites de son village, tous ses besoins. Sa nourriture, il la tire du champ de mais qu'il a lui-même ensemencé etdont il réduit, à l'aide d'un moulin à bras, les grains en farine. Son vêtement, de lin, de laine ou de peau, de

(1) Cf. Bûcber, Rev. Bc. poUt., 189S, p. 626 et Btudei <f Aûfoire tt iTéeonomie pùlitique, 1001, ch. 111.

(2) Lûc. cit., p. 68».

feutre ou de paille tressée, le paysao de la Bukovine l'obtiendra par l'élève du mouton on l'ensemencemeiit des plantes textiles. S'agit-il enfio de se construire sa maison, il efTectuera tous les travaux de charpentier, de couvreur, (andis que sa femme se chaire d'en crépir les cloisons tressées ou en terre foulée, d'en calfeutrer les interstices avec de la mousse, d'en battre le sol qui lui servira de plancher. C'est tout au plus s'il laisse aux bohémiens qui vivent dans le pays la préparation du fer, que la population indigène ne consomme d'ailleurs qu'en quantité très restreinte.

Mais une telle production ne peut répondre qu'à des besoins peu nombreux et peu étendus. A mesure qu'ils deviendront plus variés, il faudra que la famille se développe, naturellement ou artificiellement, pour faire face aux divers ordres de travaux nécessaires. Tantôt ce sont des groupes locaux qui se formeront pour entreprendre des travaux qui, exécutés par chaque maison en particulier, auraient entraîné une dépense de force improductive, par exemple la garde du bétail; ou pour exécuter certains travaux n'intéressantqu'un ménage, mais trop lourds pour qu'à lui seul il puisse les entreprendre, par exemple la construction d'une maison ou d'un bateau. On verra se créer alors des communautés de travail temporaires, soit sur la base d'une aide réciproque, soit sur labase d'un partageen nature des fruits du travail accompli en commun. Mais nulle part on ne rencontre d'échanges rémunérés.

Tantôt aussi le cercle de la famille s'élargira artiSciellement par l'iocorporatioD d'éléments non apparentés par le sang. Ce sera le but poursuivi par les institutions de l'esclavage et du servage, grâce auxquelles on arrivera à maintenir l'économie domestique fermée tout eu marchant vers une extension et un raffinement plus grands des besoins (I).

§ 3. — Supposons maintenant cette même organisation (production sans échanges] étendue à la nation tout entière, au lieu d'être limitée à un cercle étroit de parents ou d'esclaves. Nous nous trouvons en face du régime collectiviste, tel que nous le révèlent des auteurs tels que Schœfne et Georges Renard. La nation, ayant la propriété indivise des terres et des moyens de production, peut être considérée comme un propriétaire unique exploitant son propre domaine, et les règles d'une bonne économie domestique deviennent celles d'une bonne économie publique (2). C'est à l'IUtat, considéré comme personne économique, qu'il appartiendrait d'organiser la production en vue de ses propres besoins. Il n'y aurait plus ni affaires privées ni entreprises privées, mais seulement le travail collectif de tous dans les établissements de la production et de l'échange, socialement organisés avec le capital collectif. Les rapports de gain (pour les capitalistes)

(1) Cf. Biicher, Etudes d-ltùtoire et d'économie polUtgue, ch. 111,

(2) Cf. ReD&td, Le régime socialiste, p , ISS.

et de salarial (pour les ouvriers) seraient abolis (1).

Seulement, tandis qu'il était relativement facile au chef de famille d'apprécier ce dont le groupe aurait besoin annuellement, le calcul devient plus difficile ici, à moins qu'on ne prétende réglementer les besoins de chacun, et rationner chaque membre de la société. Or il faut bien noter que c'est un des soucis coustants de ceux qui cherchent à établir scientifiqueraent les bases de la société future, que de ne porter en rien .atteinte h la liberté individuelle des besoins (2). Si le socialisme, s'écrie Schœffle, voulaitabolir la liberté des besoins individuels, il devrait être regardé comme l'ennemi mortel de toute liberté, de toute civilisation, de tout bien-6tre intellectuel et moral.

