USURE

Usure. ( Droit rom. et TMt. ) En lalîn usura. 11 c vient d'expliquer le mot latin , et tous ceux qui s'y r portent, sans quoi Ton ne saurait entendre, je ne db seulement les lois romaines , mais les historiens et poètes.

Je remarquerai d abord que les Latins ont dit lumu pour signifier une dette , parce que celui qui emprunts donnait à celui qui lui prêtait , une reconnaissance sigi de son nom. Les lois défendaient de prêter aux enfans famille , aux mineurs et il ceux qui étaient au-dessous vingt-cinq ans ; c'est pourquoi les usuriers n'ayant poi action contre eux , ne leur prêtaient qu'à un gros dénie afin de s^indcmniscr du riscpie où ils s'exposaient depe drc leur argent.

Horace {^sat. 2n Up. I) dit : « Fuffidius , si riche ( » fonds de terre et en bons contrats , craint d'avoir » réputation d^un dissipateur et d'un débauché; il doni » son argent à cinq pour cent par mois , et se paye p » avance ; il exige même un intérêt plus fort des persoii » nés qui se trouvent dans un plus grand besoin ; il aiio » surtout à prêter aux enfans de famille, qui commenceo » à entrer dans le monde , et qui ont des pères trop ro^ )) nagers. »

Fiiffulius vappœfamam iîmet ac nebulonis ;

DE l'encyclopédie. 289,

' Diifes agris , dioes positis infœnore rammis : Q uînas hic capili mercedes exsecat : atque Quato perditlorquisque est, ianlà aciiùs urget Nominasectatur^ modo sumptâ veste vùHij Sub patribus duris iironum.

Caput, est ce qu'on appelait autre toi s sors , le capital , principal , la somme que Ton plaçait à intérêt ; nterces l'intérêt que l'on retirait du capital; exsecare, signidéduire les intérêts par avance.

Fuffidius, dont parle Horace, donnait, par exemple, it écus pour un mois , c'était le capital , et au bout d'un »is son débiteur devait lui rendre cent cinq écus, ainsi itërêt était de cinq pour cent. Mais afin de s'assurer rantage du profit de son argent , il se payait d'avance r ses mains , et ne donnait que quatre-vingt-quinze écus, tirant de son débiteur une obligation de la somme de it écus, payable à la fin du mois; de sorte qu'il se luvait que , dans l'espace de vi ngt mois , l'intérêt égalait capital. Cette usure était criante , puisqu'elle était atre fois plus forte que le denier courant . qui était de uze pour cent par an , c'est-à-dire , d un par mois. L'înrêt permis et ordinaire revient à peu près au denier lit , selon notre manière de compter; on l'appelait usura nteaima , parce que le capital se trouvait doublé à la 1 du centième mois , c'est-à-dire , huit ans quatre mois. Cette même usure centésime était aussi nommée as sura , et as tout court, parce que toutes les autres sures moindres tiraient d'elle leur qualification , et en îtaient comme les parties ; c'est ce que nous allons expliquer.

Usura semis on semis , était lorsqu'on payait par Tome xv. 19

mois la mo!ii<S àe ce ceDiihnc , cle ur cent ptr moU;

six pour cent par an ; c'est en\..w.. le c«.».ier dix-«ept.

Bes 9 lorsqu'on payait les denx tiers de ce centième pti mois ; c'est huit pour cent par an, le denier douze.

Qiiadrans , lorsqu'on payait par mois le quart de o centième , trois pour cent par an, le denier trente-troii.

Quincunx^ lorsqu'on payait par mois un cinquiinx de ce centième, environ doux et demi pour cent partO] qui est notre denier quarante.

TrienSf lorsqu'on payait par mois le tiers de ce centième , quatre pour cent par an , le denier vingt-cinq.

Sextansj lorsqu'on payait par mois le sixième deo centième, deux pour cent par an, le denier cinquante.

Enfin, uaura unciaria^ lorsqu'on ne payait par moii que la douzième partie de ce centième, un pour oenl par an.

La loi des douze tables avaient défendu V usure à in denier plus haut, ne quia unciario fœnore ampHàêexer* cereU On diminua encore cette usure de moitié, car on b fit aemiunciariam , c'est le denier deux cent par an; mail tantôt la rareté de l'argent, qui était sur la place, tantM la facilité des juges qui connaissaient de l'usure, tantM les besoins pressans des particuliers, et toujours raririce des usuriers, habiles à profiter de toutes les conjoii^ tures , rendaient inutiles toutes les lois, et Tusure demeO" rait presque arbitraire.

Elle était peu réglée du tems de Gicéron ifœnui^ X\\r il à Alticus, ^x triente idibus factum erat bessihu^ «< L'usure avait monté tout d'un coup ^ le jour des Ht^ du tiers au deux tiers. « C'rst-à-dîre, que du dcnic vingt-cinq, elle était montée au denier douze ; ce qt^ i

DE iTteilCYCLOPËDIE. a^X

-J&t Ik ^êibus , il le dit ailleurs geminis trientibuê. C'est dans le deuièiace livre des lettres à Quintus , idibus quinr iUibuafœnusfuitgeminU UienUbua. Aux ides de juillet^ l'usure était aux deux tiers, au denier ^puace. Quelquefois elle était au. semis : omnino semissibus magna copia est, dit-il à Sextius. On trouve de l'argent tant qu'on veut à la moitié du centième par mois , à six pour cent par an. Quelquefois on la portait au plus haut denier, au centième par mois ; à Cœcilio , dit-il à Âtticus , numrmum moverit ne à propinquis quidem, m,inore centesi-' mis posse. On ne peut arracher un sou à Cœcilius , non pas même ses plus proches , à un moindre intérêt qu'à un pour cent par mois.

Usura centesiTnis. ÇDroit roTn.) Intérêt à un pour cent par mois : on payait , chez les Romains , les intérêts par mois j et non par année , coiimie nous faisons 5 ainsi c'était le centième de la somme chaque mois, que désignait le mot usura centesimis , et par conséquenft douze pour cent au bout de l'an. Cette usure était exorbitante et contraire à la loi des douze tables, confirmée long-tems après que les tribuns eurent réglé les usures à un pour cent par an, ce qui s'appelait unciarium» fœnus.

Tacite (Ziv. F" de ses annales) parle ainsi de \ usure. Le profit particulier , dit-il , renversa le bien de l'état. L'usure est un des plus anciens maux de la république ; c'est pourquoi on a fait tant de lois pour la réprimer, dans le tems même où les mœurs étaient moins corrompues; car^ premièrement par la loi des douze tables, il était défendu de prêter à plus haut intérêt qu'au denier huit. Cet intérêt même fut réduit depuis au denier seize , à la requête des tribuns. Le peuple fit ensuite plusieurs

39^ MPniT

décrets p pour cmpAcher leii fourbertei qui m eotamd^ t aient en ce genre) mais (luelqucn rëglemeni qu'on pût faire , Tavarice des hommes trouvait toujours de nou- Tcaux moyens pour les ëluder.

Le ChêpalUrtou Jaucoubt.

DE l'encyclopédie* ^qS

(VMMM^^^AA^^AM^kMA^M