un code pénal

^i^é°'^ ^ Alabama. Le code pénal forme la seconde partie du code de 1887 et est amplifié

Septentrio- ^^ ^^ deoT ans par les lois d'Alabama.

nale. Arizona. Code pénal de 1887. Est amplifié tous les deux ans.

Californie. Code pénal de 1872. Est amplifié et modifié tous les deux ans. Dakota. Le code pénal est contenu dans les lois compilées de cet état de 1887. Après que cet état a été divisé dans le Dakota septentrional et méridional, des révisions et des amplifications se publient tous les deux ans séparément.

Géorgie. Code pénal de 1895. La série des lois de cet état contient les modifications et amplifications.

Idaho. Le code pénal se trouve dans les lois révisées de 1887. Minnesota. Le code pénal se trouve dans les lois générales de 1894. Nebraska. Le code pénal de 1873 a été publié avec les lois modificativee de 1893 dans les lois revisées de cet état.

New- York. Plusieurs éditions du code pénal de 1881 ont paru de 1881 — 1893. Tons les deux ans des modifications et des amplifications sont publiées.

Dakota Septentrional. Le code pénal est contenu dans les lois révisées de 1895. Oklahoma. Code pénal de 1893.

Oregon. Code pénal de 1864. Revision tous les deux ans. Texas. Code pénal de 1895. Revision tous les deux ans. Utah. Code pénal de 1876. Revision tous les deux ans. Virginie. Code pénal de 1887. Revision tous les deux ans. Washington. Le code pénal est renfermé dans les lois annotées de 1891. Revision tous les deux. ans.

Il va sans dire que, parce que dans presque tous les états que je viens de mentionner les codes pénaux étant revisés s'il y a lieu partiellement de temps en temps, il est impossible de tenir mes lecteurs au courant de toutes les modifications et amplifications. Dans plusieurs autres états, qu'il n'est pas nécessaire d'énumérer ici, toute la législation est revisée de temps en temps et publiée par le gouvernement, tandis que dans d'autres, ce qui revient au même, une commission est chargée par le gouvernement de la revision ^).

1) La dernière édition de TouTrage de j. p. bishop date de 1892, de celui de F. wharton de 1887. Voyez ensuite mc. clain, Criminal Law^ Chicago, 1897, 2 Volumes.

Intérieares.

Sont encore & ajouter les codes pénaux suivants: T. I, p. 47,

Argentine (1886). ^ ^3-

Chili (1874 modifié et amplifié depuis sur quelques points).

Ecuador (1873, tel qu'il a été rédigé en 1890).

Venezuela (1873).

Pérou (1862).

XJrugay (1889).

Colombie (1890).

Nicaragua (1879, modifié en 1891).

Honduras (1880).

Guatemala (1889).

Salvador (1881).

Bolivie (1834).

Brésil (1890).

Un nouveau code pénal pour le canton d'Appenzell-Rhôdes Intérieures entra en ÂppenzeU] vigueur le 30 Avril 1899, sur lequel on trouve quelques observations dans la Remie pénale ^ ^ààes, Suisse de la main de l'avocat a. a. hâutle à AppenzeU, qui en même temps en donne un aperçu très succinct ^).

En consultant le développement historique du droit pénal du canton d'Appenzell, c'est au droit Oermanique que nous devrons remonter, c'est ainsi que Fauteur entre en matière. Selon lui, et il fonde ses assertions sur le Landbudi du canton d' AppenzeU Rhodes Intérieures, qui a été imprimé en 1828, mais que je n'ai pas pu consulter, le caractère privé de la peine est encore à constater jusqu'au commencement du 18ième siècle, mais son caractère public fait toujours des progrès et à côté de la Constitution Criminelle Caroline, qui a été en vigueur dans le canton, d'autres idées plus anciennes concernant le droit pénal ont survécu. Le Code Helvétique du A Mai 1799, cela va sans dire , a abrogé l'ancien droit pénal et quoique la restauration ait fait disparaître l'unité du droit pénal proclamé par ce code , son influence a pourtant rendu possible l'introduction de lois pénales spéciales dans plusieurs cantons. Toutefois le canton d' AppenzeU Rhodes Intérieures ne fut pas de ce nombre, mais ces codifications ont influencé néanmoins le droit pénal de ce canton. Cependant cet état de choses exigeait des modifications et la nécessité se fit sentir de plus en plus d'élaborer et d'introduire un code pénal en harmonie avec les idées pénales modernes. Ce furent surtout les juges , qui en sentirent la nécessité , étant obUgés d'appliquer le droit pénal. Au bout du compte tous les juges, le tribunal du district et du canton s'adressèrent au grand conseil avec la prière d'introduire un code pénal. Une commission du grand conseil se chargea de l'élaboration d'un projet, basé à son tour sur un projet antérieur, qui s'adapta au droit pénal du canton de Zoug. Ce dernier projet avait été présenté il y a environ 20 ans, mais n'avait pas été adopté à cause de l'aversion de tout ce qui était nouveau, mais cette opinion s'étant modifiée depuis, le projet actuel a été érigé en loi avec une grande majorité par la commune du pays et

1) Voyez Q. A. HAUTLE dans le receail intitalé Reoue pénale Suisse , 1899, T. XU, p. 232 et suit.,

gon entrée en yigaenr date du 30 ÀTril 1899. Au Docteur t^tdicann, prénd^it du tribunal du canton , en reyient le principal honneur ^). Passons maintenant au code loi-même.