S'il en est ainsi l'État socialiste devra se préoccuper de connaître la quantité de chaque marchandise annuellement consommée parla nation. Des fonctionnaires spéciaux seront attachés à ce service. L'industrie sociale se réglera sur des enquêtes ofticielles et continues des administrateurs de la vente et des comités directeurs de la production (3).

(1) SchœrCe, Ouinte$iienee du iocialisme, Trad. Benolt-UaloD, p. 9 et 10.

(2) Schœine, loe. cil., p. 4S et 51 .

(3) La production collectiTe organisée d'une manière indépendante en corps de métier pourrait très bien admettre aussi une statisUque journalière, hebdomadaire, mensuelle, semestrielle, annuelle des besoins individuels et Tamiliauz... et d'après celte statistique résultant de la libre manifestation de besoins, la production nationale pourrait se régler en ce qui concerne la qualité et la quantité des produite (Schœfûe, loc. cit-, p. 49).

Les choses se passeraient sensiblement de même dans une société coopérative qui sérail <^ la fois société de production et de consommation, et pour ses seuls membres.

§ 4. — Dans les divers cas que nous venons d'examiner et en supposant, s'il s'agit d'une nation, exclue l'hypothèse d'un commerce international, nous nous troiivonsen présence d'un être collectir, visant uniquement la satisfaction de ses propres besoins.

Au contraire la production par entreprise se propose de pourvoir aux besoins d'autrui. C'est elle que nous voyons fonclionDer sous nos yeux dans les sociétés civilisées où la division du travail a spécialisé chacun dans une production déterminée.

Quelque développement qu'ait pu prendre en elîet l'économie domestique fermée, grâce à l'incorporation de travailleurs libres ou dépendants, elle ne pouvait suffire à la satisfaction de tous les besoins de la vie. Par le fait même de circonstances naturelles, l'harmonie étroite entre la production et la consommation peut se rompre : ici les besoins ne serontqu'imparfaitement satisfaits, là on verra plus de biens que n'en peut consommer l'économie qui les produit . On assiste tout d'abord à une réciprocité de bons offices et le prêt apparaît comme un devoir social (1).

Puis apparaîtra l'échaage proprement dit, échange

(1) Nous ne pouTOnsqae réBUmer ici tes remarquables d^velopperoent de Bûcher, dans son livre déjà cité.

ib.Goo<^lc

en nature, imposé par ce fail que la nalure ne fouroil certains biens qu'en quantité limitée.

Hais, ni dans l'antiquité, ai dans te haut moyen âge, les produits indispensables aux besoins journaliers, ne font l'objet d'un échange régulier. ^

La production de chaque groupe est déterminée par les besoins propres de ceux qui le composent.

Avec la création des marchés, au moyen Age, un pas est fait vers un régime d'échange. Mais ici encore la communauté de production coïncide dans une certaine mesure avec la communauté de consommation, car le métier urbain a exclusivement le droit d'écouler ses produits sur le marché. Et, d'autre part, le consommateur urbain exerce à l'intérieur de la ville un droit exclusir d'achat sur les marchandises apportées le l'étranger.

Il n'existe encore à cette époque ni entreprises fixes, ni capital d'entreprise, saur dans le commerce. Exercer un métier, c'est se charger d'un travail, et non l'entreprendre. L'artisan se borne à travailler chez un client , ou sur des matières premières fournies par celui-ci. Lorsque même il travaille sur des matières premières qu'il fournit lui-même, il n'est encore entrepreneur qu'en un sens bien restreint, puisqu'il ne cherche & satisfaire les besoins d'autrui que lorsque ceux-ci se sont déjà manifestés à lui, puisqu'il ne travaille que sur commande.

Avec le XVIP siècle, nous entrons dans une nouvelle

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période, dans laquelle l'économie nationale se substitue à l'économie du marché. Alors vcot surgir des ios-^ litulions nouvelles ayant pour but de satisfaire les besoins économiques d'un grand nombre. Le producteur dorénavant n'attendra plus qu'exceptionnellement les commandes de ses clients. Il fabriquera en vue des commandes possibles: devenu plus hardi c'est lui qui ira chercher le consommateur et qui le tentera par l'appât de ses produits. Ce qui ne se produisait jusque- ^ là que pour l'importation et la réexportation des produits étrangers va devenir la règle. La production en"" grand, avec division du travail, apparaît dans les manufactures et les fabriques, et avec elle la séparation de deux types jusque-là confondus, l'entrepreneur et le salarié.

