CONCILES DES GOTHS

La municipalité fut donnée par les Romains , l'assemblée nationale par les Goths.

Quand les peuplades barbares , qui envahirent plus tard le monde romain, avaient résolu quelque expédition de voisinage , on choisissait d'abord un chef de l'entreprise , lequel choisissait à son tour des compagnons (comités), guerriers d'élite, qui poussaient jusqu'au fanatisme le dévouaient à sa personne 1 ; et ces

i) „C'est la dignité, dit Tacito, c'est la puissance d'être toujours entoure d'une foule do jeunes gens choisis; c'est un ornement dans la paix, un rempart dans la guerre. On se rend célèbre ... si l'on surpasse los

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hommes d'exécution se laissaient diriger par les conseils des vieillards (scniores , d'où sont venues nos appellations de seigneur , senor , signor). Lorsqu'au lieu de faire du butin , ces barbares firent des conquêtes, lorsqu'ils quittèrent leur pays , non plus en troupes mais en nations , et s'établirent à main armée dans des pays nouveaux ; alors le chef élu se trouva , par le fait de l'émigration générale , commander au peuple entier, conquérant et conquis ; et son autorité temporaire, s'étendant par la durée de l'expédition , se changea en un pouvoir viager, en une dictature à vie. D'une autre part, ses compagnons , auxquels il put donner en présent, non plus des armes ou des repas, mais des provinces, devinrent les grands vassaux de sa couronne, et se créèrent des arrière-vassaux par la division de leurs fiefs, par d'autres cessions de territoire. Enfin, le conseil des vieillards , qui avait eu jusque - là pour fonction de décider les affaires publiques ou d'accommoder les querelles privées, et dont les attributions s'agran-

autres par le nombre et le courage de ses compagnons .... Dans le combat , il est honteux au prince d'être infe'rieur en courage ; il est honteux à la troupe de ne point égaler la valeur du prince. C'est uno infamio éternelle de lui avoir survécu. L'engagement le plus sacré, c'est do le défendre. Si uno cité est en paix , les princes vont chez celles qui font la guerre ; c'est par là qu'ils conservont un grand nombre d'amis. Ceux-ci reçoivent d'eux le cheval de combat et le javelot terrible. Les repas peu délicats, mais abondant*, sont une espèce de solde pour eux. Le prince ne soutient sos libéralités que par des guerres et des rapines. Vous leur persuaderiez bien moins de labourer la terre et d'attendro l'année , quo d'affronter l'ennemi et do recevoir des blossuros ; il* n'acquerront pas par la sueur ce qu'ils peuvent obtenir par le sang." (IH moribut Qerm.)

(lissaient par l'importance des objets à résoudre, devint le conseil d état du prince et l'assemblée législative de la nation.

Les Francs, maîtres des Gaules, eurent leur Champsde-Mars de la première race, et leurs Champs-de-Mai de la seconde , qui furent des assemblées nationales, où se décidaient les objets d'intérêt public, où se rendaient les lois *. Mais ces assemblées ne furent comparables aux conciles des Goths, ni par leur fréquence, ni par leur régularité, ni par l'étendue de leur pouvoir. Les uus ne se réunissaient qu'à une certaine époque de l'année; les autres, en toute saison comme en toute circonstance. Les uns étaient une espèce de forum eu plein air, où les objets proposés étaient admis par acclamation; les autres, un sénat, où Ton délibérait avec ordre et lenteur. Les unes enfin n'ont guère laissé que des traditions ; les autres ont formé un corps de droit , un code complet , qui a régi l'Espagne pendant plusieurs siècles.

Il faut bien se garder d'attacher à ce mot de concile une acception purement canonique , comme celle qu'il a communément. De même qu'on appelait alors vicaire et diocèse le lieutenant et la juridiction d'un officier laïque, on appelait concile toute espèce d'assemblée , de conseil. L'Église s'est emparée de ces différents mots ; mais ils appartenaient alors au temporel comme au spirituel. Les conciles des Goths étaient proprement rassemblée des senior es qu'ils avaient conservée sans interruption, mais dont les attributions s'étaient étendues

i) Lex conmH$:t popitli fit et convtitutiont rtgis. (Charles -lo- Chauve, ëdit de Pistes.)

