ORGANISATION ORS OFFICIA LITKS

inlluences laïques : ils souffrent de l'autoritarisme de leurs patrons, et de leur avidité ; pour vivre, il Imir faut souvent se faire avocats ou médecins ; etcombien,

monts de Notre-Dame de Paris. 1:2a}, 1-208, 1211. d21o, 1216: de Chartres. 1208 ; de Novare, 1209.

Les archidiacres, chefs de circonscriptions territoriales, ordonnent et installent les prêtres, les surveillent au cours de leurs tournées (circatae), les jugent par délégation de l'évêque. D'où de multiples conflits : voir le règlement de 1188, Paris, et celui de 1229 à Verdun ; la lettre de Tévéque de Glermont en 1200 à ce sujet. [Mortet : Morice de Sully, p. just. 31 ; Vassebourg : Ant. Gaule Belg . . V, 351 : Rruel : PoniUés des diocèses de Clermont, in Mél. inéd.. IV, 37; Luchaire : Manuel Inst., lu].

Moins dangereux pour Févèque sont les archevêques et les moines. Les archevèijues reçoivent l'ordre, 121.5, 5, 6, 30, de réunir chaque année un concile provincial qui publiera les décrets réformateurs nécessaires et désignera des enquêteurs diocésains. Cet ordre ne sera guère exécuté. — En général. Innocent III respecte le droit qu'ils ont de consacrer les évêques. Mais il subordonne expressément leur juridiction à l'octroi du pallium. — Au Latran. 1215, Rodrigo Ximenez, archevêque de Tolède, a revendiqué pour son église les pouvoirs primatiaux sur les archevêques de Braga, Compostelle, Tarragone et Narbonne : mais Innocent a refusé de se prononcer. — Les moines sont formellement subordonnés aux évoques par Innocent : que les évêques visitent les monastères et déposent les abbés coupables. — Une autre recommandation est souvent faite par Innocent aux évêques : qu'ils sauvegardent avec grand soin le patrimoine de leurs églises. Il confirme les excommunications qu'ils lancent contre les barons brigands, à Limoges, Rouen. Cambrai, etc.. Les avoués achèvent de transformer en fief leur office, leurs exactions continuent [1170 : sire delà Tournelle : conc. 1213, 45], mais les règlements d'avouerie se multiplient.

B. Les officiaux sont constatés à Reims dès 1107 : lettre de Jean de Salisbury à l'évêque de Poitiers, H. F., XVI. 182, n. : cf. ce que dit Alexandre III, vers 1168-1175. Labbe, XI, 1283. L'institution vient sans doute de Reims, et remonte peut-être aux archevêques Henri et Guillaume. 1162-1202. Klle se répand rapidement, en raison de l'importance de l'église de lîeims : elle est constatée à Rouen, Cambrai, Noyon, Chartres, Troyes, Avranches, Bayeux, le Mans, avant 1200 ; à Arras, Chàlôn.s,

toujours, sont mariés 1 Les paroisses urbaines progressent néanmoins, appuyées sur les « fabriques » qui

Laon, Limoges. Verdun.... avant 1210; dès 1225 dans tout le nord et le centre de la France. On voit même, parfois, que les archidiacres veulent avoir des officiaux, Eu, Sens, Rennes. Paris. — La naissance de cette institution judiciaire tient à un changement de la procédure ecclésiastique à ce moment : vers 1150 se répandent les formules du Code justinien, elles doivent être employées à peine de nullité ; l'évêque a donc besoin d'une science juridique qu'en fait il ne possède pas ; il lui faut un auxiliaire qui soit un juriste. Contre l'archidiacre, du reste, qui s'est taillé une juridiction propre, lévèque a besoin d'un officier qui soit bien dans sa main.

Deux catégories dofficiaux : les principales, qui résident au siège épiscopal, avec mandat étendu à tout le diocèse, à toutes les causes; les forains, auxquels on confie un territoire donné, qui n'ont pas les causes matrimoniales, et du jugement desquels on peut en appeler à l'évêque. — Nommé par l'évêque, révocable ad nutum, l'official [appelé parfois allocatus, ou judex episcopi] est le plus souvent un chanoine d'au moins vingt-cinq ans, qui prête serment : investi do toute la juridiction épiscopale, il a pourtant besoin d'un mandat spécial, mentionnant l'acte à accomplir, pour les causes matrimoniales, bénéficiales et criminelles. — Il est entouré d'auxiliaires : 1. les assesseurs [conseillers juristes] ; 2. le scelleur qui est responsable de l'exactitude des formules employées ; 3. le receptor actorum qui garde les originaux, dresse les expéditions des sentences et des procès-verbaux ; 4. le registrator qui garde les registres des censurés... ; 5. les avocats, inscrits au tableau, matricula ; 6. les procureurs qui représentent les parties, comme nos avoués; 7. les notaires, qui rédigent les contrats et testaments, et qui. dans les pays soumis à rinfiuence du droit romain, ont un caractère public; dans les pays de droit coutumier français comme en Angleterre, l'acte qui fait foi est celui qui est scellé d'un sceau authentique connu. [Le notarius ou taljellio curiae, qui se généralise après 1213 en pays coutumier, n'est qu'un greffier assermenté.]

La juridiction de l'official est très étendue : a. ratione personae: les clercs, pour causes personnelles ou criminelles [sauf flagrant délit, bigamie, crime grave et dégradation, obligations féodales d un clerc vassal] ; l'Kglise interdit aux clercs de renoncer au