Dorénavant les communautés de production sont dislinctes des communautés de consommation. L'entreprise est née. Jusque-là, c'élaitle consommateur qui courait les risques de la production industrielle, en ce sens que les besoins seuls qu'il pouvait prévoir étaient convenablementsatisfaits, et que ceux qui surgissaient inopinément ne pouvaient souvent l'être, parce que l'ouvrier était occupé ailleurs. Â l'avenir la fabrication de marchandises devancera les désirs et les provoquera parfois (I). -^

(1) En Angleterre par exemple d'après les évaluations de Gregory Kiiift pour 1068, il y avait 4.26S.000 agriculteurs contre 240.000 perlonnes seulement se livrant à l'industrie et 246.000 au commerce-

^ § 5. — Nous pouvons mainteaant, à l'aide de cette distinction généralement admise entre la production autonome (Wirthschaft) et la production pour autrui, essayer de rechercher les caractères essentiels de l'entreprise.

1* La production par entreprise se propose, disonsnous tout d'abord, la satisfaclion des besoins d'autrui. Et peu importe que ces besoins soient d'ordre matériel ou d'ordre intellectuel. Un libraire-éditeur, un directeur de théâtre seront entrepreneurs au même titre qu'un fabricant de chaussures ou qu'un restaurateur.

Peu importe également que, dans le but de satisfaire aux besoins d'autrui, l'entrepreneur conTectionne le produit de toutes pièces, on se borne à le mettre à la disposition du consommateur. Il y a des entreprises industrielles ou agricoles, comme des entreprises commerciales.

2* H y a cependant des institutions qui se proposent la satisfaction des besoins d'autrui et qu'on ne saurait qualifier d'entreprises, pas plus dans le langage courant que dans le langage économique.

Nous ne parlons pas ici de certaines créations de l'Etat, les musées, par exemple : en les fondant, l'Etat agit comme entité économique, dans l'intérêt de ses

Hais en I7fl9, moins d'un siècle apris,ces proportions ont déjà sabi desmodiBcationa radicales : d'après Yoang les classes agricoles ne représentent plus que 3.600.000 habitants : la manufacture en occape 3.000.000 : les autres professions 1.9OO.0OO (Vandervelde, L'évottition mdustrielU et le colûctieiamt, p. 24).

propres membres. Mais nous faisons nllusion aux établissements d'ordre privé qui poursuivent un but uniquement charitable et humaaitaire (ouvroirs, orphelinats, par exemple).

Il Tant donc ajouter, dans la notion d'entreprise, l'îndication du but dans lequel elle a été Tondée, et qui est la réalisation d'un gain (1). Un hôpital privé, dans lequel les malades sont admis et soignés gratuitement, n'est pas une entreprise, tandis que rinstallation d'une clinique payante en est une. L'Ëlat lui-même agira comme entrepreneur lorsqu'il se proposera de réaliser un gain par la création d'un service public, tel que les chemins de fer.

3° Faut-il faire entrer dans la déBnilion de t'entre-^ prise l'idée de risque ? Certains auteurs (2) l'ont soutenu et ont vu dans le risque couru un trait essentiel de la production par entreprise.

Il semble bien qu'il y ail là une conception un peu étroite. Toute production, en eiïet, même faite en vue des besoins propres de celui qui l'accomplit, est liée à un certain aléa, à un risque. ^

(1) Itau, Gnindsatze der Volkwirlsehaftlehre, 18BS, p. ISS ; SteiD, LerhuQh der Volkswitsckaft, 1858, p. it3 ; Wirminghaus, p. 6. Contra : Hataja, p. 136 ; Graiiani, p. 2t.