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avec les entreprises, les besoins et les formes politiques de la nouvelle société *.

La monarchie des Goths était élective et viagère. Après Alaric, le premier de leurs chefs qu'on pût appeler roi, et son frère Ataulphe, les Goths, par un sentiment de reconnaissance et d'affection pour la mémoire de ces deux illustres guerriers , laissèrent la couronne dans leur famille. Mais après la mort du jeune Amala: : c, tué de la main de Clovis , l'élection royale fut ren.luc à sa première pureté et à toute la liberté des suffrages. On appela les citoyens au trône, sans distinction de familles. Il suffisait d'être Goth , ingénu et laïque. Quelques souverains, il est vrai, usèrent, dans l'iutérôt de leurs fils , du moyen qu'avaient employé les empereurs romains Ils se les associèrent de leur vivant, et les firent reconnaître pour leurs successeurs par l'assemblée de la nation. Mais cette prévoyance paternelle ne fut pas heureuse comme celle de Vcspasien ou de Nerva , et n'eut que très - peu d'exemples. A côté d'une royauté élective , les conciles nationaux ne pouvaient manquer d'exercer une autorité considérable. On peut dire, en premier lieu, qu'ils disposaient de la couronne; non, cependant, que l'élection des rois leur appartînt ; mais ils réglaient le temps , le lieu , les formes

i) Montesquieu parait s'être mépris sur le sens véritable du mot toncile, lorsqu'il dit que „los rois goths chargèrent le clergé de fairo et de refondre leurs lois." 11 est certain que loi hautF-barons laïques concouraient, aussi bien quo les évêques , à rassemblée qui portait ce nom. Je n'en veux d'autre preuvo quo la formule fréquemment employée dans

les lois gothiques : ainsi quo les autres lois quo nous avons f ûtes

avec les évéquos do Dieu et tous les grands do notre cour." [Con estas otras Itycs que nos fizianos con lus obispos de lHos , e con todos los utayorcs de nuestra cotte. — Fucro-juzgo.)

de cette élection, et convoquaient l'assemblée plus générale qui avait le droit d'élire. A celle-ci étaient appelés tous les hidalgos 1 ou hommes de condition, Goths ou Espagnols. Les lois gothiques sont remplies de précautions minutieuses pour laisser aux suffrages toute leur indépendance , et pour prévenir les brigues qui pourraient précéder ou accompagner l'élection 2 . Cette élection faite, le concile la ratifiait, la sanctionnait (comme on le voit par l'histoire 3 du successeur de

1) Hijos de algo, fils de quoique chose.

2) Yoici les principales dispositions contenues sur co sujet dans lo prologue du Fitero-jitsyo. Le roi mort, personne n'a lo droit de commander à l'état jusqu'à ce qu'un autre roi soit légitimement élu. Jusqu'à l'élection , personne no peu prétendre à la royauté sous peine d'excommunication. Lu vivant du roi , ot contre sa volonté , personne ne peut montrer l'intention d'être choisi pour son successeur. Il est mémo défendu de consulter les devins sur l'époque do la mort du roi , dans lo désir d'avoir la couronne pour soi on pour d'autres ... La personne du roi est sacrée; on recommande au peuple de respecter le père, les fils, la femme ou la veuve du roi . . . etc.

