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On comptait au nombre des peines non capitales, c'est-à-dire des peines qui ne privaient pas la cité d'une tête : la relégation, la condamnation. à temps aux travaux publics, la bastonnade (2), l'amendé*^).

Il y avait deux espèces de relégation : la relégation dans une île et celle qui consistait à interdire certaines localités, mais sans assignation de retraite, ou tous les lieux, excepté un seul : par exemple, à ne jamais s'éloigner de la ville au-delà du troisième mille (4).

La relégation différait de la déportation en ce

(1) Nov. CXXXIV, cap. ult.

(2) D., lib. XLVIII, tit. XIX, fr. 28, § 1 ; fr. 7, Callistr.

(3) Il y avait encore d'autres peines, telles que la fustigation de ceux qui étaient dans les fers ( fr. 7, D. de Pœnis) % la condamnation pour un temps aux fers, ou aux carrières, dans lesquelles le condamné était aussi fustigé ( Isidore, Origin., V, 27) ; la peine, enfin, qui consistait dans la déposition d'une dignité ou l'interdiction de certaines fonctions (fr. 8. in pr., D.,rfe Pœnis).

(4) D., lib. XLVIII, lit. XXII, fr. 7, pr. et $g8 et 1», Ulpian. ; fr. 5, Marc, et 9,Ulpian.— Sueton., Claud., 23.

qu'elle pouvait être perpétuelle ou temporaire (1), et principalement en ce qu'elle ne faisait pas perdre les droits de cité, lors môme qu'elle était prononcée à perpétuité (2).

La condamnation aux travaux publics à temps n'entraînait pas non plus la perte des droits de citoyen (3).

La bastonnade (fustibus cœdi) n'était infligée qu'aux hommes libres; les esclaves étaient flagellés (4).

Les amendes (muictœ) étaient en usage chez les Romains dés les temps les plus anciens. Dans l'origine, elles consistaient en brebis et en bœufs. Une loi, connue sous le nom d'Àteria Tarpeia, fut aussi rendue à ce sujet l'an 299 ou 300 de Rome (5). Plus tard, l'amende fut une peine pé-

(4) D., lib. XLVIII, Ut. XXII, fr. 7. g 2, Ulpian.; et fr. 14, pr., Ùlpian.

(2) Ibid, fr. 7, § 3.

(5) Arg., fr. 28, g 4. D., lib. XLVIII, lit. XIX, et const. 4, Ut. Ml Ant. lib,, IX, Ut. XLVII, cod.

(4) D., Hb. XLVIII, lit. XIX, Ir. 28, g 2, Callistr.; et fr. 40, inpr.. Macer. — Les hommes libres n'étaient euxmêmes fustiges que lorsqu'ils étaient de basse condition, tenuiores. ( Fr. 28, g 2, cit.)

(5) Voy. A. (Ml., XI, 4. — Den. d'Balicarn., X, 50. — Festus, t» u Muleta et pecuhtus.

cuniaire que le juge pouvait infliger, selon son libre arbitre (1).

§ ni.

Dans une société où il régnait tant d'inégalités dans les conditions, on ne sera pas étonné de voir la législation consacrer des modes différents de peines, selon la qualité des personnes. C'est ainsi que de tout temps les esclaves furent punis plus sévèrement que les hommes libres ; ceux dont Yexistimatio était altérée par l'infamie subissaient aussi des peines plus rigoureuses que les personnes dont la considération était intacte (2). Un décurion ne pouvait être condamné ni aux mines ni à la potence, ni à être brûlé, ni aux travaux publics (3), ni à l'exposition aux bêtes; ses ascendants ou descendants jouissaient du même privilège (4);

(1) D., lib. L t tit. XVI, fr. 131, § 1, Ulpian. — Quant à ceux qui pouvaient prononcer celle peine, voy. le fragm. cil. et fr. 2, § fin.; D., lib. V, tit. 1, et tit. LIV, lib. 1, Cod. — L'amende est une peine qui produirait d'heureux résultats, si elle était graduée dans de justes proportions; mais c'est là un problême difficile en matière pénale.

(2) D., lib. XLVIII, lit. XIX, fr. 28, § 16, Callislr.

(3) D., ibid, fr. 9, g il, Ulpian. — Cod.. lib. IX, tit. XLVII, const. 3, Antonin.

(4) D., lib. XLVIII, lit. XIX, fr. 9. $ 12 et 13, Ulp. - Cod., lib. IX, tit. XLVII, const. 12, Dioclet. Maxim.

et, plus généralement, on faisait une distinction pour l'application des peines entre ceux qui étaient réputés tenuiores et ceux qu'on appelait honestiores (1).

(1) Voy. fr. 28, §§ 2, 5 et 14. D., lib. XLVIII, Ut. XIX; fr. 4, §3, Callistr. D.. lib. XLV1I, lit. XIV; et fr. 4, Ulpian., D., lib. XLVII, tit. XVI.