(2) Mangoldt, Die Lehre rom Unlernehmergewinn, p. 36 ; Roscher, Gmndtagen der Nationalôkonomie, 1882, p. SOI ; Schœrfle, DasGeselUehaftliche System der Sationaldkonomie, 1873, p. 38 ; Mil), Principles of Political econemy, 1813, p. 2i5 ; Walker, The wages question, 1876, p. 245 ; Graiiani, Sutla teoria générale del profUlo, p. 18.

^ On peut distinguer deux sortes de risques, les risques techniques et les risques économiques.

Les premiers sont ceux qui se rérèrent à l'accomplis- ^sement matériel de la production .

Dans l'agriculture, par exemple, les risques techniques (grêle, inondation, température trop variable, fléaux de toute nature], sont très nombreux, et pour la plupart.indépendants de toute prévision de l'homme, qui reste sans dérense à leur égard. Dans l'industrie, au contraire, le risque technique n'est pas aussi impérieusement commandé par la nature, et il dépendra, dans une grande mesure, du savoir et de la diligence de l'homme, d'assurer la réussite matérielle de la production, et la bonne qualité des produits. Enfin dans le commerce, les risques techniques sont réduits à fort peu de chose (détériorations survenues pendant le transport ou en magasin).

En ce qui concerne cette première catégorie de risques, les risques techniques, il n'est pas besoin de démontrer longuement que la production domestique ou communautaire y est tout aussi sujette que la production par entreprise. La récolte du propriétaire romain avait tout autant de chances d'être détruite par la grêle ou l'inondation, que celle du viticulteur du midi de la France qui, de nos jours, apporte sur le marché des milliers d'hectolitres ; et les vases en terre fabriqués pour l'usage de la maison, pouvaient être brûlés dans le four, comme ceux d'une fabrique de poterie contemporaine.

Le risque économique est celui qui naît d'une mau-^ vaise adaptation de la production à la consommation. Si les marchandises sont produites en trop grande quantité, si l'objet Fabriqué ne répond pas ou répond malà un besoin réel du consommateur, le producteur les verra s'entasser dans ses entrepôts et ne pourra s'en débarrasser qu'en les cédante un prix trop bas peutêtre pour couvrir ses frais de production.

Que ce risque économique se manifeste plus fortement dans la production par entreprise, production anarchique au dire de certains, nul ne peut le nier. Il est en grande partie la conséquence de la concurrence, et ce n'est pas complètement à tort que les auteurs socialistes pensaient le supprimer en détruisant la concurrence (I). Mais ce serait aller trop loin que de le supposer inconnu à la production domestique ou communautaire. Déjà lorsqu'il s'agit pour une famille de prévoir à l'avance ses besoins pour préparer la récolte prochaine, l'évaluation peut être fautive. Combien plus risquerait-elle de l'être dans la société collectiviste, malgré le déploiement de statistiques dont on nous parle I Un exemple, en tout cas, nous montrera que le risque économique peut être supporté parTEIat, agis-

[i] L'entre preoeur indÎTiduel, pensait lASsalle, court assurément te risque de perdre son capital, car il est possible qu'un autre tire à lui son revenu. Mais si l'entrepreneur court un risque, la production, dans son enaenible.n'encourt point. De même pour Bracke, Bebel, etc. le risque serait aniquement la résultat de la guerre des entrepreneors entre eus.

DÉFINITION Et r.ARA.CtÈRES ESSENTIELS 13

saut comme entité, dans l'iotérêt de ses propres membres. 11 nous est fourni par le rapport de M. Raiberti à la Chambre, dans le courant de l'aonée 1900, à propos de la discussion du budget de l'instruclion publique. 11 en résulte que, dans la coostruction des lycées et des collèges de l'État, de telles erreurs d'appréciations furent commises sur le nombre futur des élèves, que les uns sont trop petits et les autres beaucouptrop grands (1).

'^ En somme toute production, si simple soit-elle, est soumise au risque technique, et, dans une mesure plus faible, il est vrai, que laproduction par entreprise, au risque économique. Le risque couru n'est donc pas un

v,trait caractéristique de la production par entreprise. 4* On en pourrait dire autant de la réunion du capitaletdu travail, dont on a voulu faire également un trait essentiel de l'entreprise (2).