s) Cette histoire mérite d'être rapportée comme un monument curieux des nm-urs politiques du temps. Un des grands , nommé Erwige , ambitionnait lo trône où semblaient l'appclor les suffrages de ses nombreux amis, et l'affoction même de Wamba. Mais la verte vioillosso du roi pouvait faire attendre long - temps son héritage. Pour se défairo do lui sans crime , Erwige lui fit prendre un breuvage qui le plongea dans un sommeil léthargique. Lo croyant mort , les officiers du palais lui rasèrent la tête , suivant l'usage , et le revêtirent d'un habit religieux (la tnortaja) pour l'enterrer. Wamba revint à lui ; mais déshonoré par la perte de ses cheveux, il se retira dans le monastère de Pampliéga, après avoir généreusement désigné lui-même Erwige pour son successeur. Celui-ci fut élu , et le concile qui s'assembla à Tolède pour ratifier son élection , déclara qu'il devait étro tenu pour légitime roi dos Goths, Wamba étant devenu incapable de régner. Chez les Goths, comme chez los Francs, comme chez toutes les races indo-germaniques, la longue chevelure était un signo d'honneur ot d'autorité. „ C'était , dit Montesquieu, lo diadème des rois." 11 n'y avait que deux classes d'hommes qui en fussent privés: les osclavos , par ignominio; les prètros , par humilité.

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Wamba) , et recevait le serment du prince en lui conférant sa dignité. S'ils n'avaient pas précisément le pouvoir de donner la couronne , les conciles nationaux avaient le droit de l'ôter. Plusieurs fois ils prononcèrent la déchéance du roi. Ainsi, Witiza, le prédécesseur immédiat de Rodéric, dernier roi de la monarchie des Goths, fut déposé par l'assemblée. Mais l'exemple le plus fameux de ce droit de déchéance est la déposition de Suinthila , qui était monté sur le trône en 021. Glorieux d'avoir repoussé des côtes do l'Espagne une irruption des Grecs d'Orient, il avait obtenu de s'associer son fils Ricimer. Mais, après cette faveur, disent les historiens, Suinthila, n'ayant plus rien à espérer de la nation, gouverna tyranniquement. Alors l'assemblée le déposa, en lui appliquant une loi du quatrième concile de Tolède 1 , et mit à sa place Sisenand , viceroi de la Narbonnaise.

La seconde fonction des conciles , sinon la première en importance , était la confection des lois. C'est par les travaux successifs de ces assemblées que se forma cette législation complète, ce grand code politique, civil et criminel, que saint Ferdinand, au XIII e siècle, fit traduire en espagnol sous le nom de Fucro -juzgo , et qui servit de base aux Sept Partidas d'Alphonse - le- Savant, et au Fucro rcal d'Alphonse-le-Justicier. Euric, ayant assemblé un concile à Arles , dès 479, fit écrire et rédiger en lois les usages de ses compatriotes et les

i) „ Satie tain de presenii quam de fulmis regibns hanc senieniiam promulguant» , ut si qttis ex fia, contra reverentias legunt, superbd dominafione et fastn rtgio , in flagitiis (t facinore sire cnpiditate, rrmlelissimam potestaUm in populis extreuerit, anathematis aenientia... etc. 1 * (Lox Visig, lib. VI, tit. II.)

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ordonnances verbales de ses prédécesseurs. Ces lois ne régissaient que les Goths ; Euric chargea le jurisconsulte Anien de composer un abrégé du code de Théodose, et le fit promulguer comme la loi des vaincus , qu'on appelait encore Romains. Récésuinthc, monté sur le trône en 649, pour eftaccr les dernières traces de la conquête, et rendre complète la fusion des deux peuples, abolit le code Théodosien , et rendit la loi gothique commune à tous ses sujets. Ce Récésuinthc (Rcch -Svvinth) , sous le règne duquel furent promulguées la plupart des lois qui composent le Fucro-juzgo, restreignit, de gré ou de force, les privilèges de la royauté, en môme temps qu'il en étendait les attributions pénibles. Par exemple , il s'assujettit , lui et ses successeurs , à ne pouvoir établir d'impôts sans le consentement formel de l'assemblée nationale, et il ordonna que les biens personnels, meubles ou immeubles , qu'acquérait le roi pendant son administration , tombassent dans le domaine inaliénable de la couronne. Son successeur Wamba continua l'œuvre législative, et enfin, avant la destruction de la monarchie gothique par les Arabes, toutes ces lois diverses avaient été , comme un digeste , classées par ordre de matières, et réunies en corps de droit K

i) Montesquieu est tombe' dans quelques errours graves on traitant do la législation des Goths; et quoiqu'il ne puisso entrer dans mon sujet do corriger toutes celles qu'on a commises , je dois rolevcr les siennes, parce qu'elles sont do Montesquieu. Il dit à tort, par exemple , „quo ,,les lois des Goths tombèrent en Espagne comme celles des Francs dans „les Gaules , et qu'il se forma partout des coutumes." Le Faero-jnsgo, confirme' et promulgue par Alphonpo V, roi do Léon, en 1023, ot e'tendu par Alphonse VI , après la prise do Tolède , en 1085, à ses nombreux domaines, resta, sans altération ni changement, loi do l'e'tat, jusqu'à la promulgation des SMi ptwUdeê , sous Alphonse - le - Justicier. Enfin,

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Outre le pouvoir électif et législatif qui lui était propre, le concile des Goths partageait encore avec le roi la puissance exécutive, en ce sens que celui-ci n'agissait point avant que l'assemblée eût préalablement consenti. Les déclarations de guerre ou les traités de paix, la création ou la répartition des impôts , la fixation du titre et du cours des monnaies , tous ces objets étaient du domaine des conciles. Ils recevaient les plaintes de tous les citoyens qui avaient à demander protection et justice ; ils réprimaient, par leurs décisions souveraines, les violences , les abus , les désordres de toute espèce.

Montosquion no so montro-t-il pas d'une excessive t d'une injuste sévérité, .lorsque , jugeant les lois dos Goths , il «lit ..qu'elles sont puériles. ..gauches, idiotos ; qu'elles n'atteignent point le hut; pleines de rhéto- ,,rique et vides do sens , frivoles dans le fond et gigantesques dans „le style"? J'oppose à son arrêt l'opinion de l'Espagne ontièro , justement tiôro do son vionx codo , et qui lo rogarde comme l'origine des bonnes lois inodernos. Uu jurisconsulte célèbro , lo docteur Villadicgo, a donne' , dans le XVII e siècle , un long commentaire du Fuerojnzgo, parco que co codo servait encore , sinon do loi , an moins de raison écrite , comme lo droit romain parmi nous. C'est un honneur qui n'a point été rendu , que je sacho, aux lois des Francs, dos bourguignons et des Lombards , ni même à ces capitulaires do Charlcmagne , dont Montesquieu se montre si grand admirateur.

Il faudrait fairo un livre pour défondro convenablement lo codo des Goths. Mais on mo permettra do citer , comme exemple do cos lois, pleines de rhétorique et rides de sens , la définition même do la loi , où se trouve la consécration du grand principe do l'égalité. ,,La loi doit „étro clairo, pre'cise, non contradictoire ni douteuse, et faite dans l'inté- „rêt de tous... La loi est faito pour quo les bons puissent vivre au ..milieu des méchants, et quo les méchants cessent de mal faire... Kilo ..est faito pour tout le monde ; elle gouvorno les hommes comme les ..femmes, les grands comme les petits , les savans commo les ignorants, „les hidalgos commo les vilains ; elle doit luiro sur tous , commo lu ..soleil." Cette définition n'était pas une vaine formulo ; on peut voir, au titre des juges tt jugements , quelles sages précautions étaient prises pour quo la justice fût toujours , et toujours bien rendue.

Enfin, toutes les entreprises nationales, toutes les actions publiques , étaient soumises à leur décision : on n'exécutait que lorsqu'ils avaient approuvé i . Le concile était , enfin , selon les idées du temps , une véritable assemblée représentative ; car , à cette époque , où tout homme libre était soldat, il n'y avait que deux classes à représenter, le clergé et l'armée.