Aucune production, si ce n'est dans une très courte période primitive, n'a pu se passer de l'alliance de ces deux facteurs, et quelles que soient les attaques dont le capital est l'objet de nos jours, on ne prévoit pas que son rôle doive être moindre dans une société collectiviste.

(!) Gross cite comme exemple da m£me geore celui des armements des EtaU qui deviennent bientôt insuffisants et sans valeur parla découverte d'engins nouveaux et par les outillages plus perfection oé s des nations voisines.

(3) V. par exemple Riedel, SationalSkonomte oder Volkswirtsehaft, 1839, 11, p. 2 ; SteiD, Lihrbuek der Votkswirtsehsfl, P- 1^1 ■

D'autre part, il est des cas dans lesquels l'entreprise suppose un capital tellement restreint qu'il devient inutile d'en faire figurer l'exigence dans une définition. On peut citer telles compagnies d'assurances françaises, la Nationale par exemple dont le capital social n'a jamais été versé. Dans le contrat de sous-entreprise ou marchandage, il arrive fréquemment que le marchandeur ne fournisse aucun outil et ne fasse aucune avance de fends, se bornant à payer les ouvriers sur les sommes quelui-même reçoiten paiementpourl'ouvrage fait (par exemple le chef d'une équipe de bûcherons).

§ 6. — Nous délinirons donc l'entreprise, la produc'~~ tion, faite dans l'espérance d'un gain, de biensou services destinés à satisfaire aux besoins d'autrui.

Cette définition nous suffira pour distinguer l'entreprise d'opérations voisines avec lesquelles on pourrait être tenté de la confondre, l'agiotage et la spéculation (1).

L'agiotage ne vise pas la production de valeurs nouvelles, ni l'augmentation de valeurs déjà créées. Il cherche à réaliser un gain simplement en changeant leur distribution. Ce gain est aussi dénué de fondement

11) Cf. MaUja, p. 198 ; Kœrner, p. 20 et s.

Nous eDtendons par spéculation l'opération qui consiste & rechercher un gaiu dans l'appréciation des conséquences de faits réels aar le marché, tt par agiotage, l'opération qui consiste b. provoquer artificiellement la hausse ou la baisse des produits (Cf. Claudio Jannst, Le capital, la spéculation et lafinatwe, p. 834).

écoDomique que celui qui dérive d'un purjeu de hasard. Tandis que l'entreprise a sa fonction sociale, l'agiotage est totalement indilTérent à l'avenir de la société : et l'on pourrait dire, reprenant une comparaison célèbre de J.-B. Say, que l'entreprise est une meule qui moud les grains pourles besoins de la consommatiou, tandis que l'agiotage est un moulin dont la pierre tourne à vide.

La ligne de démarcation est plus diffîclle à tracer entre la spéculation et l'entreprise, et certains auteurs voient dans la première le principe même de la seconde. Pour eux toute entreprise est une spéculation.

Il serait plus exact de dire que toute spéculation est une entreprise, car toute spéculation a en vue la satisfaction des besoins d'autrui (et c'est ce qui la distingue

^de l'agiotage). Le spéculateur achète avec l'intention de prendre réellement livraison de la marchandise, et vend avec l'intention d'exécuter le marché ; il vend et achète dans le but de réaliser un gain par la différence de prix. A la différence de l'agiotage, la spéculation a sa fonction économique, qui résulte de son action régulatrice des prix.

'^ Mais si toute spéculation constitue une entreprise, il n'est pas exact de dire que toute entreprise constitue une spéculation. Le genre entreprise est plus large que

^ le genre spéculation. Celle-ci ne s'applique qu'à des

(1) Notamment Scbcerila et Maurice Block.

16 PBEiilÈftË t-AtlTtE. — (iHAPlTRE PRErtlER

biens d'un même ordre, qu'elle se borne à Iransporler, sans les modifier, dans le temps ou dans l'espace. L'eutreprise au contraire peut porter sur des biens d'ordre différent, qu'elle combine en \ue de la production d'une valeur nouvelle. La spéculation disparaîtrait du jour où les biens auraient, en tous temps et en tous lieux, un prix uniforme. L'entreprise, au contraire, aurait encore sa raison d'être.