Dans l'invasion des Goths , la municipalité romaine avait péri, comme forme politique ; mais elle avait toujours survécu , au moins comme division territoriale , et les vainqueurs, qui avaient adopté les mœurs et le langage des vaincus , s'étaient habitués eux - mêmes à ces distinctions toujours subsistantes de cités. Le gouvernement des Goths, malgré son unité monarchique, avait conservé quelque chose du fédéralisme des provinces romaines. La grande division des Goths et des Ibères avait disparu par la fusion des deux races et l'égalité des droits, que les divisions provinciales subsistaient toujours , comme elles subsistent encore aujourd'hui , et que , malgré le changement des noms , les Catalans (Gotki-Alani), étaient des citoyens de la Tarragonaise. et les Andaloux ( Wandalicii), des citoyens de laBétique. «Les habitants, dit l'abbé Dubos , étaient compatriotes «sans être concitoyens; ils étaient du même peuple, mais «non de la même nation.» On appelait alors peuple tout ce qui vivait sur le territoire soumis à la puissance du prince; nation, chaque société ou réunion de citoyens formant , dans un district particulier de ce territoire, une famille politique. Cette distinction est souvent

l) Tacite avait dit dos Germains: „De minoribns reins principes consultant, de majoribtts omnes."

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établie dans les règlements du temps, et se retrouve dans la formule du serment fait par les princes à leur avènement au trône. Mais , je le répète , sous la monarchie gothique , la municipalité romaine ne se conserva qu'en qualité de division territoriale ; elle no joua aucun rôle comme institution politique. Le système féodal annulait la commune. 4

i) Plusieurs auteurs ont prétendu qu'avant la venue des Arabes , la féodalité n'existait, point en Espagne. Marina , entre autres , affirme que les Goths ne connaissaient ni los fiefs , ni les vassaux, ni la juridiction seigneuriale. Montesquieu , au contraire , et Robertson , disent qne le régime féodal s'introduisit, à la mime époque, dan» toute V Europe, avec une (tonnante uniformité, et la commission chargée d'examiner lu projet de constitution présenté aux cortès de Cadix, en 1812, déclara positivement, dans son rapport, que ce régime adouci existait on Espagne avant l'irruption des Arabes.

Voilà des opinions contre des opinions ; j'ajoute quelques prouves à l'appui des dernières.

Il ost bien constant que le système féodal fut établi par les conquérants pour leur défense. Ils étaient exposés au soulèvement des indigènos , et surtout aux entreprises de nouveaux peuples aventuriers. En s« divisant les terres , à charge d'assistance et de service militaire, ils formèrent une sorte do confédération , do ligue permanento destinéo i comprimer le peuple conquis , et à repousser l'invasion étrangère. Sous ce point do vue , c'était une combinaison raervoillouse. Or , les Gotbs avaient à protéger lour établissement , d'une part , contre les Espagnols , de l'autro , contre les Vandales et les Francs. Mais il y a plus : leur roi Ataulpbo se mit au service de l'empiro pour combattro les rivaux d'Honorius , ot reçut do lui l'investiture do la Narbonnaise ; lenr roi Wallia , s'engageant aussi par traité à chasser les Vandales d'Espagne, reçut l'Aquitaine en échange do ce sorvico, à la chargo d'hommage et de vassalité. Quand on voit les premiers souverains du pouple goth pratiquer envers l'empereur la ttnnre féodale , comment croire qu'ils ne l'aient point exigée do leurs officiers en lenr distribuant des domainos, puis ceux-ci des arrière-vassaux , et que la chaîno féodale ne se soit pas formée dans leur royaume couimo on Allemagne , en Franco, en Italie?

Il mo semble facile de découvrir d'où viont l'erreur do Marina, ot do concilier son opinion avec des opinions on apparence si opposées. Tout le mot de cotto énigme ost dans un fait , l'irruption dos Arabos au